Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 21 JANVIER.2020
Procès Verbal - 25 NOVEMBRE.2021
Compte-Rendu - 06 MAI 2021
Procès Verbal - 06 JUILLET 2021
Déliberation - 15 janvier 2026
Procès Verbal - 15 janvier 26
Procès Verbal - 15 JANVIER 2026
Déliberation - Séance du 16 janvier 2026
Compte-Rendu - 17 JUIN 2021
Procès Verbal - c r 21 janvier 2021
Procès Verbal - 21 JANVIER 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
Anta
Rana
Chantraine Lys
1
F:
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
Chantraine,
le
27
Janvier
2021
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
21
janvier
2021
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
X
GILLE
Brigitte
X
Marc
BARBAUX
HUSSON
Audrey
HINGRAY
Sandrine
AUBERT
Michel
BOXBERGER
Jean-Daniel
VALDENAIRE
Jean-Pascal
BOUDOT
Agnès
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
GIRARDIN
Anne-Marie
GOTTMANN
Charlotte
Jean-Daniel
BOXBERGER
MATHIOT
Carole
MULOT
Marie-Laure
VIGUIER
Anne
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
HUMBLOT
Gérard
xl lle Delon 1e 1e [ne 1e ne 1e
MALBRANQUE
Vincent
Audrey
HUSSON
RICHARD
Max
ROBERT
Mickaël
x |»
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Sandrine
HINGRAY
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l'unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
8 décembre
2020,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
e
A
décidé,
à l'unanimité
:
o
de
créer
deux
emplois
non
permanents
d’adjoint
d'animation
à
temps
incomplet
(19h30
hebdomadaires
pour
l’un
et
27h00
pour
l’autre)
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité,
afin
de
répondre
aux
besoins
de
l’organisation
du
service
périscolaire
au
regard
du
protocole
de
la crise
sanitaire
; o
de
fixer
la
rémunération
sur
la
base
de
la
grille
indiciaire
relevant
du
grade
d’adjoint
d'animation,
indice
majoré
330.
Monsieur
le Maire
précise
que
ces
emplois
seront
occupés
par
deux
agents
déjà
en
place,
dans
le cadre
d'un
nouveau
contrat
pour
chacun
d'eux
afin
de
pouvoir
prolonger
la durée
hebdomadaire
de
travail.
A
savoir que
les crédits
sont
inscrits
au
budget.
Considérant
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
d’adjoint
territorial
d'animation
contractuel
à temps
non
complet
(12 heures
hebdomadaires)
en
raison
de
la
modification
de
l'organisation
des
services
et
au
regard
de
l’évolution
du
protocole
lié
à
la
crise
sanitaire,
a approuvé,
à l'unanimité
:
o
la
suppression,
à
compter
du
04/01/2021,
d'un
emploi
contractuel
à
temps
non
complet
d’adjoint
territorial
d'animation
(12
heures
hebdomadaires) ;
o
la
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
contractuel
à
temps
non
complet
d’adjoint
territorial
d'animation
(14h30
hebdomadaires)
;
o
l'inscription
au budget
des
crédits correspondants.
Considérant
la nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
d’adjoint
territorial
d'animation
contractuel
à temps
non
complet
(15h30
hebdomadaires)
en
raison
de
la
modification
de
l’organisation
des
services
et au
regard
de
l’évolution
du
protocole
lié à la crise
sanitaire,
a approuvé,
à l'unanimité
:
©
la
suppression,
à
compter
du
04/01/2021,
d'un
emploi
contractuel
à
temps
non
complet
d’adjoint
territorial
d'animation
(15h30
hebdomadaires)
;
o
la
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
contractuel
à
temps
non
complet
d’adjoint
territorial
d'animation
(18h30
heures
hebdomadaires) ;
o
l'inscription
au
budget
des
crédits
correspondants.
À
l'unanimité,
a
autorisé
le
Maire,
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
Primitif
2021,
à
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
et
par
programme
d'investissement,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette
et hors
restes
à réaliser.
