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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puissalicon.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
PRÉFET DE DE
L'HÉRAU
LT
Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
Léo
Service
eau
risques
nature
Fraternité
Affaire suivie par : SERN/PEB Téléph
: 04
67
46
60
00
Mél
Fan
Mc
SO
arUERSUT
2
6
DEC.
2024
ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°DDTM34-2024:12-15457
portant
mise
en
place
des
mesures
de
restrictions
des
usages
de
l’eau
dans
le cadre
de
la gestion
de
la
sécheresse
Le
préfet
de
l'Hérault
VU
la
directive
n°2000-60
du
Parlement
Européen
et
du
Conseil
du
23
octobre
2000
établissant
un
cadre
pour
une
politique
communautaire
dans
le domaine
de
l'eau
;
VU
la
loi
n°2006-1772
du
30
décembre
2006
sur
l'eau
et
les
milieux
aquatiques
;
VU
le
code
de
l’environnement
et
notamment
ses
articles
L211-1,
L211-3,
L211-8,
L214-1
et
6,
L215-7
et
10;
VU
la
circulaire
du
4
juillet
2005
relative
à
la
gestion
de
la
ressource
en
eau
en
période
de
sécheresse
;
VU
l'instruction
du
27
juillet
2021
relative
à
la
gestion
des
situations
de
crise
liées
à la
sécheresse
hydrologique
;
VU
le guide
national
de
mise
en
œuvre
des
mesures
de
restriction
des
usages
de
l’eau
en
période
de
sécheresse
édité
en
mai
2023
par
le
ministère
de
la
transition
écologique
;
VU
le
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
2022-2027
du
bassin
Rhône-
Méditerranée
approuvé
le 21
mars
2022
;
VU
le
schéma
directeur
d' aménagement
et
de
gestion
des
eaux
2022-2027
du
Bassin
Adour-
Garonne
approuvé
le 10
mars
2022:
VU
le
décret
du
13
septembre
2023 portant
nomination
de
M.
François-Xavier
LAUCH
en
qualité
de
Préfet
de
l'Hérault;
VU
l'arrêté
cadre
départemental
n°DDTM34-2024-04-14846
du
30
avril
2024
portant
définition
du
cadre
de
mise
en
œuvre
des
mesures
de
restriction
des
prélèvements
et
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
dans
le département
de
l'Hérault
;
VU
l'arrêté
cadre
interdépartemental
du
30
juin
2023
portant
définition
d’un
plan
d'action
sécheresse
pour
le
sous-bassin
du
Tarn
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°DDTM34-2024-11-15382
du
21
novembre
2024
instaurant
des
mesures
de
restriction
temporaires
des
usages
de
l’eau;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°DDTM-SAFEB-2024-032
du
20
décembre
2024
du
département
de
l'Aude
Préfecture
de
l'Hérault
Place
des
Martyrs
de
la
Résistance
24062
DPNTPELLIER
ces
2
Modalités
d'accueil
du
public:
ww
suit. gouv.fr!
1/5
@Prefet34 plaçant
en
alerte
le
bassin
versant
de
l'Argent-double
et
en
maintenant
en
vigilance
le
canal
du
Midi ;
|
VU
l'arrêté
préfectoral
n°30-2024-08-02-00003
du
2 août
2024
du
département
du
Gard
levant
les
restrictions
sur
l'ensemble
du
département
à compter
du
31
octobre
2024
;
VU
l'arrêté
préfectoral
du
18
octobre
2024
du
département
du
Tarn
levant
les
restrictions
sur
l'ensemble
du
département
;
VU
la
demande
en
date
du
23
mai
2024
par
laquelle
la
CABM
sollicite
une
adaptation
exceptionnelle
aux
dispositions
de
l'arrêté
cadre
départemental
n°DDTM34-2024-04-14846
du
30
avril
2024;
VU
l'avis
favorable
à
la
demande
d'adaptation
de
la
CABM
du
comité
ressource
en
eau
de
l'Hérault
en
date
du
30 mai
2024;
Considérant
que
les
niveaux
de
gravité
de
la
sécheresse
décidés
par
les
préfets
des
départements
pilotes
des
zones
limitrophes
non
pilotées
par
le préfet
de
l'Hérault
doivent
être
suivis;
Considérant
que
les
déficits
hydrologiques
cumulés
depuis
l'étiage
2022
se
maintiennent
par
endroit
malgré
les
précipitations
;
Considérant
que
les
niveaux
des
cours
d'eau
et des
nappes
alluviales
