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Document publié le Jeudi 16 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Affiche CC 16.12.2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Assurance,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
Information
Pour affichage
Vos Réf. :
Nos Réf. : JMD/ML/VV– 2021- 2156
Affaire suivie par : Marc Landié - Directeur Général des Services
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Salle des mariages de Bessières
Villemur sur Tarn, le 9 décembre 2021
Madame, Monsieur,
Vous êtes invités à participer à une réunion du Conseil Communautaire, qui se tiendra le :
Jeudi 16 décembre 2021 à 18h30
Salle des mariages de Bessières
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Désignation d’un secrétaire de séance
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil du 25 novembre 2021
2 - Finances – Décision Modificative 2021-01 – Parc économique du triangle
3 - Finances – Décision Modificative 2021-02 – ZIR III
4 - Finances – Admission en non-valeur
5 - Finances – Durée des amortissements
6 - Finances – Décision Modificative 2021-03 – Budget Principal
7 - Finances – Avance contribution CIAS 2022
8 - Finances – Convention de reversement entre la Communauté de Communes Val’Aïgo et la Commune de
Bessières
9 - Finances – Neutralisation amortissement subvention d’équipement
10 - Finances – Ouverture de crédits
11 - Garantie d’emprunt SPLA
12 - Ressources Humaines - Convention de Mutualisation Commune de Layrac
13 - Renouvellement de la convention d’octroi d’aides à l’investissement des entreprises avec le Conseil
Départemental de la Haute-Garonne
14 - Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
15 - Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Jean-Marc DUMOULIN,
Président