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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1ER JUILLET 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
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DU 18 JUILLET 2024
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N°2024-51 1-juil.-24 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE POUR L'IMPLANTATION Unanimité
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N°2024-53 1-juil.-24 [NOMINATION 2 ELUS REFERENTS - GROUPE DE TRAVAIL PLUI CCGR Unanimité
=. LOGEMENT D'URGENCE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET _ N°2024-54 1-juil.-24 Unanimité
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
Affiché/Publié le 03/07/2024 Pour extrait, copie conforme, Sonzay, le 03/07/2024