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Document publié le Mercredi 14 novembre 2018 par la commune de Lagord.
Lien du pdf (Convocation - 2018 11 14 Convocation ET ODJ 14 novembre 2018)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Lagord le 8 novembre 2018
(ogoro CONJUGUONS NOS ÉNERGIES
Conseil Municipal
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Mairie, le :
MERCREDI 14 NOVEMBRE 2018 à 19 H 30
Salle des Fêtes de la Mairie
(ordre du jour ci-joint)
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette réunion et vous prie d'agréer, Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Antoine GRAU
Mairie de Lagord
BP 60029 - 17140 Lagord
Tél. 05 46 00 62 00
Courriel : mairie@lagord.fr
www.lagord.fr ORDRE DU JOUR
(Conseil Municipal du Mercredi 14 novembre 2018)
GER PE EURE EE EI, D
Informations
- Démission de Monsieur PITON Jean-François et remplacement par Monsieur MAS Christian - Arrivée de la Directrice Générale Des Services le 1e' janvier 2019
- Prochain conseil municipal prévu le 19 décembre 2018
- Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de sécurité de l'Etat - Rapport d'activités 2017 de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle - Présentation du Projet Educatif du Territoire (PEDT)
- Obtention du Label « Lire et Faire Lire »
- Nouvelles modalités d'élaboration du budget municipal
ADMINISTRATION GENERALE
1) Décisions du maire dans le cadre de sa délégation
2) Commission « Personnel » : suppression
3) Commission « Personnel » : reconstitution
4) Mise en place de la Commission de contrôle des listes électorales
FINANCES
5) Décision modificative n°3/2018 - budget principal
) Réaffectation au compte 1068 d'amortissements en recette émis à tort sur l'exercice 2016 7) Demande de financement pour le projet du Puy Mou - Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
8) Demande de financement pour le projet du Puy Mou — Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 9) Demande fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle pour le stade Moulin Benoist
10) Tarifs municipaux 2019
11) Recours à l'emprunt - démarche de recherche d'organismes de crédit
RESSOURCES HUMAINES
12) Avenant n°1 - convention CASEL et Commune de LAGORD
13) Délibération rectificative - avancements de grade 2018
14) Délibération rectificative — durée hebdomadaire de travail d'un poste du pôle Enfance-Jeunesse
AFFAIRES SOCIALES
15) Création d'une Epicerie sociale
16) Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2024 : avis de la Commune de LAGORD
QUESTIONS ORALES de la liste « Soyons ambitieux pour Lagord »
- Questions relatives à la taxe d'habitation 2018