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Ordre du Jour - 1 Invit ODJ cm 13.03.2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Invit ODJ cm 13.03.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE
DE
TRÉGUEUX
Trégueux,
le 4
mars
2024
1 rue
de
la République
-
B.P.
37
Direction Générale Affaire suivie
par
Laurence
RAPENDY
Tél.
: 02.96.71.31.48.
direction@ville-tregueux.fr
INVITATION
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
MERCREDI
13
MARS
2024,
à 18
h 30
à la
Mairie
(salle
du
Conseil
Municipal)
Je
vous
prie
de
trouver,
ci-joint,
l’ordre
du
jour
et
le projet
des
délibérations.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
| ke
pu, Christine
MÉTOIS
— LE
BRAS.
(a [TREGUEUX
COMMUNE
DE
TRÉGUEUX
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
13
MARS
2024
ORDRE
DU
JOUR
Pour
information,
tableau
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
-_
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
7 février
2024.
- _
Projets
de
délibérations
:
N°DB
SERVICE
OBJET
ANNEXE
E
i
_-
2024.010
|
FINANCES
xamen
des
comptes
de
gestion
2023
Budget
3
principal
et
budgets
annexes
2024.011
|
FINANCES
Comptes
administratifs
2023
- Élection
d'un
.
président
de
séance
2024012
| FINANCES
Approbation
du
compte
administratif
2023
du
SPIC
2
« centrale
solaire
Jaurès
»
2024.013
|
FINANCES
Approbation
du
compte
administratif
20623
du
4
Lotissement
« Domaine
des
sculpteurs
»
2024014
| FINANCES
Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
2
principal
de
la Ville
2024.015
|
FINANCES
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
du
_
budget
principal
de
la Ville
2024.016
| FINANCES
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023
du
L
SPIC
centrale
solaire
Jaurès
2024017
|
FINANCES
Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
L
2024
2024.018
| FINANCES
Budget
principal
de
la Ville
- Budget
primitif
2024
2
2024.019
| FINANCES
SPIC
Centrale
solaire
Jaurès
— Budget
primitif
2024
1
2024020
|
FINANCES
Lotissement
« Domaine
des
sculpteurs
» —
Budget
4
primitif
2024
Construction
d'un
accueil
de
loisirs
sans
2024.021
|
FINANCES
hébergement
à haut
niveau
de
performance
1
énergétique — phase
2 —
mise
à jour
du
plan
de
financement
Marché
d'entretien
des
parties
communes
de
la
2024.022
|
FINANCES
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
(MSP)
Examen
et
vote
des
subventions
aux
associations
2
«
:
024.023
|
VIE
ASSOCIATIVE
pour
l'année
2024
2024.024
ENFANCE
JEUNESSE
Demande
de
dérogation
pour
le mainttien
du
rythme
‘
ÉDUCATION
à 4
jours
dans
les
écoles
de
Trégueux
2024.025
ENFANCE
JEUNESSE
Attribution
des
subventions
2024
pour
les
projets
°
ÉDUCATION
d'écoles,
spectacles
de
Noël
et
classes
de
découverte
ENFANCE
JEUNESSE
.
:
:
2024.026
ÉDUCATION
Motion
de
soutien
au
« collectif
45
classes
»
ADMINISTRATION
h
Lo
N
2024.027
GENERALE
Dénomination
du
Presbytère
2024028
|
RESSOURCES
HUMAINES
|
Céetion
d'un
poste
d'agent
polyvalent
au
service
bâtiment
—
spécialité
menuiserie
2024.029
|
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d'un
poste
contractuel
d'agent
d'entretien
des
espaces
verts
en
accroissement
temporaire
2024.030
|
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d'emplois
saisonniers
(animateurs
contractuels)
pour
les
centres
de
loisirs
d'été
2024