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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 avril 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Démocratie,
AFFICHÉ
|
A
LE
22./04./20A
L.
Ft
OZOIR-LA-FERRIÈRE
SX
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
se
réunira
Le mardi 28 avril 2026 à 20 heures
Espace Horizon
ORDRE DU JOUR
N No 0 8 wo a © ©
25. 26. e£. 28. 29. 30.
Procès-verbal d'installation de nouveaux membres du Conseil municipal Composition des commissions municipales à la représentation proportionnelle (détermination de leur nature, de leur nombre et
élection
de
leurs
membres)
Election des membres de la Commission d'appel d'offres - CAO Création
de
la
commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL)
et
élection
des
membres
Renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
Election des délégués au sein du Syndicat intercommunal de la Brie pour le raccordement à Valenton (SIBRAV) Election des délégués au sein du Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) de l'Ouest Briard Election des délégués au sein du Syndical de transport intercommunal Gretz/Ozoir (STIGO) Election des délégués au sein du Comité syndical du SYAGE pour la compétence « mise en œuvre du SAGE de l'Yerres » Election des délégués au sein du Syndicat intercommunal d'étude de réalisation et de gestion du centre de secours de Sapeurs-pompiers
de
Pontault-Combault
.
Election des délégués au sein du Syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement de l’école des Clos
.
Election des délégués au sein du Conseil d'administration du Collège Gérard Philipe Election des délégués au sein du Conseil d'administration du Collège Marie Laurencin Election des délégués au sein du Conseil d'administration du Lycée d'enseignement professionnel Lino Ventura Election des délégués au sein du Conseil d'administration de l'école Sainte-Thérèse —- CAMPUS Election des représentants au sein du Conseil de la vie sociale de la RPA (résidence pour personnes âgées) Election des représentants au groupement d'intérêt public ID77 Election des délégués au sein du Comité national d'action sociale (CNAS) Election du correspondant défense (CORDEF) Election des membres délégués au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
.
Vote des taux d'imposition 2026 Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation sur le budget primitif 2026 du budget principal
.
Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation sur le budget primitif 2026 du budget annexe assainissement Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation sur le budget primitif 2026 du budget annexe RPA (résidence pour personnes âgées) Budget primitif 2026 — budget principal Budget primitif 2026 — budget annexe assainissement Budget primitif 2026 — budget annexe RPA (résidence pour personnes âgées) Première subvention versée aux associations au titre de 2026 Subvention 2026 au CCAS Convention de prestation de service avec le Syndicat mixte d'eau potable de l'Ouest Briard pour le contrôle et l'entretien des hydrants 31. 32. 33.
34. 39. 36. 37. 38. 39.
Groupement
de
commandes
permanent
conclu
entre
la
ville
et
le
CCAS
d'Ozoir-la-Ferrière
Adhésion
à
la
centrale
d'achat
numérique
et
des
télécoms
(CANUT)
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Ile-de-France Adhésion à la centrale nationale d'achat public dédiée à la rénovation de patrimoine Règlement
de
fonctionnement
et
protocoles
obligatoires
des
structures
d'accueil
de
la
petite
enfance
Projets d'établissements des structures d'accueil de la petite enfance Rapport
sur
l'égalité
professionnelle
entre
les
femmes
et
les
hommes
au
titre
de
l'année
2025
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
Compte rendu au Conseil des pouvoirs délégués Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 22 avril 2026 Madame
la
Maire,
Laëtitia DEVRIENDT.