Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2023 139 rapport dactivite 2022 mission locale sarthe nord
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2023 139 rapport dactivite 2022 mission locale sarthe nord)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Communauté de communes Le Gesnois Bilurien
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SÉANCE DU 12 OCTOBRE 2023
Nombre de Conseillers : - En exercice : 45 - Présents : 41- Procurations : 3
Rappel des dates : Convocation : 06/10/2023 - Affichage : 06/10/2023
Le douze octobre deux milles vingt trois, à dix-huit heures trente , le Conseil Communautaire de la Communauté de communes Le Gesnois Bilurien s’est réuni en séance ordinaire à la salle polyvalente de Lombron sous la Présidence de Monsieur André PIGNE.
Étaient présents formant la majoritédes membres en exercice :
Commune Délégué Présent Mandataire - date de procuration Absent excusé
ARDENAY-SUR-MERIZE PIGNE André X
DELOUBES Anne-Marie X
BOULOIRE ASSE-ROTTIER Jocelyne X
BOUCHE Jean-Marie X
MONGELLA Arnaud X
FROGER André X
CONNERRÉ CHARPENTIER Dominique X
GUILMAIN Nathalie Pouvoir à Mr CHARPENTIER Dominique-10/10/2023
COUDRECIEUX FOULON Tony X
ESNAULT Raymond X
DER PLANCHON Anne-France x
BOUZEAU Brigitte X
LCRERON GODEFROY Vincent X
MAISONCELLES DROUET Dominique X
TRIFAUT Anthony X
MACÉ Mélanie X
MONTFORT-LE-GESNOIS FOUQUET Stéphane x
PLAIS Mickaël x
NUILLÉ-LE-JALAIS OZAN Claudine X
FLOQUET Franck Pouvoir à Mr DE GALARD Gilles -12/10/2023
SADRÇRERN DE GALARD Gilles X
PRÉ Michel X
SRINTEORNEILE LEVASSEUR Christelle x
SAINT-MARS-DE-LOCQUENAY BARRAIS Vincent x
CHRISTIANY Damien X
SAINT-MARS-LA BRIÈRE CHATEAU Françoise X
CHESNEAU Jean-Claude X
FROGER Michel X
SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES BUNEL Pierrette x
LEMEUNIER Isabelle x
LATIMIER Martial X
SAVIGNÉ-L-EVEQUE MIGNOT Claude pouvoir a Mme LEMEUNIER isabelle - 09/10/2023
COURTABESSIS Alain X
PENNETIER Stéphane X
| DUGAST Claudia X
SILLÉ-LE-PHILIPPE TERTRE Charly x
SOULITRÉ LEDRU Stéphane X
SURFONDS DUTERTRE Alain x
. . CHAILLOUX Nathalie X
DRE LECOMTE Jean-Claude x
ROYER Jean-Michel X
TORCÉ-EN-VALLÉE MATHÉ céline x
TRESSON BUIN Chantal X
PINTO Christophe X
VOENAY LAUDE Jean-Yves X
Madame Brigitte BOUZEAU est élue secrétaire de séance.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20231012-2023_139-DE en date du 17/10/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023_139 Objet : Rapport d'activité 2022 - Mission Locale Sarthe Nord
Délibération n° 2023-139
Le Conseil communautaire,
Vu le rapport présenté par Mme CHANTAL BUIN, déléguée titulaire de la Communauté de communes au
sein du Conseil d'administration de la Mission Locale Sarthe Nord,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE du rapport d'activité 2022 de la Mission Locale Sarthe Nord, tel qu’annexé à la présente
délibération.
Dont acte.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil communautaire,
Fait à Montfort-le-Gesnois, le 17 octobre 2023
Le Président, André Pigné
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette délibération, informe que la présente délibération peut
faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la
présente date de publication.
Affichage :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20231012-2023_139-DE en date du 17/10/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023_139