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Ordre du Jour - 2 ODJ CM 24.06.2026 2
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ CM 24.06.2026 2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE TRÉGUEUX
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 24 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
- Pour information, tableau des décisions prises par Madame le Maire, par délégation du Conseil Municipal.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal des mardi 12 mai 2026 et vendredi 05 juin 2026.
- Projets de délibérations :
N°DB SERVICE OBJET ANNE XE
2026.087 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion 2026 au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22. 1
2026.088 FINANCES Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation. -
2026.089 FINANCES
Admissions en non valeur de produits
communaux sur proposition du comptable
public.
-
2026.090 FINANCES Adoption du règlement budgétaire et financier. 1
2026.091 FINANCES GIP Centre de Santé Trégueux / Saint-Brieuc – subventions. -
2026.092 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION
Modification du point 3 des modalités
d'inscription et de fonctionnement du Portail
Familles de la Commune de Trégueux.
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2026.093 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION Convention « Promeneurs du Net ». 1
2026.094 URBANISME- ENVIRONNEMENT
ICPE : avis sur une demande d’autorisation
environnementale relative à la modernisation et
l’agrandissement du site de la SARL HINAULT à
Yffiniac sur la zone artisanale de l’Écluse.
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2026.095 URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES Cession d’un délaissé de voirie à M. ANDRIEUX - rue de la Marandais. 1
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2026.098 TRAVAUX - ENERGIES Conventions – regroupement et valorisation des certificats d’économies d’énergie. 2 2026.099 RESSOURCES HUMAINES Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2026. -
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2026.102 RESSOURCES HUMAINES Création de postes d'agents contractuels pour la distribution de la revue municipale. -
2026.103 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste « référent(e) inclusion ». -
2026.104 RESSOURCES HUMAINES Remboursement des frais d’hébergement pour la formation CNFPT Bretagne. -
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