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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09.11.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
AFFICHÉ
À
LE
20.140
1202.
Ft
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune se réunira
Le lundi 9 novembre 2026 à 20 heures
Espace Horizon
La
séance
fera
l’objet
d’une
retransmission
en
direct.
ORDRE DU JOUR
1. 2. 3. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 19.
20.
Suppression d'un poste d’Adjoint au Maire Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux déléguée Modification
des
commissions
municipales
(détermination
de
leur
nature,
de
leur nombre
et
élection
de
leurs
membres) Remplacement des délégués au sein du Syndicat intercommunal d'étude et de réalisation et de gestion du Centre de secours de Sapeurs-Pompiers de Pontault-Combault Remplacement d'un délégué titulaire au sein du Syndicat de transport intercommunal Gretz-Ozoir (STIGO) Remplacement d'un
délégué suppléant au
sein
du
Syndicat intercommunal
de
la
Brie
pour le
raccordement
à
Valenton (SIBRAV) Remplacement d'un
délégué suppléant au
sein
du
Syndicat
mixte
d'alimentation
en
eau
potable
(SMAEP)
de
l'Ouest Briard Remplacement d'un
délégué suppléant au
sein
de
la
commission
locale d'évaluation
des
charges transférées
(CLECT) Désignation d'un référent déontologue des élu(e)s Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG2) Année 2026 — budget principal ville - décision modificative n°1 Année 2026 — budget annexe assainissement — décision modificative n°3 Créances éteintes et admissions en non-valeur 2026 — budget principal Créances éteintes et admissions en non-valeur 2026 — budget annexe assainissement Avis sur deux garanties d'emprunt pour la société 1001 Vies Habitat — 105 avenue du Général de Gaulle à Ozoir- la-Ferrière Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville et le Centre culturel et de loisirs d'Ozoir-la-Ferrière (CCLO) Retrait de la délibération n°70 du 30 juin 2026 Rapport d'activité 2025 de la Communauté de communes les Portes Briardes entre villes et forêts Indemnité de repas des assistantes maternelles de la crèche collective et familiale Compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs délégués Questions et informations diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 30 octobre 2026 Madame la Maire,