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Conseil Municipal - CM du 16 juillet 2021
Document publié le Vendredi 16 juillet 2021 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16 juillet 2021)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Industrie,
COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 16 juillet 2021
L'an deux mille vingt et un le 16 juillet à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune, convoqué en séance ordinaire, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle habituelle, sous la présidence de Monsieur Yannick VILLAIN, Maire.
Présents Mesdames, Gouëdard Marie-Hélène, Dupuis Françoise, Faro Laure et Messieurs Berthier Michel, Bertrand Julien, Decroix Pierre-François, Dora Sébastien, Lesire Frédéric, Pointeau Vincent, Pauvert Stéphane, Rouxel Didier, Vanhove Roland
Absents excusés : Windenberger Yann qui donne pouvoir à Faro Laure, Deschamps Gwénaëlle
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric LESIRE
Date de convocation : 12 Juillet 2021
Ordre du jour :
1- Approbation du conseil municipal du 19 juin 2021
2- Personnel communal : création de poste
3- Passage à la nomenclature M 57
4- Affaires et questions diverses.
En ouverture de séance, monsieur le Maire annonce que M SAULET Gilbert qui était le porte- drapeau de la commune il y a encore trois ans est décédé. Monsieur le maire demande en sa mémoire une minute de silence.
1-Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2021
Monsieur le Maire demande au conseil municipal si il y a des remarques à apporter sur le compte rendu du conseil du 19 juin dernier. Aucune modification n’étant demandé, le compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.
Conseil municipal du 16 juillet 2021 page 1 / 3 2-Personnel communal : création de poste
Melle Charpentier Loren, qui occupe le poste d’adjoint animation, était sous contrat depuis 6 ans, 3 ans en contrat avenir et 3 ans contrat à durée déterminée, ce que l’état nous autorise. Ce dernier expire en août 2021. Monsieur le maire demande l’autorisation de passer Melle Charpentier Loren stagiaire et d’ouvrir un poste d’adjoint animation à 35/35ème . Conformément au contrat de stagiaire, des stages d’intégration et de formation seront imposés durant cette année.
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la création du poste adjoint d’animation.
Le contrat de Mme Gouëllo Perrine à la cantine et au ménage des bâtiments se fini en Août
prochain et ne sera pas renouvelé. Pour son remplacement, monsieur le Maire propose de
prendre un contrat PEC de 11 mois sur 30/35ème , pour lequel une aide de l’Etat de 80%,
calculée sur la base du smic sur les 30 heures, nous sera versée.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents.
3-Passage à la nomenclature M 57
Monsieur le Maire donne les informations suivantes.
Les normes comptables vont changer. Une nouvelle nomenclature, plan comptable des collectivités M57, permettant une meilleure gestion des biens et des prévisions budgétaires plus précises sera obligatoire au 1er Janvier 2024.
Le trésorier de Joigny a sélectionnée 5 mairies test (communes de moins de 3500 habitants) ainsi que la commune de Joigny, dans le but du passage à cette nomenclature M 57 dès le 1er Janvier 2022. Notre commune fait partie de cette sélection.
M le maire propose d’accepter cette expérimentation qui permettra de « roder » et s’assurer du bon fonctionnement des logiciels comptables avant l’obligation.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents.
4-Affaires et questions diverses
M le maire aborde la question de l’éolien. La société d’économie mixte (SEM) syndicat d’énergie du département de l’Yonne devait se réunir le 15 juin dernier pour délibérer sur leur éventuelle participation au projet. Cette réunion n’a pu avoir lieu. M le maire a ensuite rencontré le Président du syndicat d’énergie du département de l’Yonne qui lui a indiqué une prochaine réunion le 10 juillet. Celle-ci a aussi été reportée à la rentrée. M le maire n’a donc aucun élément factuel à annoncer à ce jour. Une visio-conférence est programmée le lundi 26 juillet avec VALECO, et le conseil municipal y est convié. Au cours de celle-ci il s’agira de rappeler les incidences de l’entrée au capital, avec ou sans la SEM et quelles en sont les modalités. Chacun pourra ensuite prendre une décision en toute connaissance.
M Fréderic Lesire demande s’il y aura un journal ce mois-ci, M le maire répond que le journal ne paraîtra pas ce semestre. Compte tenu de la pandémie, de l’absence
Conseil municipal du 16 juillet 2021 page 2 / 3 d’activité des associations, des freins imposés par les confinements, iI n’y a aucun article probant à publier.
M Stéphane Pauvert demande qu’un point à l’ordre du jour d’un prochain conseil porte sur l’éolien et souhaite que la nouvelle mandature délibère sur le projet et affirme sa position. M le maire répond que cette délibération a déjà eu lieu et a été actée par l’ancien conseil de la Celle Saint Cyr. M le maire rappelle qu’une enquête publique sera faite, et suite à cette enquête publique une nouvelle délibération du conseil municipal sera prise.
M Pierre François Decroix demande pourquoi il y a des travaux sur le central téléphonique. M le maire répond qu’il s’agit de la mise en place du nœud de raccordement pour la fibre optique (qui devrait être fonctionnelle en 2023) qui est pris en charge par la société YCONIK.
M Sébastien Dora informe que le centre de loisirs se passe très bien.
M le maire informe que la préfecture a relancé la demande de FREE pour la pose d’une antenne dans le cadre du NEW DEAL. M le maire indique qu’il a, à nouveau, refusé toute nouvelle antenne.
Fin de séance : 19 heures 05.
Conseil municipal du 16 juillet 2021 page 3 / 3