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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roscoff.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal 30.10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/11/2024
Reçu
en
préfecjare
le Nat?
Publié le
6
T
,
024
République
Française
ID : 029-212902309-20241030-D2024_30_10-DE
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Morlaix
MAIRIE
DE
ROSCOFF
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2024
DEL.2024/10/30-01
examinée
le
30
octobre
2024
-—
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25 juillet
2024
: Approuvée
à l'Unanimité
DEL.2024/10/30-02
examinée
le
30
octobre
2024
-—
Décision
Budgétaire
Modificative
Ville,
Assainissement
et
Camping
municipal
:
Approuvée
à
lUnanimité
(5
abstentions
«
budget
principal
»
: Mme
ROBIN
Marguerite,
Mr
CHAPALAIN
Gilbert,
Mr
DERRIEN
Jean-Luc,
Mr
DE
CALAN
Maël
et
Mr
QUEMENER
Joseph)
DEL.2024/10/30-03
examinée
le
30
octobre
2024
—
Marché
cuisine
centrale
:
Approuvée
à
l’Unanimité DÉL.2024/10/30-03-B
examinée
le
30
octobre
2024
—
Marché
Travaux
de
modernisation
de
la
voirie
communale
2024
: Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-04
examinée
le
30
octobre
2024
- Tarifs
de
l’eau
et
de
l’assainissement
2025 :
Approuvée
à lUnanimité
DEL.2024/10/30-05
examinée
le
30
octobre
2024
-
Convention
de
financement
avec
l’'OGEC :
Approuvée
à
la
majorité
(5
voix
contre
:
Mme
ROBIN
Marguerite,
Mr
CHAPALAIN
Gilbert,
Mr
DERRIEN
Jean-Luc,
Mr
DE
CALAN
Maël
et
Mr
QUEMENER
Joseph)
DEL.2024/10/30-06
examinée
le
30
octobre
2024
-
Dénomination
de
bâtiments
municipaux:
Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-07
examinée
le
30
octobre
2024
-— Cession
délaissé
communal
rue
de
Plymouth
à
M.
et
Mme
Chapalain
: Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-08
examinée
le
30
octobre
2024
—
Mise
à jour
du
classement
de
voirie
: Approuvée
à l’'Unanimité DEL.2024/10/30-09
examinée
le
30
octobre
2024
—
Subvention
à
l’Union
Nationale
des
Personnels
et
Retraités,
veuves
et
veufs
de
la Gendarmerie
du
Finistère
: Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-10
examinée
le
30
octobre
2024
-
Règlement
des
archives
:
Approuvée
à
l’'Unanimité DEL.2024/10/30-11
examinée
le
30
octobre
2024
-
Désignation
de
la
Directrice
de
l’EPIC
Port
de
Roscoff - Vieux
Port
: Approuvée
à l’Unanimité
DEL.2024/10/30-12
examinée
le
30
octobre
2024
—
Mandat
spécial
pour
le
congrès
de
l'association
des
Maires
de
France
: Approuvée
à l’Unanimité Envoyé
en
préfecture
le
06/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/11/2024
Publié
le
DEL.2024/10/30-13
examinée
le
30
octobre
2024
—
Adoption
du
rappor|
1b : 029-212902399-20241030-D2024
30_10-DE
té
du
service
public
d’eau
potable
: Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-14
examinée
le
30
octobre
2024
- Rapport
d'activités
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
: Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-15
examinée
le
30
octobre
2024
- Rapport
de
la
SAUR
pour
l’eau
: Approuvée
à
l’Unanimité DEL.2024/10/30-16
examinée
le
30
octobre
2024
-
Rapport
de
la
SAUR
pour
l'assainissement
:
Approuvée
à
l’Unanimité
DEL.2024/10/30-17
examinée
le
30
octobre
2024
- Rapport
du
SDEF
La
Maire,
Le
secrétaire
Odile
THUBERT
MONTAGNE
Jacques
GUYONVARCH