Madame
Audrey
HUSSON,
adjointe
déléguée
aux
finances,
a
précisé
le
détail
des
opérations
concernées: OPERATION
149 :
dans
la limite
de
7 120
€ (achat
terrains)
OPERATION
141
: dans
la limite
de
2 375
€ (étude
de
projets
communaux)
OPERATION
152
: dans
la limite
de 2 500 € (aménagement
cimetière)
OPERATION
187
: dans
la limite
de
5 264
€ (bois
forêts)
OPERATION
188
: dans
la limite
de
1 525
€ (matériel
administratif)
OPERATION
190
: dans
la limite
de
1 338
€ (appareil
technique
matériel
outillage)
OPERATION
212
: dans
la limite
de
2 026
€ (équipement
Maison
Grandemange)
OPERATION
213
: dans
la limite
de
6 100
€ (aménagement
des
bâtiments
communaux)
OPERATION
218
: dans
la limite
de
21
514
€ (réfection
voirie
et aménagement)
OPERATION
223
: dans
la limite
de
1 250
€ (équipement
des
écoles)
OPERATION
295
: dans
la limite
de 45 055 € (aménagement
ZAC
Arsenal)
OPERATION
231
: dans
la limite
de 24 671 € (éclairage
public)
OPERATION
236
: dans
la limite
de
5 000
€ (installation
climatique
bâtiments
communaux)
OPERATION
237
: dans
la limite
de 1 500 € (aménagement
des
espaces
publics)
OPERATION
241
: dans
la limite
de
11
000
€ (équipement
sportif)
OPERATION
242
: dans
la limite
de
50
000
€ (mur
soutènement
école
élémentaire).
NON
AFFECTE
A
UNE
OPERATION
: dans
la limite
de
460
€. +
A
adopté,
à
l'unanimité,
le
nouveau
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFS.E.E.P.)
de
la
filière
technique
pour
le cadre
d'emplois
des techniciens
territoriaux.
+
A
décidé,
à
l'unanimité,
de
déposer
les
archives
électroniques
de
la
commune
aux
Archives
Départementales
des
Vosges
et autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
d’adhésion
au
service
d'archivage
électronique
du
Département
des
Vosges.
Préalablement,
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a
rappelé
à
l'assemblée
que
la
commune
de
CHANTRAINE
est
actionnaire
de
la
SPL-Xdemat
et a
recours
régulièrement
aux
plateformes
et
services
proposés
par
cette
société
pour
télétransmettre
les
actes
au
contrôle
de
légalité,
les
pièces
comptables
au
Trésor
public
ou
pour
publier
ses
offres
de
marchés
publics
sur la plateforme
Xmarchés.
L'ensemble
de
ces
documents
doit
être
conservé
de
manière
intègre
et
sécurisée
pendant
plusieurs
années.
La
commune
ne
dispose
pas
des
moyens
techniques
permettant
d'assurer
cette
conservation
intègre
et sécurisé des archives
électroniques
ainsi produites.
La
SPL-Xdemat
n'est
pas
autorisée,
dans
le
contexte
réglementaire
actuel,
à
assurer
l'archivage
électronique
des documents
des collectivités
actionnaires.
Le
Département
des
Vosges
dispose,
pour
ses
propres
besoins,
d'un
système
d'archivage
électronique. Compte
tenu
des
contraintes
techniques
et
organisationnelles
fortes
qui
pèsent
sur
l'archivage
électronique,
le
Département
des
Vosges
a
décidé
de
mutualiser
son
système
d'archivage
électronique
avec
les collectivités
actionnaires
de
la SPL.
Les
collectivités
qui
le
souhaitent
peuvent
donc
déposer
leurs
documents
électroniques
aux
Archives
Départementales
qui
en
assureront
la conservation,
à
titre
gratuit.
La
convention
tripartite
entre
la commune,
le Département
et les Archives
départementales
encadre
les conditions
et modalités
de dépôt
des archives
électroniques.
