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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 046A
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 046A)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES-VERBAL
DU
COMITÉ
DE
PÔLE
DU
6 JUILLET
2022
PÔLE
D'EQUILIBRE
TERRITORIAL
ET
RURAL
PAYS
DU
LUNEVILLOIS
La
réunion
a débuté
le 6 Juillet
2022
à 20H00
sous
la
présidence
du
Président,
M
DANIEL
Philippe. Membres
présents
:
M
BAZIN
Jean-Ciaude
M
ARNOULD
Philippe
Mme
CAREL
Jocelyne
- CCTLB
M
COLIN
Philippe
M
COURBEY
Pierre-Jean
- CCTLB
M
DANIEL
Philippe
Mme
FALQUE
Rose-Marie
M
FOINANT
Dominique
M
FRANCOIS
Jean-Paul
M
GEORGE
Dominique
- CCTLB
M
GEX
Christian
Mme
JOCHAUD
DU
PLESSIX
Laurie
- CCTLB
Mme
KWIECIEN
Linda
M LAVOIL
Jacques
M
MERESSE-VOLLEAUX
Geoffrey
- CCTLB
M
MINUTIELLO
Bruno
M
SONREL
Christophe
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina
- CCTLB
M
VUILLAUME
Rémi
M
WAGNER
René
Membres
absents
représentés
:
M
SIGIEL
Matthieu
Pouvoir
donné
à Mme
JOCHAUD
DU
PEESSIX
Laurie
- CCTLB
M
MARTET
Olivier
Pouvoir
donné
à
M
SONREL
Christophe
M
MUËLLER
Bernard
Pouvoir
donné
à
M
ARNOULD
Philippe
Mme
PAILLARD
Catherine
Pouvoir
donné
à
M
MERESSE-VOLLEAUX
Geoffrey
- CCTLB
M
RITZ
Gérard
Pouvoir
donné
à
M
FRANCOIS
Jean-Paul
Membres
absents
:
M
BOYER
Fabrice
Mme
GRIFFOUL
Murielle
remplacée
par
Sabrina
VAUDEVILLE
M
HERIAT
Maurice
M
KURKIENCY
Jonathan
remplacé
par
Rémi
VUILLAUME
M
LAMBEIN
Jacques
- CCTLB
M
MERCIER
Thierry
Secrétaire
de
séance
: Mme
KWIECIEN
Linda
Le
quorum
(plus
de
la
moitié
des
40
membres),
atteint,
la séance
est
ouverte. Ordre
du
jour
:
1 R © N Jo 8 9
Administration
Générale
: Approbation
du
compte
rendu
du
comité
de
pôle
du
11
mai
2022 Administration
Générale
: Approbation
du
rapport
d'activités
2021
Administration
Générale
: Désignation
d'un
représentant
au
CNAS
Ressources
Humaines
: Autorisation
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
accroissement
d'activités
Ressources
Humaines
: Mise
en
place
du
RIFSEEP
Finances: DM
n°1
du
budget
annexe
du
transport
Santé
:
Demande
de
subvention
pour
la
journée
d’Attractivité
des
métiers
du
prendre
soin
Mobilité
: Campagne
de
financement
de
covoiturage
multi
opérateurs
Mobilité
: Modification
des
tarifs
du
service
autopartage
LULU
10
Mobilité
: Pénalités
LULU
- Questions
diverses
2. Administration
Générale
: Approbation
du
compte
rendu
du
comité
de
pôle
du
11
mai
2022 Délibération
votée
à
l’unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
2. Administration
Générale
: Approbation
du
rapport
d'activités
2021
Délibération
votée
à l’unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
3. Administration
Générale
: Désignation
d’un
représentant
au
CNAS
Délibération
votée
à
l’unanimité
Madame
Linda
KWIECIEN
est
désignée
pour
représenter
le
PETR
aux
instances
du
CNAS
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
4.
Ressources
Humaines
: Autorisation
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
accroissement
d'activités
Délibération
votée
à l’unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
5.
Ressources
Humaines
: Mise
en
place
du
RIFSEEP Plusieurs
questions
de
fonctionnement
ont
donné
lieu
à
un
échange
constructif
autour
de
la
mise
en
place
de
ce
nouveau
régime.
Délibération
votée
à l’unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
6. Finances
: DM
n°1
du
budget
annexe
du
transport
Délibération
votée
à
l’unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
7. Santé
: Demande
de
subvention
pour
la journée
d'Attractivité
des
métiers
du
prendre
soin Monsieur
COURBEY
indique
que
la
journée
a
été
très
riche
et
constructive
avec
des
propositions
concrètes.
Philippe
ARNOUD
a trouvé
la journée
intéressante
mais
qui
doit
déboucher
sur
du
concret.
Le
président
précise
que
la
suite
de
la journée
donnera
lieu
à
des
groupes
de
travail
dans
le
cadre
du
CLS.
Il indique
que
le CLS
prend
tout
son
rôle.
Délibération
votée
à
l'unanimité
pas
de
remarque
supplémentaire.
25
voix
pour
sur
25
voix
8. Mobilité
: Campagne
de
financement
de
covoiturage
multi
opérateurs
La
question
est
posée
de
savoir
«
Est-ce
un
abondement
supplémentaire
ou
une
nouvelle
action
?
Il'est
indiqué
que
c’est
une
nouvelle
action
suite
à
la fin
de
l’expérimentation.
Monsieur
GEX
est
interpellé
par
cette
délibération
qui
émane
du
Vice-président
à
la
mobilité
actuelle,
qui
s'était
lui-même
opposé
en
d’autres
temps
à
l’expérimentation
avec
Klaxit.
Il
salue
l’évolution.
Le
Vice-Président,
Monsieur
ARNOULD,
intervient
pour
dire
que
le
choix
de
Klaxit
n’était
pas
idéal
car
il y
a
très
peu
de
remontée
d'informations
de
leur
part.
L'évolution
permettra
de
choisir
plusieurs
opérateurs
et
donc
de
permettre
de
toucher
un
public
plus
large.
Délibération
votée
à
l’unanimité
pas
de
remarque
supplémentaire
25
voix
pour
sur
25
voix
9. Mobilité
: Modification
des
tarifs
du
service
autopartage
LULU Un
débat
constructif
à
lieu
sur
l’utilisation
des
lulus,
les
campagnes
de
communication.
Il est
étudié
de
déplacer
certaines
lulu
sur
des
territoires
demandeurs.
Délibération
votée
à l’unanimité
pas
de
remarque
supplémentaire
25
voix
pour
sur
25
voix
10.
Mobilité
: Pénalités
LULU
Délibération
votée
à
l'unanimité
pas
de
remarque
25
voix
pour
sur
25
voix
Questions
diverses
INFORMATIONS
/
Présentation
de
la
synthèse
France
Mobilités
par
Philippe
ARNOULD
Information
Programme
Alimentaire
Territorial
(PAT)
par
le
directeur
du
Pays,
Guillaume
CORNIL
complété
par
Sophie
LEHE.
Point
d'étape
sur
le
COT
transition
écologique
par
Jacques
LAVOIL
Les
sujets
étant
épuisés,
le Président
lève
la séance
à 23H00.
Mme
KWIECIEN
Linda
M
DANIEL
Philippe,
Secrétaire
de
séance
Président