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Document publié le Jeudi 7 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affiche CC 07.04.2022)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
Information
Pour affichage
Nos Réf. : JMD/ML/VV– 2022- 2019
Affaire suivie par : Marc Landié - Directeur Général des Services
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Salle Des Greniers du Roy à Villemur sur Tarn
Villemur sur Tarn, le 25 mars 2022
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
Jeudi 7 avril 2022 à 18h30
Salle Des Greniers du Roy à Villemur sur Tarn
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal du Conseil du 10 mars 2022
2. Petite Enfance – Mise à jour du Règlement Intérieur des crèches 3. Petite Enfance – Modification des critères d’admission crèche 4. Finances – Compte de Gestion 2021 Budget Pechnauquié 3 5. Finances – Compte Administratif 2021 Budget Pechnauquié 3 6. Finances – Affectation des résultats 2021 Budget Pechnauquié 3 7. Finances – Budget Primitif 2022 Budget annexe Pechnauquié 3 8. Finances – Compte de Gestion 2021 Budget Parc Economique du Triangle 9. Finances – Compte Administratif 2021 Budget Parc Economique du Triangle 10. Finances – Affectation des résultats 2021 Budget Parc Economique du Triangle 11. Finances – Branchement sur la zone du Triangle à Bessières - 11BU279 12. Finances – Branchement sur la zone du Triangle à Bessières - 11BU219 13. Finances – Budget Primitif 2022 Budget Parc Economique du Triangle 13. Finances – Compte de Gestion 2021 Budget annexe Action Touristique 14. Finances – Compte Administratif 2021 - Budget annexe Action Touristique 15. Finances – Affectation des résultats 2021 Budget annexe Action Touristique 16. Office de Tourisme – Tarifs 2022
17. Finances – Budget Primitif 2022 Budget annexe Action Touristique 18. Finances - Budget Primitif 2022 - Budget Ordures Ménagères 19. Finances - Budget Primitif 2022 - Budget Petite Enfance
20. Finances – Compte de Gestion 2021 Budget Principal
21. Finances – Compte Administratif 2021 Budget Principal
22. Finances - Affectation du résultat 2021 - Budget Principal
23. Finances - Taux Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2022 24. Finances - Taxe Gestion des Milieux Aquatiques et à la Prévention des Inondations – GEMAPI 25. Finances - Taux Gestion des Milieux Aquatiques et à la Prévention des Inondations – GEMAPI 26. Finances - TASCOM
27. Finances - Taux d’imposition 2022
28. Finances – Rapport quinquennal Attributions de Compensations 29. Finances – Compensations 2022
30. Finances - Conventions de mutualisation - Reversion entre Commune de Villemur et la Communauté de Communes Val’Aïgo
31. Finances – Tarifs Mutualisation des services
32. Finances – Pechnauquié III – Cession SCI VILLEMUR PRO LOC 33. Finances - Budget Primitif 2022 - Budget Principal
34. Ressources Humaines – Adoption d’un protocole transactionnel 35. Ressources Humaines – Convention de Mutualisation Commune de Layrac 36. Ressources Humaines - Création d’un comité social territorial commun entre un EPCI, une ou plusieurs communes membres et/ou un ou plusieurs établissements publics rattachés 37. Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Jean-Marc DUMOULIN,
Président