Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+30+11+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+11+06+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+10+11+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+17+09+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+30+06+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+22+11+21
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+17+02+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+10+03+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+20+02+2020
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+22+06+2020
Conseil Municipal - Comtpe+rendu+CM+16+11+2020
Document publié le Lundi 16 novembre 2020 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Comtpe+rendu+CM+16+11+2020)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 16 Novembre 2020
Présents : HUSTACHE Christiane, TRUCHET Sébastien, DURAZ Sébastien, DAVID Éric, SOL Sébastien, GEMIN Clément, ARLAUD Marielle, CHARPIN Frédéric, MICHEL Stéphanie, ARLAUD Laetitia.
Absents : HUSTACHE Maurice avec procuration à HUSTACHE Christiane.
- Décide, à l’unanimité, de ne pas modifier les tarifs du marché communal. Pour rappel voici les prix :
Hiver Abonné de 1 à 3 mètres linéaires : 60 € Non abonné : 6 € le mètre linéaire.
de 4 à 6 mètres linéaires : 75 €
+ de 6 mètres linéaires : 130 €
Eté Abonné de 1 à 3 mètres linéaires : 50 € Non abonné : 5 € le mètre linéaire.
de 4 à 6 mètres linéaires : 65 €
+ de 6 mètres linéaires : 120 €
REA E
- Approuve, à l’unanimité, l’achat d’un engin de déneigement ; Approuve le coût prévisionnel de cet engin pour un montant de 114 631 € HT ; Demande au Département une subvention, la plus élevée possible pour l’achat de cet engin ; Dit que les crédits nécessaires ont été inscrits au budget de la commune ; Autorise Madame le maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.
FEKEE
- Approuve, à l’unanimité, l’achat d’un engin de déneigement. Cet engin avec les accessoires coûte 136 310.30 € HT soit 166 692.36 € TTC.
HRK
- Approuve, à l’unanimité, le devis de l’ Agence Rossi pour les travaux d’urbanisme pour la reprise du permis d’aménager et du rétablissement des bornes du lotissement des buffettes. Ce devis s’élève à 4 680.00 € TTC.
kkkÈE
- Décide, à l’unanimité, de surseoir au devis de l’ Atelier du patrimoine.
KE
- Madame le Maire rappelle que l’article 54 de la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité à modifié les dispositions de l’article L. 2321-2-7° du code général de collectivités territoriales en étendant à toutes les activités sportives ou de loisirs pratiquées, la possibilité pour les communes d’exiger des intéressés ou de leurs ayant-droits une participation aux frais de secours. Conformément à l’article L.2321-2-7° du code général des collectivités territoriales, il appartient aux communes de déterminer les conditions dans lesquelles s’effectue sur le territoire communal, le remboursement des frais de secours.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- De recouvrer auprès des personnes ayant bénéficié des secours ou auprès de leurs ayants-droits tous les frais engagés par la commune, à l’occasion d’opérations de secours consécutives à la pratique de toute activité sportive ou de loisir ;
- d’approuver les nouveaux tarifs des frais de secours sur pistes pour l’hiver 2020/2021 de sybelles.ski pour le secteur de St Jean d’Arves et de Villarembert le Corbier,
- d’autoriser Madame le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire. - d'approuver les tarifs applicables pour la saison d’hiver 2020/2021 suivants : * Transports sanitaires primaires (bas des pistes au cabinet médical de St Sorlin d’Arves) : 160.00 €. Transports sanitaires primaires du bas des pistes du Cobier : 220 €.
Ce tarif s’ajoutera aux tarifs secours sur pistes ci-dessous en cas de transports sanitaires primaires.
* Secours sur pistes :
* 1% catégorie : (accompagnement / front de neige) : 75.00 €
* 2° catégorie (zone rapprochée) : 366.00 €
* 3° catégorie (zone éloignée) : 599.00 €
* 4m catégorie (hors-piste) :1 527.00 €
* SÈM catégorie : (frais de secours hors-pistes dans des secteurs éloignés, accessibles ou non gravitairement par remontées mécaniques, caravanes de secours, recherches de nuit, etc... donnant lieu à facturation sur la base des coûts horaires suivants) :
"Coût horaire pisteur secouriste 76.00 €
“Coût horaire engin de damage (chauffeur compris) 359.00 €
* Coût horaire motoneige (chauffeur compris) 64.00 €
"Coût horaire véhicule 4x4 (chauffeur compris) 64.00 € et 51.00€ pour St Jean d’Arves.
* En cas de secours sur la piste de raquette de l’Ouillon 599.00 € * En cas de secours sur la piste de raquette de St Jean d’Arves 599.00 €
koh
- Décide, à 1 voix pour, 1 abstention et 9 voix contre, de ne pas accepter la demande d’un particulier qui souhaite installer un chalet de vente à emporter sur le domaine public à la Chal.
CESSE)
- Approuve, à l’unanimité, la mise en place du dispositif de co-voiturage Rézo’ Pouce de la 3CMA. L'arrêt se trouve sur le hameau de la Fleur, parking de l’APC. Un arrêté sera pris par Madame le Maire.
KA
- Madame le Maire présente au Conseil Municipal le projet de demande d’application du Régime Forestier sur les parcelles situées sur le territoire communal de St Jean d’Arves. Cette opération est souhaitée dans le but de de mettre en conformité le régime avec la présence forestière foncière. Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité le projet et demande à Madame le Maire de le présenter à l’Office National des Forêts, service instructeur du dossier, en vue de la prise d’un arrêté pour application du Régime Forestier, conformément aux dispositions du Code Forestier.
HkKAE
- Approuve, à l’unanimité, le devis de la société My Signalisation relatif à la fourniture de matériel de signalisation pour la partie piétonne du front de neige de la Chal. Le montant de ce devis s’élève à 275.36 € HT soit 330.44 € TTC.
HRK
- Approuve, à l’unanimité, les tarifs du SDIS pour la saison 2020/2021 : -Transports bas de pistes vers le cabinet médical : 206.00 € jusqu’au 31 décembre 2020 puis 209.00 € à compter du 1° janvier 2021.
-Transports bas de pistes vers le centre hospitalier : 324.00 € jusqu’au 31 décembre 2020 puis 328.00 € à compter du 1% janvier 2021.
HR
- Madame le Maire présente au Conseil Municipal la convention proposée avec le SAF relative aux secours héliportés en Savoie pour l’année 2020-2021 (du 1° décembre 2020 au 30 novembre 2021). Dans le but de valider les termes de cet accord (du 1° décembre 2020 au 30 novembre 2021) et les tarifs proposés, le Conseil Municipal autorise l’application des tarifs et des dispositions conventionnelles. Aïnsi, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, établit que les tarifs pour l’année 2020-2021 seront de 51.73 € HT soit 56.90 € TTC la minute et autorise, à l’unanimité, Madame le Maire à signer la convention.
KA Questions diverses :
- Présentation de la convention entre la commune de St Jean d’Arves et Me Candice Philippe.
- Projet d’installation des conteneurs semi-enterrés au niveau de la Cliétaz.
- Passerelle en Tignes.
- Chantier de Concordia.
- Finalisation des baux communaux.