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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27.09.2024)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
LA COLLE SUR LOUP Séance du Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2024 à 18h00 -Salle Rose de Mai ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 Juin 2024 2 Délégations du Conseil municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) 3 Salles communales – Adoption du règlement intérieur 4 Espaces publics – Proposition de dénomination 5 Centre aquatique Les Bains du Loup – Approbation du règlement intérieur 6 Comité de gestion du centre aquatique Les Bains du Loup - Désignation des représentants 7 Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup - Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et les écoles publiques communales 8 Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup - Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et les collèges Yves Klein de La Colle-sur-Loup et Romée de Villeneuve-Loubet 9 Mise à disposition des installations du centre aquatique Les Bains du Loup - Convention tripartite entre la commune, la société VM 06480 et le SPCOC Natation 10 Fixation des tarifs relatifs à la vente de quatre monuments funéraires d’occasion n° de plan 723, 850, 846, 727, situés au cimetière Avenue de Verdun 11 Fixation des tarifs de renouvellement de caveaux, enfeus, cavurnes et cases à urnes (colombarium) 12 Plan communal de sauvegarde – Convention avec l’association de Protection Civile (APC) FINANCES 13 Décision modificative n° 01/2024 – Budget principal de la commune 14 Subvention d’investissement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2024 15 Subvention exceptionnelle pour sportif au palmarès national ou international – Critères et modalités d’attribution JEUNESSE 16 Répartition des charges de fonctionnement des écoles – Convention avec la commune de Grasse pour l’année scolaire 2023-2024 17 Répartition des charges de fonctionnement des écoles – Convention avec la commune de Mougins pour les années scolaires 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 18 Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2023-2024 19 Convention de partenariat pour la mise en place d’un « Espace Numérique de Travail (ENT) » entre la commune et la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN) des Alpes-Maritimes RESSOURCES HUMAINES 20 Création et suppression de postes - Modification du tableau des effectifs