Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 15 12 2025
Procès Verbal - PV CM 09 12 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 09 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 11 12 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 03 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 22 05 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 03 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 05 12 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 09 06 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25 09 23
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Moutiers-en-Retz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 DÉCEMBRE 2024
N° THÈME
66-12-24 7.1.5
FINANCES LOCALES
Subventions
Demandes de subventions
EXTENSION DU CIMETIÈRE : RÉALISATION DES AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET CRÉATION D’UN PARKING
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025 APPROUVÉE
67-12-24 7.1.5
FINANCES LOCALES
Subventions
Demandes de subventions
CONSTRUCTION DE DEUX LOGEMENTS D’URGENCE ET D’UNE SALLE D’ARCHIVES AU 7 RUE DE PRIGNY
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2025 APPROUVÉE
72-12-24 4.2.1
FONCTION PUBLIQUE
Personnel contractuel
Création transformation suppression de poste
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
CRÉATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEUR ET FIXATION DES MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION APPROUVÉE
73-12-24 5.7.8
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
Autres
SERVICE COMMUN JURIDIQUE AVEC L’AGGLOMÉRATION – CRÉATION DU SERVICE COMMUN « CONSEIL ET ASSISTANCE EN MATIÈRE JURIDIQUE » APPROUVÉE
74-12-24 1.7.2
COMMANDE PUBLIQUE
Actes spéciaux et divers
Groupement de commandes
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX POUR L’ITINÉRAIRE MODES DOUX N° 6 « ITI6 » ET LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA TRAVERSÉE DE PR
APPROUVÉE
75-12-24 9.4 AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES Vœux et motions MOTION DE SOUTIEN A LA DEMANDE DE CLASSEMENT DU SAUVETAGE EN MER AU PATRIMOINE IMMATÉRIEL DE L’HUMANITÉ – UNESCO APPROUVÉE
N° DE LA DÉLIBÉRATION
NOMENCLATURE OBJET APPROUVÉE/REJETÉE
BUDGET PRINCIPAL 2024 – ADMISSION EN NON-VALEUR POUR RECOUVREMENT INFRUCTEUX APPROUVÉE
68-12-24 7.5.5
FINANCES LOCALES
Subventions
Subventions accordées aux autres personnes morales de
droit privé
ASSOCIATION « AMICALEMENT NÔTRE »
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 APPROUVÉE
70-12-24 4.2.1
FONCTION PUBLIQUE
Personnel contractuel
Création transformation suppression de poste
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ APPROUVÉE
RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE DU 09 DÉCEMBRE 2024
71-12-24 9.1.5
AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
Autres domaines des communes
Autres
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LES LOCAUX MIS À DISPOSITION DES ASSOCIATIONS APPROUVÉE
69-12-24 7.10.2
FINANCES LOCALES
Divers
Admission en non-valeur
Publié et affiché le 12 Décembre 2024
Le Maire
Pascale BRIAND