restent
encore
à des
niveaux
bas
sur
certains
secteurs
de
l’ouest
du
département;
Considérant
que
les
précipitations
du
mois
de
décembre
ont
permis
de
maintenir
la
situation
sur
l'ensemble
du
département
voire
de
l’améliorer
sur
le bassin
versant
de
l'Hérault
aval ;
Considérant
que
l'adaptation
demandée
par
la
CABM,
pour
les
usages
depuis
le
réseau
d'eau
potable,
de
rattacher
les
communes
alimentées
par
les
captages
situés
dans
la
nappe
alluviale
de
l'Orb
à
la zone
d'alerte
n°20
peut
être
accordée ;
Considérant
que,
compte-tenu
de
cette
situation,
il
y
a
lieu
de
prendre
des
mesures
de
sensibilisation
et
de
restrictions
d'usages
de
l'eau
pour
garantir
les
usages
prioritaires
d'alimentation
en
eau
potable,
de
sécurité
et de
salubrité
publique
;
Considérant
la date
programmée
du
prochain
comité
ressource
en
eau
en
2025;
Sur
proposition
de
monsieur
le
directeur
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
de
l'Hérault
ARRÊTE
:
ARTICLE
1:
l'arrêté
préfectoral
n°DDTM34-2024-11-15382
du
21
novembre
2024
instaurant
des
mesures
de
restriction
temporaires
des
usages
de
l'eau
est
abrogé.
#
ARTICLE
2:
en
fonction
des
zones
considérées
et
des
niveaux
fixés
dans
l'arrêté
cadre
départemental
n°DDTM34-2024-04-14846
dont
les
mesures
de
restriction
des
Usages
de
l'eau
sont
rappelées
en
annexe
du
présent
arrêté,
les
niveaux
de
restriction
sont
fixés
par
zone
d'alerte
conformément à
l'article
3 du
présent
arrêté.
Ils seront
actualisés
ou
levés
en
tant
que
de
besoin
dans
le
cadré
d'application
de
l'arrêté
cadre
susvisé.
Les
dispositions
du
présent
arrêté
sont
immédiatement
applicables
jusqu'à
nouvel
ordre
et
au
plus
tard
jusqu'au
31
mars
2025.
ARTICLE
3 :
les
secteurs
concernés
sont
mentionnés
dans
le
tableau
ci-dessous.
215 Direction
départementale
des
territoires
et
de
la mer
Service
eau
risques
nature
| nm
|
on
|
Zones d'alerte
sécheresse
|
EE
a
-
Niveau
|
1
Bassin versant
du Vidourle (partie
héraultaise)
_.
:
Hors
restriction
|
2
|Bassin
versant
de
la
lagune
de
l'étang
de
lOr
Hors
restriction
|
3
Bassin versant
du
Lez
et
dela
Mosson
hors
axe
Lez
soutenu
Hors
restriction
|
4.
Axe
Lez
soutenu,
de
sa
source
àà son
embouchure
de
Hors nrestriction
|
5
_|Bassin versant
de
l'Hérault
amont
de
la
confluence
avec
la Vis
jusqu'à
la
|
Hors
restriction
|
confluence
avec
la
Lergue
(partie
héraultaise)
|
6
|Bassin
versant
de
la
Lergue
|
Hors
restriction
||
17
Bassin
versant
de
|’‘Hérault aval de
la
confluence
avec
la
Lergue
jusqu'à à son
il Fe
Vigilance
embouchure
8
|
Bassin
versant de
l'Orb
de
la Source jusqu'à
l'amont
de
la
confluence
avec
le
|
Vigilance
‘Jaur
hors
axe
Orb
soutenu
|
19
- Axe
Orb
soutenu
à l'aval
du barrage
des ; Monts
d'Orb jusqu'à à
Réals
Hors restriction
|
110
Bassin versant
du
Jaur
|
Hors
restriction
|
nm
| | Bassin
versant
de
l'Orb
à
l'aval de la
confluence
avec
le Jaur
jusqu’? à
TT
ce
l'embouchure
hors
axe
Orb
soutenu
12
Bassin
versant
de
l'Agout
(partie
héraultaise)
Hors
restriction
13
Bassin
versant
de
l'Aude
aval
— Berre
et
Rieu
(partie
héraultaise)
14
Nappe
des
sables
de
l‘Astien
(Eaux
souterraines
partie
héraultaise)
15
Bassin
versant
de
l'Argent
double
et
de
l’'Ognon
(partie
héraultaise)
16
Bassin
versant
de
la
Cesse
(partie
héraultaise)
E
| Vigilance
17
Nappe
des
molasses
miocènes
du bassin
de
Castries
|
| Hors
restriction
18
| Canal
du
Midi
(partie. héraultaise)
oo
5
Vigilance
19
Bassin versant
du
Thoré amont
(partie
hérauitaise)_
DS
|
Hors restriction
20
Axe Orb
à l'aval
de
Réals
a
|
Hors
restriction
ARTICLE
4:
les
usages
concernés
ou
non
par
des
restrictions
sont
précisés
par
l'article
74
de
l'arrêté
cadre
départemental
sus-visé.
