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Conseil Municipal - CM 2012 09 031
Document publié le Lundi 3 septembre 2012 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2012 09 031)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 03 septembre 2012
L'an deux mil douze le 03 septembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard GUINOT, Maire.
Présents : Mesdames Dupuis, Esnault et Messieurs Frachet, Decroix, Blandurel, Villain,
Perruchet et Maquaire
Absents excusés: - M. Gras donne pouvoir à M. Blandurel
- M. Vanhove donne pouvoir à M. Villain
- M. Clouzeau donne pouvoir à M. Guinot
Absentes non excusées : Mme DENIS, Mme WEGMANN et Mme CAPPELLAZZI
Secrétaire de séance : M. André PERRUCHET
Arrivée de Mme Esnault à 19 heures
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la séance du 09 juillet 2012
2. Création du site Internet pour la commune
3. Demande particulière d’un administré
4. Affaires et questions diverses
En ouverture de séance, Monsieur le Maire soumet l’adjonction au Conseil Municipal du point suivant :
- L’adhésion de la commune de Villevallier au Syndicat du Salthusien Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité des membres présents, d’ajouter ce point à l’ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la séance du 09 juillet 2012
Le compte rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2012 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Création d’un site Internet pour la Commune
La Municipalité de La Celle Saint Cyr envisage la création d’un site Internet pour la Commune.
La Commission Communications a contacté plusieurs sociétés. Des réunions ont eu lieu afin d’étudier les différentes propositions.
La Commission Communications propose de retenir le devis de Mme WENDLING Karine « Au Service du Web «.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, décident de retenir le devis n° 2 du 04 avril 2012 de Mme WENDLING Karine « Au Service du Web « qui s’élève à 950 € (formation des agents comprise). Demande d’un administré
Monsieur le Maire fait part aux Conseillers Municipaux des différents points demandés par le propriétaire du Moulin de Batilly. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, les membres du Conseil Municipal délibèrent de la façon suivante concernant ces 3 demandes :
Concernant la possibilité d’effectuer un goudronnage sur le chemin en rive de votre propriété, le conseil municipal a émis un avis défavorable pour une quelconque prise en charge financière par la commune.
Concernant la mise en place, par vous-même, de « pavés autobloquants » au niveau de l’entrée de votre portail, c'est-à-dire sur le domaine public, le conseil municipal a émis un avis favorable, tout en précisant que la charge financière serait intégralement à votre charge. Il est d’autre part précisé que la commune ne saurait, en aucun cas, participer, sous quelques formes que ce soit, à des réparations en cas d’une éventuelle détérioration.
Concernant la mise en place, à proximité de votre champs, de «grosses bornes ou gros cailloux », ayant pour effet de protéger les pillasses du portail de votre champs, le conseil municipal a émis un avis défavorable pour une pose effectuée sur le domaine public.
Adhésion de la Commune de Villevallier au Syndicat du Saltusien
La Commune de Villevallier demande son adhésion au Syndicat du Saltusien. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte cette adhésion.
Affaires et questions diverses
Une enquête publique a lieu sur la Commune de Sépeaux entre le 17
septembre et le 19 octobre 2012. Un registre est à la disposition des habitants
de La Celle Saint Cyr durant l’enquête afin que ces derniers puissent
consigner des observations.
Une ATSEM a été recrutée en contrat CUI (20 h / semaine) pour une durée
d’un an (2 fois 6 mois) afin d’aider les instituteurs (nombre très important de
petits cette année. La prise en charge par Pôle Emploi est de 70 % et celle de
la Commune à 350 € par mois.
Le dossier concernant la mise en place des ralentisseurs est en cours.
Cette année, la fréquentation du Centre de Loisirs (juillet) est en baisse.
Un carreau ayant été cassé au foyer communal, Monsieur Frachet demande
où en est le dossier. Nous attendons la position de la Compagnie
d’Assurance.
Monsieur Blandurel précise que des tuiles au cimetière ont disparu (10/12
tuiles).
Concernant la maison en péril, les frais de dossiers sont saisis sur les revenus
du propriétaire.
Séance close à 19 h 20 Le Maire
Bernard GUINOT