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Document publié le Lundi 17 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affiche CC 17 07 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Justice et droit,
R \ ’ Ait ] ) Communauté dé communes
Information
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Objet: Réunion du Conseil Communautaire
Salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn
Villemur sur Tarn, le 07/07/2023
Madame, Monsieur,
Suite au Conseil Communautaire du 06 juillet 2023 où le quorum n'a pas été atteint, vous êtes invités à participer à une nouvelle réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
LUNDI 17 JUILLET 2023 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
1. Administration Générale : Approbation du Procès-Verbal du 13 avril 2023
2. Administration Générale: Modification des Statuts communautaires et de l'intérêt
communautaire
3. Administration Générale - Adhésion SMBVT {Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn aval)
4. Administration Générale - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
5. Administration Générale - Reconnaissance EPAGE : Révision statutaire, Syndicat Mixte du Bassin
Tarn Aval (SMBVTAV)
6. Finances — Cession à la SCI VV IMMOBILIÈRE — Pechnauquié 3
7. Finances — Cession à la SCI MALUVAFA — Pechnauquie 3
8. Finances - Cession à la Société MKC — Pechnauquie 3
9. Finances - Aide à l'immobilier d'entreprises, « SAS PEU IMPORTE »
10. Finances - Budget Primitif - Ordures Ménagères
11. Finances - Budget Primitif Pechnauquié 3
12. Finances - Budget Principal —- Décision Modificative 2023/01 !
‘ 13. Finances — Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
14. Finances - Régularisation d'actif en vue du passage à la M57
15. Finances — Tarifs Office du Tourisme
lé. Finances - Crèches Admissions en non-valeur
17. Finances — Taux d'imposition 2023 - Modification
18. Finances - Taxe additionnelle Régionale « LGV », information
19. Ressources Humaines — Délibération portant création d'emplois non-permanents pour activité
saisonnière ou accroissement d'activité
20. Ressources Humaines - Délibération portant création d'emplois permanents
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry — 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr —K _ Val ? Communauté
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AIO
Ressources Humaines - Délibération portant suppressions d'emplois
Ressources Humaines — Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs
Ressources Humaines — Indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires
Ressources Humaines — Délibération relative au cadre d'application du Compte Personnel
d'Activité
Ressources Humaines - Schéma de mutualisation service Prévention Santé Sécurité
Ressources Humaines - Adoption du règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du
droit syndical
Marché Public 2023-CC-01 — Fourniture et livraison de repas pour les crèches : Attribution
Marché Public 2023-CC-03 - Lot 1 — Fourniture et livraison de bacs roulants OMR et CS pucés,
puces RFID, verrous et pièces détachées : Attribution
Déchets - Modification des règles d'attribution des bacs - Avenant au règlement de collecte
Petite Enfance - Mise à jour du Règlement de Fonctionnement des crèches
Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Communauté de Communes Val'Aïgo
2 avenue St Exupéry -— 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr