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Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 24 septembre 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Procès-Verbal du 27 juin 2024
Décisions du Maire
Point n°1 Affaires générales - mise a jour du tableau du conseil municipal
Point n°2 Affaires générales - adhésion au groupement de commandes pour la
reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil
Point n°3 Affaires générales - convention constitutive de groupement de
commandes pour la réalisation de prestations de capture des animaux
entre le syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Saint-
Germain-en-Laye et la commune d'Orgeval
Point n°4 Ressources humaines - modification du tableau des effectifs (créations)
Point n°5 Ressources humaines - indemnité des membres du conseil municipal
Point n°6 Finances - créances irrécouvrables en non-valeur 2024
Point n°7 Finances - institution et majoration d’une taxe annuelle sur les friches
commerciales
La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise
sur le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer - 78630 Orgeval — Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr