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Déliberation - 92 d1380274889362 394
Document publié le Mardi 24 septembre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 92 d1380274889362 394)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 24 septembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 10/09/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 23/09/2013
SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-394
Parc des Expositions - Demande de Gratuité pour la location
de matériel au profit d'Accès Rock
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Madame Blanche BAMANA, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Jean-Louis SIMON
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Aurélien MANSART, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE
Excusés :
Madame Annie COUTUREAU, Madame Maryvonne ARDOUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2013
Délibération n° D-2013-394
Parc des Expositions et Foire
Exposition
Parc des Expositions - Demande de Gratuité pour la
location de matériel au profit d'Accès Rock
Monsieur Jean-Claude SUREAU, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre de Rock en Sèvre, qui s’est déroulé le 7 septembre 2013, l’association Acces Rock a besoin d’une scène mobile, d’une scène de 55m² et deux dalos.
Pour accompagner cette initiative, la Ville de Niort propose de mettre à disposition gratuitement le matériel sollicité et de prendre en charge le montage de celui-ci.
Cette aide est estimée à 1 263,60 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder la mise à disposition à titre gratuit d’une scène de 55 m² et de deux dalos, avec la prise en charge par la Ville de Niort du transport, de la main d’œuvre et du montage de ce matériel au profit de l’association Acces Rock pour la manifestation du 7 septembre 2013.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Claude SUREAU