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Procès Verbal - 2025 11 26 PROCES VERBAL CM 26.11.2025
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Ordre du Jour - 2 ODJ CM 2025 11 26
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h34 par la commune de Trégueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ CM 2025 11 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
COMMUNE DE TRÉGUEUX
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
- Pour information, tableau des décisions prises par Madame le Maire, par délégation du Conseil Municipal.
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 29 octobre 2025.
- Projets de délibérations :
N°DB SERVICE OBJET ANNEXE
2025.106 INTERCOMMUNALITÉ Charges tranférées – Validation des rapports de la CLECT du du 1er octobre 2025 3
2025.107 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Attribution du marché de services d’assurances pour la période 2026-2030 1
2025.108 FINANCES Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public -
2025.109 FINANCES Perte sur créance éteinte sur proposition du comptable public -
2025.110 FINANCES Coûts horaires des travaux en régie - 2025 -
2025.111 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour la branche des concessionnaires automobile -
2025.112 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de motocycles -
2025.113 URBANISME – VIE ÉCONOMIQUE Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de détail -
2025.114 URBANISME
Décision d’aliénation partielle de chemin rural dans
la ZAC extension Nord du parc d’activités des
Châtelets – secteur rue Sébastienne Guyot
-
2025.115 URBANISME
Décision d’aliénation partielle de chemins ruraux
dans la ZAC extension Nord du parc d’activités des
Châtelets – secteur rue de la Croix Denis
-
2025.116 TRAVAUX Adoption du Schéma Directeur Cyclable Communal - 2025 1
2025.117 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION
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fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de
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Brieuc et la Ville de Trégueux
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Ville de Saint-Brieuc, la Ville de Trégueux, le
Département des Côtes d’Armor et le Collège
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2025.121 RESSOURCES HUMAINES
Frais de mission - remboursement des frais de
billetterie, spectacle, accréditations, tickets,
exposés dans le cadre d'un déplacement pour les
besoins du service
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2025.123 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent de crèche -
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2025.125 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste d’agent d’entretien des Espaces Verts -
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