Ordre du Jour - Ordre du Jour 11 12 2025

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 11 12 2025 Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h22 par la commune de Colle-sur-Loup. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 11 12 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Grandes et moyennes entreprises, COMMUNE

LA COLLE-SUR-LOUP Séance du Conseil Municipal

du 11 décembre 2025 à 18h00 - Salle Jeu de Paume

ORDRE DU JOUR

INFORMATION – INTERCOMMUNALITE

1 Rapports d’activités 2024 et perspectives 2025 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

ADMINISTRATION GENERALE

2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2025

3 Délégations du Conseil municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passées au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

4 Conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d’une parcelle située sur le plateau de La Sarrée – ZAE La Sarrée à Bar-sur-Loup (Délibération n° CC.2025.184 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA)) - Avis de la commune

SPORTS

5 Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Commune de La Colle-sur-Loup et le Département des Alpes- Maritimes

URBANISME – FONCIER

6 Acquisition des biens immobiliers non bâtis sis lieudit « Vaulongue », parcelles cadastrées section BX n° 33, 46 et 49, d’une superficie totale de 5 958 m²

7 Régularisation foncière d’un délaissé de voirie sis lieudit « La Souquée », parcelle cadastrée section AO n° 280 pour une contenance de 162 m²

8 Etablissement d’une servitude d’ancrage sur l’immeuble sis 1, rue Maréchal Foch, parcelle cadastrée section BN numéro 262 pour la mise en place d’un dispositif de vidéoprotection

9 Etablissement d’une servitude d’ancrage sur l’immeuble sis 29, rue Yves Klein, parcelle cadastrée section BN numéro 297 pour la mise en place d’un éclairage public

10 Acquisition d’une unité foncière comprenant des locaux commerciaux et d’habitation, sise 22, boulevard Honoré Teisseire, parcelle cadastrée section BN n° 340, d’une contenance cadastrale de 649 m²

RESSOURCES HUMAINES

11 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – Année 2024

12 Création et suppression de postes - Modification du tableau des effectifs

FINANCES

13 Vote par anticipation des crédits d’investissement 2026

14 Admission en non-valeur 2025

15 Avance sur subvention 2026 de fonctionnement au profit du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de La Colle-sur-Loup

16

Modification des durées d’amortissement des immobilisations

17 Subvention exceptionnelle à l’Association pour la qualité de la Vie et de l’Environnement de La Colle-sur-Loup « A.V.E.C » - projet REPAIR-CAFE

JEUNESSE

18 Ouverture de l’Espace Jeunesse pour favoriser l’autonomie et la sociabilisation des adolescents - Approbation du Règlement et des Tarifs de l’Espace Jeunesse