A
l'exception
des
zones
de
superposition
entre
deux
zones
d'alerte
(globale
et
exclusivement
souterraine),
l'ensemble
des
prélèvements
sur
la
zone
d'alerte
concernée
sont
visés,
y
compris
les
forages
domestiques.
Les
usages
réalisés
à
partir
d'eaux
pluviales
ou
usées
récupérées,
sous
réserve
du
respect
de
la
réglementation
applicable
pour
cette
réutilisation,
ne
sont
pas
concernés
par
les
restrictions.
ARTICLE
5
: les
mesures
de
restriction
par
niveau
de
gravité
et
selon
les
usages
sont
précisées
dans
l’article
7
et
l'annexe
9
de
l'arrêté
cadre
départemental.
Elles
sont
rappelées
en
annexe
du
présent
arrêté.
Préfecture
de
l'Hérault
Place
des
Martyrs
de
la
Résistance
34062
MONTPELLIER
Cours 2
Modalités
d'accueil
du
public:
www.herault
gouv.fr
3/5
@Prefet34 ARTICLE
6:
les
demandes
d'adaptation
individuelle
des
mesures
de
restriction
sollicitées
en
application
de
l'article
75
de
l'arrêté
cadre
départemental,
sont
à
adresser
au
service
police
de
l'eau
de
la
DDTM
34
(ddtm-secheresse@herault.gouv.fr).
Elles
doivent
être
argumentées
et
justifiées.
Elles
doivent
être
déposées
selon
le
formulaire
disponible
sur
le
site
internet
de
la
Préfecture :
https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-eau-chasse-risques-
naturels-et-technologiques/Eau/Secheresse/Documents-de-reference Ces
demandes
sont
examinées
et
en
cas
d'accord
de
l'administration,
la
preuve
devra
être
présentée
en
cas
de
contrôle.
Dans
le délai
de
deux
mois
suivant
le dépôt
officiel
de
la demande,
l'administration
peut
s'opposér
ou
donner
un
accord
explicite.
A
l'expiration
du
délai
de
deux
mois,
en
l'absence
de
réponse
de
l'administration,
la
demande
est
considérée
comme
accordée.
Adaptation
collective
pour
certaines
communes
de
la
zone
d'alerte
n°11
Les
usages
depuis
le réseau
d'eau
potable
des
communes
alimentées
par
les
captages
de
la CABM
situés
dans
la
nappe
alluviale
de
l’Orb
(Bassan,
Béziers,
Boujan
sur
Libron,
Cers,
Corneilhan,
Espondeilhan,
Lieuran
lès
Béziers,
Lignan
sur
Orb,
Montblanc,
Sauvian,
Servian,
Sérignan,
Valras
Plage,
Villeneuve-lès-Béziers),
font
l’objet
d'une
adaptation
collective.
Pour
ces
usages,
c'est
le
niveau
de
gravité
de
la
zone
d'alerte
n°20
qui
s'applique,
en
lieu
et
place
de
celui
de
la
zone
d'alerte
n°11.
Pour
les
communes
alimentées
par
plusieurs
ressources,
c'est
le
niveau
de
gravité
le
plus
contraignant
qui
s'applique.
ARTICLE
7 : les
maires
qui
considèrent
que
la
situation
de
la-ressource
en
eau
sur
le
territoire
de
leur
commune
le
nécessite,
peuvent
prendre
un
arrêté
municipal
de
restriction
d'usage
sous
réserve
qu'il
soit
au
moins
aussi contraignant
que
le
présent
arrêté.
lis
peuvent
ainsi
prendre
des
mesures
de
police
administrative
générale
adaptées
à
la
situation
localisée,
pour
restreindre
l'usage
de
l'eau
potable,
sur
le fondement
de
la salubrité
et de
la
sécurité
publique
(article
L.2212-
2
du
CGCT).
