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Compte-Rendu - CR 23 01 2018
Conseil Municipal - CM 18 05 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brasseuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 05 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE BRASSEUSE
COMPTE-RENDU de la réunion du Conseil Municipal du 18/05/2018 à 18 h30
Après convocation légale envoyée le 1 4/05/2018, la réunion s’est déroulée sous la
présidence de Monsieur Maxime ACCIAI, maire.
Monsieur le maire vérifie les conditions de quorum : 6 présents
Présents : Maxime Acciai, Amaddio Acciai, Gisèle Lévêque, Chantal Torcheux, Odile Acciai, Robert Feyt
Absent excusé : néant
Pouvoir : néant
Nomination du secrétaire de séance : Madame Gisèle LEVEQUE est nommée secrétaire de séance à l’unanimité.
1 — Délibération n° 2018/345
OBJET : Changement de l'ordinateur de la mairie
2- Délibération n° 2018/346
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A MONSIEUR PACCAUD pour TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE LA SENTE PIETONNE DANS LE NOUVEAU CIMETIÈRE —mise aux normes et économies d'énergie — dossier accessibilité
3-Délibération n° 2018/347
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A MADAME LEFEBVRE pour TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE LA SENTE PIETONNE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE -mise aux normes et économies d'énergie — dossier accessibilité
4-Délibération n° 2018/348
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A MONSIEUR BASCHER pour TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE LA SENTE PIETONNE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE —-mise aux normes et économies d’énergie — dossier accessibilité
5-Délibération n° 2018/349
OBJET : VENTE DES TENTES COMMUNALES
6- Délibération n° 2018/350
OBJET : DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
7- Délibération n° 2018/351
OBJET : DOTATION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNION NATIONALE DES COMBATTANTS
8-Délibération n° 2018/352
OBJET : COMMUNAUTE DE COMMUNES DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE EAU ET ASSAINISSEMENT 9-Délibération n° 2018/353
OBJET : PARC NATUREL REGIONAL OISE PAYS DE France
DESIGNATION DES DELEGUES
10- Délibération n° 2018/354
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENT AL- normes et accessibilité
11- Délibération n° 2018/355
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION DETR- normes et accessibilité
12- Délibération n° 2018/356
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION M.BASCHER- normes et accessibilité
13- Délibération n° 2018/357
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION M.BASCHER- normes et accessibilité
14- Délibération n° 2018/358
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION MME LEFEBVRE- normes et accessibilité
15- DM N° 1- 2018/359 Révision de crédits
°16- DM N°2 -2018/360 Mouvement de crédits
17-Délibération n° 2018/361
OBJET : ADICO- mise à jour du contrat de maintenance informatique de la commune
18- Délibération 2018/362
OBJET : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE BRASSEUSE AVEC TRANSFERT DE BIENS FINANCIERS ET FONCIERS AUX COMMUNES DE ROBERVAL ET VILLENEUVE SUR VERBERIE
19- Délibération n°2018/363
OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION M COURTIAL- normes et accessibilité
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OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION À MONSIEUR WOERTH pour TRAVAUX
D’ECLAIRAGE DE LA SENTE PIETONNE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE -mise aux normes et économies d’énergie — dossier accessibilité
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OBJET : implantation de sentes piétonnes au nouveau cimetière - DEMANDE DE SUBVENTION M WOERTH- normes et accessibilité 22-Délibération n°2018/366
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION A MONSIEUR COURTIAL pour TRAVAUX D'’ECLAIRAGE DE LA SENTE PIETONNE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE -mise aux normes et économies d’énergie — dossier accessibilité
Divers:
SEZEO : un courrier sera envoyé, la commune ne donne pas la compétence Eclairage Public, ayant un contrat de maintenance entretien avec un prestataire.
ECOLE :
RPI Rully : téléphoner à la mairie pour savoir si le protocole de rattachement avance RPC Villeneuve sur Verberie : attente du contact de la commission des écoles de Villeneuve.
GENDARMERIE NATIONALE :
Une demande de survol de la commune dans le cadre d’enquêtes judiciaires ou administratives est faite par mail auprès de Monsieur le maire et la Gendarmerie demande une autorisation écrite. Un
courrier sera envoyé donnant l’accord.
Accident et arrêt de travail de l’agent technique de la commune :
Suite à l’arrêt de travail de l’agent technique, monsieur le maire propose de demander un devis à une entreprise pour la tonte des espaces en herbe de la commune, en attendant la reprise de travail.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h40
Ont signé au Registre des Délibérations les membres présents
Pour extrait conforme au registre des Délibérations de la Commune de Brasseuse, le 18/05/2018