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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22 09 21
Document publié le Mercredi 22 septembre 2021 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22 09 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
2, Avenue Pierre Mendès-France – 07220 VIVIERS (Ardèche) – Tél. 04.75.49.86.10 – Fax 04.75.52.80.91 – www.mairie-viviers.fr
SECRETARIAT GENERAL
VOTRE INTERLOCUTEUR : Martine MATTEI CONSEIL MUNICIPAL
: 04 75 49 86 10 : 04 75 52 80 91 DU MERCREDI 22 SEPTEMBRE 2021
A 18 H 30
A L’HOTEL DE VILLE
NOS REF. : MM/GB/CA 16092021
OBJET : Conseil municipal du 22.09.21 / Convocation Viviers, le 16 septembre 2021
En raison des restrictions liées au contexte sanitaire,
le public sera limité à 8 personnes.
ORDRE DU JOUR :
Dossiers du Maire
1. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Article 39
2. Adoption de la charte de fonctionnement des comités de quartiers
Sport et vie associative
3. Subvention exceptionnelle - Rotary Club BVT
Finances
4. Budget principal – Décision modificative n°2
Urbanisme
5. Convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA
Action Sociale
6. Tarification sociale pour la restauration scolaire : délibération rectificative
Informations diverses
Présentation des décisions du maire adoptées du 2 juillet au 16 septembre 2021