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Procès Verbal - 21 JANVIER 2021
Compte-Rendu - f06bf cr cm 19 novembre 2021 22112021134623
Compte-Rendu - f06bf cr cm 19 novembre 2021 22112021134623
Compte-Rendu - f06bf cr cm 19 novembre 2021 22112021134623
Procès Verbal - 31 AOUT 2021
Procès Verbal - 25 NOVEMBRE.2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 NOVEMBRE.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité sociale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
CHANTRAINE
|,
Canta
Rans
DÉPARTEMENT
DES
VOSGES ARRONDISSEMENT
D'ÉPINAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
Chantraine,
le 26
Novembre
2021
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
25
Novembre
2021
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE
Brigitte
HUSSON
Audrey
HINGRAY
Sandrine
| >< |»
AUBERT
Michel
ROBERT
Mickaël
BOXBERGER
Jean-Daniel
BOUDOT
Agnès
VALDENAIRE
Jean-Pascal
BOUDOT
Agnès
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
GIRARDIN
Anne-Marie
GOTTMANN
Charlotte
MATHIOT
Carole
MULOT
Marie-Laure
VIGUIER
Anne
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
HUMBLOT
Gérard
DUMARTIN
Marie-Noëlle
RICHARD
Max
xl. lle ln ne en 1e 1e 1e 1
ROBERT
Mickaël
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Marie-Laure
MULOT
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l'unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
7 Octobre
2021,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
+
À
approuvé,
à l'unanimité,
la Décision
Modificative
n°
4 au budget
communal.
Madame
HUSSON
a
expliqué
que
la
trésorerie
avait
demandé
d'annuler
la
décision
modificative
n°
2 suite à une
erreur
d'imputation
comptable.
7 impasse
Payonne
- CS
80020
- 88026
EPINAL
CEDEX
Tél. 03
29
69
19
19. Fax. 03
29
35
62
78
www.mairie-chantraine.fr
- contact@mairie-chantraine.fr
1 A
décidé,
à l'unanimité,
d'engager
la commune
dans
la certification
forestière
PEFC
pour
une
durée
illimitée
et d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à cet engagement
et à ordonner
le versement
de la contribution
correspondante.
À
approuvé,
à l'unanimité,
l'utilisation
du
droit
de
préemption
dans
le cadre
de
la vente
de
la
parcelle
cadastrée
C
n°
61
et
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
actes
et
documents
concernant
cette
acquisition.
À
adopté,
à
l'unanimité,
l'état
d’assiette
exceptionnel
des
coupes
et
la
destination
des
produits
pour
l'exercice
2021.
Monsieur
VALDENAIRE
a préalablement
informé
l'assemblée
de
la nécessité
de rapporter
la
délibération
n°
9
en
date
7 octobre
2021
afin
de
pouvoir
modifier,
par
nouvelle
délibération,
la
destination
des coupes
qui y était détaillée.
À
adopté,
à
l'unanimité,
l'état
d’assiette
des
coupes
et
la
destination
des
produits
pour
l'exercice
2022.
À
approuvé,
à
l'unanimité,
la
demande
d'adhésion
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocations
Multiples
de
l'Agglomération
Romarimontaine
au
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges.
A
autorisé,
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer,
d’une
part,
la
Convention
Territoriale
Globale
(C.T.G)
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales,
intégrant
le
versement
des
« bonus
territoires
» le cas
échéant,
et, d'autre
part,
tous
les
documents
et avenants
s’y rapportant
et ce,
sur
toute
la durée
de
son
mandat.
A
fixé,
à l'unanimité,
le montant
de
la participation
demandée
aux
communes
extérieures
dont
les
enfants
sont
scolarisés
dans
les
écoles
maternelle
et élémentaire
de
Chantraine,
à 561
€ par
élève
pour
l'année
scolaire
2021/2022.
A
approuvé,
à l'unanimité,
l’organisation
du
temps
de
travail
des
A.T.S.E.M.
Madame
GIRARDIN
est intervenue
pour faire part aux
membres
du
conseil
municipal
des
difficultés
qu'elle
rencontre,
depuis
le début
de l’année,
en
tant que
directrice
de l'école maternelle.
En
effet,
un
demi-poste
d'ATSEM
n'a pas été remplacé
suite à des arrêts
maladie
successifs.
Ainsi,
sa classe ne dispose d'ATSEM
que le matin
et cela rend son travail très difficile voir ingérable.
Elle
souhaite
que
la commune
se positionne
quant
au
remplacement
de l'ATSEM
manquante.
Monsieur
le Maire
a répondu
que
sa demande
allait être réétudiée
avec Monsieur
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires,
et qu'une
réponse
lui serait donnée
rapidement,
tout en précisant
d'ores et déjà que
ce remplacement
représenterait
un
coût pour
la
commune.
Madame
GOTTMANN
est intervenue
pour apporter
son
soutien
à la démarche
de Madame
GIRARDIN,
considérant
que
le critère financier
ne doit pas
être un frein,
que
le maintien
de bonnes
conditions
de
travail
doit être la priorité,
aussi
bien
pour
les enfants
que pour
le corps enseignant.
A
décidé,
à la majorité
(17
« POUR
» et 5 « CONTRE
»), d'attribuer
un
bon
« cadeaux
de
Noël
»
à chaque
agent
de
la collectivité.
