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Arrêté - arrete circulatin 23 6 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hennezel.
Lien du pdf (Arrêté - arrete circulatin 23 6 26)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Page 026
COMMUNE DE HENNEZEL
22 rue des Abbés Mathis et Marion
88260 HENNEZEL
ARRETE N°24/2026
Le Maire de HENNEZEL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212.1 et L 2212.2 et L2213.1 à L 2213.5.
Vu le Code de la route et notamment ses articles R 411-8, R 411.26 et R 417.10.
Vu l'article R.610-5 du Code Pénal,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1, signalisation des routes.
CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’assurer la sécurité publique, la fluidité de la circulation et le bon déroulement du marché itinérant organisé conjointement avec la communauté de Communes « Les Vosges Côté Sud Ouest » et la commune de HENNEZEL qui se tiendra le 23 juin 2026 aux abords du bâtiment communal dénommé « Résidence de Clairey » et situé 11, rue du Moulin Robert sur la commune de HENNEZEL.
CONSIDÉRANT que l'affluence des piétons et l'installation des étals des producteurs sur la chaussée VC19 du Moulin Robert nécessitent une modification temporaire des conditions de circulation ;
ARRÊTE :
Article 1 : Instauration d’un sens unique le 23 juin 2026, de 16H30 à 23H00 : la circulation de tous les véhicules se fera obligatoirement en sens unique sur les voies suivantes :
- RD 5D dans le sens rue Jean Marulier —- Hameau de Clairey (« La Résidence »), à
partir de son intersection, en sortie d'agglomération, avec la voie communale n° 1 menant à « Thiétry ;
- __ VC18 dans le sens « La Résidence » - Ecole de Clairey ;
- Rue de Pécole à Clairey, de son intersection avec l’Allé des sports jusqu’au carrefour formé avec les rues du Moulin Robert, du Moulin Tocqueré et de l’Abreuvoir, dans le sens hameau de Clairey — hameau de La Grange-Bresson ;
- VC 4, depuis le carrefour rues de l’Ecole - du Moulin Robert et de l’abreuvoir à Clairey jusqu’à son intersection avec la RD 164, dans le sens hameau de Clairey — hameau de La Grange Bresson — agglomération de Hennezel ; Article 2 : La VC 6 sera barrée le 23 juin 2026 de 16H30 à 23H00, entre le carrefour formé avec la RD 5D et la VC 18 et le carrefour formé avec la voie menant au quartier des riches;
Article 3 : Les usagers devront respecter la signalisation temporaire mise en place ainsi que les indications données par les responsables de la sécurité du site ;
Article 4 : Les Véhicules de secours et de sécurité devront pouvoir circuler en permanence, dans les deux sens.
Article 5 : La mise en place, l’entretien, l’adaptation et la dépose de la signalisation temporaire seront assurées par la commune de HENNEZEL.
Article 6 : Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité de la section réglementée.
Article 7 : Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie
conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 8 : Ampliation du présent arrêté sera adressé à Monsieur le Commandant de la
Brigade de Gendarmerie de Darney et à Mr le Chef des Services Incendie et Secours de
Darney ainsi qu’au Service des Routes du Département des Vosges.
A Hennezel, le 17 juin 2026
Le Maire,
Acte rendu exécutoire après LR
Notification et publication Loge?
Le 17 juin 2026