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Déliberation - SCAN 20240627 143629
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - Liste DES Deliberations 19 SEPTEMEBRE 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 19 SEPTEMEBRE 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
75
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SONZAY
Feuillet de
clôture
de
la séance
du
19/09/2022
ï
NOMENCLATURE
.
DEJMATION
__—
,
OBJET DE LA DELIRERATION
NUMERO
|
THÈME
N°2022-53
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
4 juillet
2022
N°2022-54
PROVISION
POUR
CREANCE
DOUTEUSE
N°2022-55
BUDGET
PRINCIPAL
DECISION
MODIFICATIVE
1 — CREANCE
DOUTEUSE
- OPERATION
468
GROUPE
SCOLAIRE
N°2022-56
LOYER
LOGEMENT
16 AVENUE
DU 14
JUILEET
N°2022-57
Adressage
- Correction
dénomination
d'une
voie
N°2022-58
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2021.
N°2022-59
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE PRIX
ET LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
2021
CIMETIÈRE
COMMUNAL-
Cimetière
communal
: procédure
de
renouvellement,
avant
reprise,
des concessions
échues
- prolongation
de
la procédure
N°2022-60
CIMETIERE
COMMUNAL
-procédure
de
régularisation,
avant
reprise,
des
sépultures
sans
concession
relevant
du
régime
du
Terrain
commun
-
prolongation
de
la procédure
N°2022-61
CIMETIERE
COMMUNAL
— Délibération
complémentaire
à la délibération
2021-79
et 2022-61 :
procédure
de
régularisation,
avant
reprise,
des
N°2022-62
sépultures
sans
concession
relevant
du
régime
du Terrain
Commun
N°2022-63
MODIFICATION
DE
L'ENVELOPPE
DES
INDEMNITES
DES
ELUS
N°2022-64
DISSOLUTION
DU
CCAS CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SONZAY
Feuillet de
clôture
de
la séance
du
19/09/2022
Conseil
Municipal
Nom
Fonction
Signature
Jean-Pierre
VERNEAU
Jean-Pierre
GUIGNARD
Maire
»- Be
T
1
adjoint
Isabelle
GOUMON
2è"e
adjointe
Sylvain
VERGNOLLE
3ème
adjoint
ARRAULT
Frédéric
Conseiller
Municipal
BOILEAU
Agnès
Conseillère
Municipale
Donne
pouvoir
à Ale
N
CARIS
Rozenn
Conseillère
Municipale
Donne
pouvoir
à Gilbe:
CARACCI
Joelle
Conseillère
Municipale
DEGOUSSE
Huguette
Conseillère
Municipale
Secrétaire
de
séance
FRANCINEAU
Delphine
Conseillère
Municipale
GAYEN
Alexandre
Conseiller
Municipal
HAUSTETE
Thibaut
Conseiller
Municipal
LEDEUIL
Gilbert
Conseiller
Municipal
PERROTIN
Bernard
Conseiller
Municipal
TRUSSON
Anne-Lise
Conseillère
Municipale
Seuls
le
Maire
et le/la
secrétaire
de
séance
doivent
signer