Il est à noter que les personnes
ayant
voté
« contre
» ne sont pas opposées
à la distribution
de
bons
cadeaux,
bien
au
contraire,
mais
sont
contre
le fait
d'attribuer
ces
bons
sous
réserve
d'être
sous
contrat depuis plus de trois mois. *
A
approuvé,
à
l'unanimité,
les
tarifs
de
réservations
à
appliquer
pour
le
Marché
de
Noël
organisé
par
la commune
en
décembre
2021 :
Table
(2.00 x 0.70
m)
20 € les
deux
jours
Grille
(2.00
x 1.00
m)
5 € les
deux
jours
Cautionnement
20 € les deux
jours
Informations
et
questions
diverses :
e
Monsieur
le Maire,
Marc
BARBAUX
:
o
À
informé
que
la
CAE
organise
diverses
réunions
portant
sur
les
projets
de
territoire
et
fait part
de
son
souhait
d’y
voir
la commune
systématiquement
représentée :
29/11/2021
: transition
écologique
07/12/2021
: compétitivité
08/12/2021
: renforcer
la cohésion.
o
À
informé
que
la
commune
étudie
actuellement
la
possibilité
de
construire
le
terrain
multisport
dans
la coulée
verte
de
la ZAC.
©
À
informé
de
l’état
d’avancement
du
dossier
de
création
d’une
maison
médicale.
Les
médecins
ont
retenu
un
architecte.
Le
dossier
se
finalise
donc,
sachant
que
la
commune
se
chargera
de
la voirie
principale.
o
À
listé
les prochaines
réunions :
COPIL
ZAC
: vendredi
26
novembre
à
14h30
à la mairie.
+
Ordre
du
jour
: appel
à projets
— analyse
et échange
sur
les projets
reçus
-
questions
et évolutions.
Démocratie
participative
: jeudi
2 décembre
à 20h00
à la Maison
Grandemange.
Commission
« Travaux
» :
vendredi
3
décembre
à
18h00
à
la
Maison
Grandemange. COPIL
ZAC
: lundi
6
décembre
à
14h30
à
la
Mairie.
+
Ordre
du
jour
: appel
à
projets
- audition
des
candidats/présentation
des
projets
par
les promoteurs
— échanges.
Bibliothèque
: mardi
7 décembre
à
14h00
à la
Salle
des
Brosses.
e
Monsieur
Mickaël
ROBERT
2
informé
que
de
plus
en
plus
de
véhicules
empruntent
le
Chemin
Marulaz
et évoqué
la possibilité
de
mettre
en
place
une
barrière.
Monsieur
VALDENAIRE
lui
a
répondu
que
la
demande
a
été faite
auprès
de
ONF
;
une
barrière
devrait
être
installée
courant
2022.
e
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a
donné
des
nouvelles
rassurantes
de
Michel
AUBERT,
Adjoint
aux
travaux,
récemment
hospitalisé,
et
remercié
Sophie
ARNOULD,
animatrice
territoriale,
pour
son
implication
et son
travail
quant
à l’organisation
du
prochain
Marché
de
Noël.
.
Madame
Brigitte
GILLE
a
informé
que
les
colis
de
Noël
des
Aînés
seront
livrés
le
7
décembre.
Une
carte
de
Noël
à
l’attention
des
personnes
isolées
sera
confectionnée
par
les
enfants
des
écoles.
En
outre
:
-
le repas
des
Aînés
a été fixé
au dimanche
13
mars
2022. -
la
collecte
de
la
Banque
Alimentaire
se
tiendra
les
26
et
27
novembre
2021,
Madame
GILLE
remerciant,
au
passage,
Mesdames
BOUDOT,
AUBERT,
OHNIMUS
et VIGUIER
pour
leur
implication. e
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
par
la voix
de
Madame
Agnès
BOUDOT,
a proposé
qu’un
courrier
soit envoyé
aux
représentants
de
parents
d’élèves
concernant
la nouvelle
organisation
du
service
de
restauration
scolaire.
e
Monsieur
Jacques
CHAPON
2 remercié
Elise
COLIN
pour
son
organisation
d'Halloween.
Par
ailleurs,
il a
informé
qu’un
projet
de
centrale
photovoltaïque
au
sol
allait
voir
le jour
à
GOLBEY.
Enfin,
il a fait part
de
son
regret
quant
à l’absence
de
sortie
piétonne
à l’étang
de
Chantraine,
côté
Vallon
d’Olima.
e
Madame
Elise
COLIN
a
tenu
à
remercier
Sophie
ARNOULD
pour
son
aide
lors
des
préparations
des
manifestations
du
Conseil
des
Jeunes,
et
remercié
également
Jean-Pascal
VALDENAIRE
pour
la réalisation
du
char
de
Saint Nicolas.
Elle
a tenu
également
à faire
part
de
son
soutien
à Madame
GIRARDIN
et de
son
souhait
de
voir
plus
de
réunions
de
commissions
scolaires
organisées
et ce,
afin
d’éviter
de
devoir
apprendre
en
séance
de
conseil
la suppression
d’un
demi-poste
d’ATSEM.
La
séance
est
levée
à
20h40.
Fait
à
Chantraine,
le 26
Novembre
2021