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Convocation - Convocation
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Sallèles-d'Aude.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
Mairie de Sallèles d’Aude
www.sallelesdaude.fr
Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr
Le 1er mars 2024
YB/ED/205938
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous demander de bien vouloir participer à la prochaine séance du :
CONSEIL MUNICIPAL
En Mairie
Le 6 mars 2024 à 18h
ORDRE DU JOUR
Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le conseil
municipal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 4 décembre 2023 (document en pièce jointe)
Administration générale
Modifications des statuts du CIAS Sud Minervois (extrait du registre des délibérations) voir
pièce jointe
Convention d’utilisation du stand de tir par la police municipale (convention en annexe) voir
pièce jointe
Approbation de la Charte de l’arbre et du paysage du Conseil Départemental de l’Aude
(charte en annexe) voir pièce jointe
Convention de mise à disposition d’une solution de publication de cartes sur internet
(convention en annexe) voir pièce jointe
Urbanisme
Approbation de la modification n°2 du PLU (consultable à l’accueil de la Mairie)
Acquisition de la parcelle AI n°25 Avenue de Truilhas
Acquisition de la parcelle AP n°501 chemin de Sallèles à l’Etang
Acquisition de la parcelle BC n°69 43 avenue René IchéMairie de Sallèles d’Aude
www.sallelesdaude.fr
Hôtel de ville- 22 avenue René Iché – 11590 Sallèles d’Aude – Tél. : 04 68 46 68 46 – email : mairie@sallelesdaude.fr
Acquisition de la parcelle BM n°18 Phare aéronautique à Saint-Cyr
Vente des parcelles AS n°15 – 37 – 39 et 116 chemin de Sallèles à l’Etang
Finances
Ouverture anticipée des crédits budgétaires de la section d’investissement pour l’exercice
2024
Emprunt avec le Syndicat de Voirie
Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Maï Fest’OC
Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Synepsis
Ressources humaines
Création d’emplois saisonniers pour les besoins du camping municipal
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Yves Bastié.