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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D04 Dechets SITOM des Vallees du Mont Blanc Rapport dactivites 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D04 Dechets SITOM des Vallees du Mont Blanc Rapport dactivites 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Télécommunications et internet,
(73-200068097-20250025-2025
09 2EKtrait
du
registre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
CONSEI
L
COM
MU
NAUTAIRE
TZ
FiysèrdRéception
par
le
préfet :
29/09/2025
Æ
(Publication
: 30/09/2025
Pré
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Le
Gus
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ne
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Soint-Pout-surisère,
Soint-v
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s'est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à
partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
|
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
-
L’Arpège
-
2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
-
Be
20109
-
73
207
Albertville
cedex
Tal
NA
70
1N
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Le
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SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
-REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Ti
DATA
AN
AA
AA
2eme
ucs
st Délégués
représentés
:
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
JAyant
donné
pouvoir
à
Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
Ti
namnan
an
an
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex Déliberation
n
04
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
se"z;
\Iysère
Jeudi
25
septembre
2025
‘UNE
AGGLO
Aer,
Alendse
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Sons
ses
à
votre
service
ia BURN
La Gérer,
Marié,
Objet:
Valorisation
des
déchets
—
Présentation
du
Rapport
d’activités
2024
du
SITOM
Vallées
du
Mont
Blanc
Rapporteur
: M.
le
Président
Par
délibération
n°
20
du
2
février
2017,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
approuvait
son
adhésion
au
SITOM
Vallées
du
Mont
Blanc.
Le
SITOM
Vallées
du
Mont-Blanc
est
un
syndicat
mixte
compétent
pour
:
-
le
tri
et
la valorisation
des
déchets
recyclables,
-
l'incinération
des
ordures
ménagères
et assimilés.
Conformément
à
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
SITOM
du
Mont
Blanc
nous
a
fait
parvenir
son
rapport
d'activités
2024
ainsi
que
le
Compte
administratif
du
Syndicat. Ce
rapport
est
consultable
sur
le
site
internet
d’Arlysère
et
au
siège
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère.
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
du
Rapport
d'activités
2024
du
SITOM
Vallées
du
Mont
Blanc.
Extrait
certifié
conforme
et exécutoire
Pour
le
Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération