Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 19 01 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 03 26
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 15 12 21 2
Ordre du Jour - cm du 07 02 24 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11 08 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 10 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22 09 21
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21 juillet 2021
Ordre du Jour - cm du 03 07 23 ordre du jour
Ordre du Jour - cm du 26 07 22 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 07 07 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 07 07 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
SECRETARIAT
GENERAL
VOTRE
INTERLOCUTEUR
: Martine
MATTEI
CONSEIL
MUNICIPAL
&
: 04
75
49
86
10
: 04
75
52
8091
DU
MERCREDI
7
JUILLET
2021
A 18
H 30
EN
MAIRIE
NOS
REF.
: MM/GB/CA
01072021
OBJET
:
Conseil
municipal
du
07.07.21
/ Convocation
Viviers,
le 1%
juillet
2021
ORDRE
DU
JOUR
:
Finances 1. Présentation
du
rapport
de
synthèse
de
la qualité
des
comptes
par
le Trésorier
Municipal
2. Mise
en
place
de
la nomenclature
M57
à compter
du
1°
janvier
2022
Dossiers
du
Maire
3. Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2021
4. Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
— Article
39
5. Attributions
du
Conseil
Municipal
déléguées
à Madame
le Maire
/ Modificatif
du
2"
alinéa
de
la
délibération
n°
2020-009
du
29
juillet
2020
Urbanisme 6. Habitat
- Convention
police
spéciale
de
la sécurité
et
de
la salubrité
des
immeubles,
locaux
et
installations
Environnement 7. Convention
relative
aux
modalités
de
cession
de
mobiliers
vélos
à l'attention
des
collectivités
Travaux-Sécurité 8. Approbation
du
principe
du
lancement
de
la procédure
de
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
de
la fourrière
automobile
sur
le territoire
communal
Culture
.
L
9.
Tarifs
communaux
— Locations
de
salles
communales
Vie
Associative
10.
Subvention
exceptionnelle
à l'Association
« Fête
Renaissance
»
2, Avenue
Pierre
Mendès-France
- 07220
VIVIERS
(Ardèche)
- Tél.
04.75.49.86.10
- Fax
04.75.52.80.91
- www.mairie-viviers.fr Action
Sociale
11.
Tarification
sociale
pour
la restauration
scolaire
Ressources
Humaines
12.
Personnel
communal
- Modification
du
régime
des
astreintes
13.
Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux
Informations
diverses
} Présentation
des
décisions
du
maire
adoptées
du
13
mai
au
1°"
juillet
2021
2, Avenue
Pierre
Mendès-France
-— 07220
VIVIERS
(Ardèche)
- Tél.
04.75.49.86.10
— Fax
04.75.52.80.91
— www.mairie-viviers.fr