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Ordre du Jour - cm du 03 07 23 ordre du jour
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 03 07 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Justice et droit,
Hôtel de Ville
2, avenue Pierre Mendès-France
07220 Viviers
MAIRIE DE VIVIERS
CONSEIL MUNICIPAL
Service : Direction générale DU LUNDI 3 JUILLET 2023
Votre interlocuteur : Gilles Bouchet-Bert-Manoz A 18h30
: 4 & : 0475498610 A L'HOTEL DE VILLE
54 : g.bouchet-bert-manoz@mairie-viviers.fr
Objet : Conseil municipal du 03.07.23 / Convocation
Viviers, le 27 juin 2023
ORDRE DU JOUR
Dossiers du Maire
1. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 14 mars et 4 avril 2023 2. Désignation d'un correspondant incendie et secours
Finances
3. Budget annexe « Port » - Décision modificative n° 1
4. Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Com- pétence « éducation musicale hors temps scolaire »
5. Approbation de l'évaluation dérogatoire des charges transférées pour la commune, suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Compétence « éducation musicale hors temps scolaire »
Urbanisme-Patrimoine
6. Convention de mandat avec le S.D.E.A. pour l'aménagement de commerces dans les anciennes écuries du XIXème siècle
Action Sociale
7. Modification n° 1 de la convention de mandat pour la création d'une maison de santé pluridiscipli- naire
Ecoles
8. Modification du règlement intérieur des temps d'accueils périscolaires
Ressources Humaines
9. Création d’un poste de Gardien-Brigadier de Police Municipale
10. Modification du tableau des effectifs communaux
Informations diverses
_ Mise en place d'une nouvelle commission de contrôle électorale
_; Présentation des décisions du maire adoptées du 29 mafs au 27 juin 2023
Martine MATTEI
Maire
& : 04 75 49 86 10 / FA : service.courrier@mairie-viviers.fr / Site internet : www,mairle-viviers.fr / Page Facebook : k Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h te mardi) / Fermé au public le jeudi après-midi