Le
cas
échéant,
l'arrêté
municipal
doit
être
transmis
au
service
de
police
de
l'eau
de
la
DDTM
(ddtm-secheresse&herault
gouv.fr)
ainsi
qu'à
l'agence
régionale
de
santé
(ARS-OC-DD34-
SANTE-ENVIRONNEMENT@ars.sante.fr). ARTICLE
8
: en
vue
de
rechercher
et
de
constater
les
infractions,
les
services
de
l'État
en
charge
de
la
police
de
l'eau,
la gendarmerie
nationale,
la
police
nationale,
la
police
municipale,
les gardes
champêtres
et
les
agents
de
l'office
français
de
la
biodiversité
ont
accès
aux
locaux
ou
lieux
où
sont
réalisées
les opérations
à
l’origine
des
infractions.
ARTICLE
9:
tout
contrevenant
aux
mesures
du
présent
arrêté
encourt
une
peine
d'amende
prévue
pour
les
contraventions
de
5°
classe
d'un
montant
maximum
de
1 500
euros
pour
les
particuliers
ou
3000
euros
pour
les
récidives,
et
7 500
euros
pour
les
personnes
morales.
L'ensemble
des
frais
induits
par
les
contrôles
sont
mis,
en
cas
de
condamnation,
à
la
charge
de
l'exploitant
ou,
à
défaut,
du
propriétaire
conformément
à
l'article
L216-4
du
code
de
l'environnement. ARTICLE
10 :
le
présent
arrêté
sera
affiché
à
la
préfecture,
aux
sous-préfectures
de
Béziers
et
de
Lodève,
ainsi
que
dans
les
mairies.
Il sera
publié
sur
le site
IDE
des
services
de
l’État
et
au
recueil
des
actes
administratifs.
4/5 Direction
départementale
des
territoires
et
de
la mer
Service
eau
risques
nature
«
ARTICLE
T1 :
les
dispositions
du
présent
arrêté
sont
applicables
à
compter
de
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs.
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
l'Hérault,
le
sous-préfet
de
l'arrondissement
de
Béziers,
le
sous-préfet
de
l'arrondissement
de
Lodève,
le
colonel
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
l'Hérault,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
pour
la
biodiversité,
les
maires,
les
chefs
des
services
de
l'État
concernés,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
préfet,
PAU
Je ÉD
Ag
—
ur de
cabinet
Thibaut
FELIX
La
présente
décision
peut,
dans
le
délai
maximal
de
deux
mois,
faire
l'objet
d'un
recours
administratif,
soit
gracieux
auprès
du
Préfet
de
l'Héraull
-
34
place
des
Martyrs
de
la
Résistance
—
34062
MONTPELLIER
CEDEX
2,
soit
ion
des
Territoires
-
246,
boulevard
Saint-
Sermain
- 75007
PARIS.
L'absence
de
réponse
dans
un
déla
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
G
introduit
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
—
6
rue
Pitot
Un
recours
contentieux
peut
également
-
34000
MONTPELLIER
dans
le
délai
maximal
de
deux
mois
à
compter
ce
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
administratif
à
été
préalablement
déposé.
Le
tribunal
administratif
peut
également
être
saisi
par
l'appli
|
cation
informatique
"Télérecours
citoyens"
accessible
via
le site
2222170
01
É
Préfecture
de
l'Hérault
Place
des
Martyrs
de
la
Résistance
34062
MONTPELLIER
Cedex
Modalités
d'accueil
du
public
: www.he
1
5/5
|
@Prefet34 (sajoou8e squeyiojdxe) y (so1An22/j02) 2 (sasudenus) 3 {seynonied) 4 : s1e8esn,p souo89jes Jed neo, ap se8esn sep uonoinses 9p IeJEU?S neajqe) 2j suep saide-o sspuuop juos 9511 je 2p210]Juo1 o1oje ‘ojiaje xNeaAIU Sa] no soinsaw 527 -
‘EZOZ UINIOE NP UEL NP 19,1 8P UORDLNSE p seinsew sai Jed sapuISou0 ju0os (61 auoz) auowe »10y1 NP 39 (TL eUoOz) juowE }n0Ë 7, 2P 2119/E,P SOUOZ 9] INS SDDNIS SOUNUIWIOD 597 -
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‘BUSJE,] SPP SHPJOJUI SpiNdp1 JUOS SNOSSEp-I9 neajqe 9j SUEP S?1sIj UOU spBESN xne Soi] SJUSUWISASPAId 597 -
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