Informations
et questions
diverses
:
e
Monsieur
le
Maire,
Marc
BARBAUX,
a
donné
des
informations
sur
l’avancement
des
démarches
engagées
pour
la réalisation
d’un
centre
de
santé
à Chantraine
et mis
à jour
les
difficultés
à surmonter
lors
des
différentes
étapes
à venir
avant
de
pouvoir
concrétiser
un
tel projet.
Ce
dossier
important
pour
la commune
continue
à mobiliser
l’équipe
municipale.
Des
réunions
sont
organisées
avec
les acteurs
concernés
par
la réalisation.
I
a
informé
avoir
rencontré
les
représentants
de
la
Société
Ages
et
Vie
qui
prospectent
sur
le
territoire
en
vue
de
la
réalisation
d’hébergements
pour
Seniors
en
solution
alternative
et
complémentaire
aux
structures
EHPAD.
Monsieur
BARBAUX
a
précisé
que
les
seuls
terrains
de
la
commune
susceptibles
de
recevoir
ce
type
d’hébergement
sont
situés
sur
le site du
Parc
de l’ Arsenal.
Il est
convenu
que
la Société
Ages
et Vie
reprenne
contact
avec
la Mairie
si le site
de
Chantraine
est
susceptible
de
lui convenir.
Il a été
précisé
que
ce
projet,
s’il
se
concrétise,
devra
également
s’inscrire
dans
le programme
urbain
en
cours
de
finalisation
par
la
SEBL,
pour
l'aménagement
de
la
dernière
tranche
de
|’ Arsenal
qui
couvre
une
parcelle
de
10000
m?.
e.
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a
indiqué
avoir
invité
les
membres
de
la
commission
« Animation
et vie
associative
» à participer
le 26/01/2021
à une
réunion
qui
aura
pour
ordre
du jour
la présentation
du
calendrier
des
animations
prévues
en
2021.
Il a ensuite
informé
les
élus
sur
Les travaux
en
cours
et à engager
dans
les
forêts
communales
et plus
particulièrement
sur
les
parcelles
10
(coupes
sanitaires
uniquement;
le
volume
estimé
a
doublé
en
raison
de
la continuité
de
la sécheresse)
et 3 (route
des
Forges
; 400
m3
d’épicéas
scolytés). L'ensemble
des
bois
seront
vendus
au
cours
de
l’année
2021.
Les
recettes
attendues
sur
la
vente
des
bois
devraient
couvrir
les dépenses.
Il
a
rappelé
l’ouverture
d’une
enquête
citoyenne.
Le
support
de
celle-ci
est
disponible
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Une
version
papier
est
à
la
disposition
à
l’accueil
de
la
mairie
pour
les
personnes
ne
disposant
pas
de
matériel
informatique.
Cette
enquête
qui
est
totalement
anonyme
sera
clôturée
le 20
février
2021.
À
compter
de
cette
date,
la
commission
« Communication
»
entreprendra
une
synthèse
des
réponses
et
le
bilan
sera
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Mairie.
Les
conclusions
seront
examinées
par
le
Comité
Consultatif,
composé
d’administrés
et
d’élus,
afin
de
définir
les actions
susceptibles
de
pouvoir
être
engagées.
e
Madame
Audrey
HUSSON
a informé
que :
o
Monsieur
le Maire a
signé
la
liste
des
restes
à réaliser
sur
les
dépenses
engagées
en
2020
et pour
lesquelles
les crédits
non
consommés
seront
reportés
en 2021 ;
o
laudit
sur
la situation
financière
de
la C.A.E.
est à la disposition
des
élus
;
o
concernant
la prise
en
charge
des
travaux
de
reconstruction
du
mur
de
l’école,
l’assurance
CIADE
a versé
un
premier
acompte
de
135
000
€.
e
Madame
Sandrine
HINGRAY
a
fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
des
élus
sur
l’organisation
de
la
démocratie
participative
locale
en
précisant
que
la période
sanitaire
du
moment
complique
la mise
en
place
de
cette
démarche.
Monsieur
le Maire
a demandé
que
soit établi
dès
à présent
un
calendrier
de
mise
en place
des
actions.
