Convocation - Convocation

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Convocation - Convocation Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Sallèles-d'Aude. Lien du pdf (Convocation - Convocation)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, Mairie de Sallèles d’Aude

www.sallelesdaude.fr

Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr

Le 1er mars 2024

YB/ED/205938

Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous demander de bien vouloir participer à la prochaine séance du :

CONSEIL MUNICIPAL

En Mairie

Le 6 mars 2024 à 18h

ORDRE DU JOUR

 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil

municipal

 Désignation du secrétaire de séance

 Approbation du compte rendu du 4 décembre 2023 (document en pièce jointe)

Administration générale

 Modifications des statuts du CIAS Sud Minervois (extrait du registre des délibérations) voir

pièce jointe

 Convention d’utilisation du stand de tir par la police municipale (convention en annexe) voir

pièce jointe

 Approbation de la Charte de l’arbre et du paysage du Conseil Départemental de l’Aude

(charte en annexe) voir pièce jointe

 Convention de mise à disposition d’une solution de publication de cartes sur internet

(convention en annexe) voir pièce jointe

Urbanisme

 Approbation de la modification n°2 du PLU (consultable à l’accueil de la Mairie)

 Acquisition de la parcelle AI n°25 Avenue de Truilhas

 Acquisition de la parcelle AP n°501 chemin de Sallèles à l’Etang

 Acquisition de la parcelle BC n°69 43 avenue René IchéMairie de Sallèles d’Aude

www.sallelesdaude.fr

Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr

 Acquisition de la parcelle BM n°18 Phare aéronautique à Saint-Cyr

 Vente des parcelles AS n°15 – 37 – 39 et 116 chemin de Sallèles à l’Etang

Finances

 Ouverture anticipée des crédits budgétaires de la section d’investissement pour l’exercice

2024

 Emprunt avec le Syndicat de Voirie

 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Maï Fest’OC

 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Synepsis

Ressources humaines

 Création d’emplois saisonniers pour les besoins du camping municipal

 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Yves Bastié.