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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 29 mars 2026
Document publié le Dimanche 29 mars 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 29 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Â
AFFICHÉ
AA
LE
A2 7.031204.
_—_———
|
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
de
la
commune
se
réunira
Le
29
mars
2026
à
09
heures
Espace
Horizon
ORDRE
DU
JOUR
Installation
de nouveaux
membres
du
Conseil
municipal
Election
du
Maire
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
Election
des
Adjoints
(lecture
de
la
charte
remise
aux
membres
du
Conseil)
Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
précédentes
Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d'action
sociale
Election
des
Conseillers
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d'action
sociale
7.
Délégation
de
pouvoirs
au
Maire
8.
Indemnité
de
fonctions
du
Maire,
des
Adjoints
au
Maire
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
Æ © D = oo
Fait
à
Ozoir-la-Ferrière
le
23 mars 2026
Le
Maire
sortant,
Christine
FLECK.