Enfin,
Madame
HINGRAY
a informé
que
le « Chantraine
Echo
2021
» a été
imprimé
et livré.
Il peut
donc
être
distribué
dès
à présent.
.
Michel
AUBERT
a donné
les
nouveaux
horaires
de
l’ Agence
Postale,
précisé
les
modalités
des
opérations
de
déneigement
des
voies
communales,
signalé
que
les
décors
lumineux
de
Noël
sont
déposés
et informé
de
la réalisation
prochaine
de
mesures
de
la qualité
de
l’air dans
les écoles.
e
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
a
informé
que
l’organisation
des
activités
périscolaires
et du
service
de
restauration
scolaire
est conforme
aux
dispositions
du
dernier
protocole
sanitaire
communiqué
par
le Ministère
de
l'Education
Nationale.
Concernant
le personnel
périscolaire,
il a fait
savoir
qu’une
réunion
de
concertation
s’est
déroulée
le
mercredi
20 janvier.
En
accord
avec
le Maire,
il a proposé
de
programmer,
à l’intention
des
membres
dudit
personnel,
des
formations
avec
Charlotte
GOTTMANN,
afin
de
les
aider
dans
leur
métier
sur
aspect
humain,
la
cohérence
d’équipe,
l’approche
des
enfants,
etc.
Tous
les
participants
se
sont
déclarés
très
intéressés
par
cette
démarche.
Monsieur
BOXBERGER
a
évoqué
un
échange
qu’il
a
eu
avec
Harmonie
Mutuelle
en
vue
d’un
éventuel
projet
de partenariat
avec
le CCAS
portant
sur
l’approche
des
Seniors.
.
Monsieur
Max
RICHARD
a demandé
si
la
limitation
à
30
km/h
de
la rue
Viviani,
instaurée
par
la ville
d’Epinal,
sera prolongée
sur
la rue
des jardins,
voie
chantrainoise.
Le
Maire
a
répondu
que
même
si
cette
instauration
de
limitation
de
vitesse
est
de
la
seule
compétence
du
Maire,
il souhaite
que
la
Commission
« Travaux
circulation
»
examine
cette
limitation
dans
le cadre
d'une
réflexion plus
globale
sur
le territoire
de
la commune.
Le
Maire
a de
nouveau
déploré
que
la ville
d’Epinal
ait instauré
cette
limitation
sans
concertation
avec
Chantraine.
e
Madame
Elise
COLIN
2
signalé
que
la
crise
sanitaire
du
moment
ne
favorise
pas
les
rencontres
avec
les
enfants
du
Conseil
des
Jeunes.
Elle
reste
néanmoins
mobilisée
pour
avancer
sur
divers
projets
dont
certains
seront
à
partager
avec
la
commission
« Animation»
du
Conseil
Municipal. e
Madame
Martine
OHNIMUS
a
donné
des
informations
sur
l’actualisation
du
site
internet
de
la commune
et particulièrement
sur
l’une
des
rubriques
de
ce
dernier
: la campagne
de vaccination
« Covid
19
».
e
Monsieur
Gérard
HUMBLOT
2 fait
le point
sur
l’avancement
du
plan
déplacements
doux
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
et
plus
précisément
sur
le
projet
de
voie
cyclable
reliant
Golbey,
Chantraine
et Les
Forges.
Il a précisé
que
cette
possible
création
de
voie,
d’une
longueur
d’environ
2.5
kilomètres,
représente
un
investissement
important
et que
le plan
de
financement
n’est pas
arrêté.
Monsieur
le
Maire
a
rappelé
que
les
représentants
de
la
commune
aux
diverses
réunions
au
sein
des
structures
de
la
CAE
doivent
être prudents
dans
les
échanges
et que
pour
le
moment
la
commune
ne
peut
prendre
aucun
engagement
sur
ce projet.
Pour finir,
il a proposé
que
ce projet
de
voie
cyclable
soit présenté
par
Gérard
à
l'occasion
d’un prochain
bureau
du
Conseil
Municipal.
La
séance
est
levée
à
20h20.
Fait
à
Chantraine,
le 28
Janvier
2021