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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 00h21 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 12 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Jeunesse,
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Ville de Mouans-Sartoux
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
1 RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 NOVEMBRE 2025
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
3 BUDGET COMMUNE 2025 - DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
4 INTEGRATION DE L'ACTIF DU BUDGET DES TRANSPORTS SUITE A SA CLÔTURE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
5 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2025
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
6 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
7 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AVANCE DE SUBVENTION - BUDGET COMMUNE 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
8 ESPACE DE L'ART CONCRET - AVANCE DE SUBVENTION - EXERCICE 2026 - BUDGET COMMUNE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
9 CENTRE D'EXPRESSION CULTURELLE ET ARTISTIQUE - AVANCE DE SUBVENTION - EXERCICE 2026 - BUDGET COMMUNE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI 10 AUTORISATIONS DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - COMMUNE -
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
11 VIE ÉCONOMIQUE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2026 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
12 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION CHOISIR LE VÉLO
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
13 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, DE L'ADOLESCENCE ET DES JEUNES ADULTES DES ALPES- MARITIMES (ADSEA 06)
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
14 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DÉPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES ALPES MARITIMES, L'ÉTABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ET LA COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX DANS LE CADRE DU PROJET TOI + MOI, SPORT.
Rapporteur : Gilles PEROLE
15 PROJET EAT4CLIMATE - RESEAU DE TRANSFERT URBACT IV (2025-2028) - APPROBATION ET CONVENTION
Rapporteur : Gilles PEROLE
16 ASSOCIATION L'ABEILLE DE MOUANS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN AGRICOLE COMMUNAL ET DE MATÉRIEL APICOLE
Rapporteur : Gilles PEROLE
17 SOCIÉTÉ REGENECO - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL POUR LA RÉALISATION D'UN SITE DE COMPOSTAGE
Rapporteur : Gilles PEROLE
18 URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Rapporteur : Isabelle DOURLENS
19 RÉNOVATION ET EXTENSION DES LOGEMENTS SITUÉS DANS LE BÂTIMENT DIT DE LA POSTE - SIGNATURE D'UN BAIL À CONSTRUCTION AVEC AGIS06
Rapporteur : Tania GUCHAN-RIEST
20 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'OPÉRATION DE RÉNOVATION ET EXTENSION DES LOGEMENTS DU BÂTIMENT DE LA POSTE
Rapporteur : Tania GUCHAN-RIEST 21 RESSOURCES HUMAINES - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) POUR LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
22 RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
23 RESSOURCES HUMAINES - INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET RÈGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTÉ
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
24 RESSOURCES HUMAINES - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
25 RESSOURCES HUMAINES - PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2024 DE LA COMMUNE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
26 RÉGULARISATION DU FORAGE DE PINCHINADE - ACQUISITION DE LA PARCELLE AS N°6 APPARTENANT À LA SCI ELA
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
27 AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - CHEMIN DU PLAN - ACQUISITION DE LA PARCELLE AL N°428 APPARTENANT A MME LERDA
Rapporteur : Pierre ASCHIERI
28 EAU ET ASSAINISSEMENT - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE (SEM) EAUX DE MOUANS - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 DE L'ÉLU MANDATAIRE
Rapporteur : Pierre ASCHIERI