Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Seance du 18 decembre 2018
Séance - Seance du 18 decembre 2018
Compte-Rendu - Seance du 15 decembre 2015
Ordre du Jour - Seance du 17 decembre 2019
Ordre du Jour - Seance du 4 decembre 2023
Compte-Rendu - Seance du 26 septembre 2018
Compte-Rendu - Seance du 13 decembre 2016
Ordre du Jour - Seance du 7 decembre 2021
Compte-Rendu - Seance du 07 decembre 2021
Compte-Rendu - Seance 26 juin 2018
Ordre du Jour - Seance du 18 decembre 2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du 18 decembre 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 18 décembre 2018
Approbation des procès-verbaux des séances publiques de Conseil Municipal des 12 décembre 2017, 13 février, 22 mars, 12 avril, 26 juin et 26 septembre 2018
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Élection d’un nouveau délégué de la Ville au Conseil d’administration de l’EHPAD Augustin Labouilhe 2. Approbation de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) en partenariat avec la C.A.F. 3. Approbation de la convention entre la ville de Saint-Orens et l’association E.P.S.O. pour la mise à disposition d’images destinées au compte Instagram de la ville
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4. Compensation financière en contrepartie des jours inscrits sur le compte épargne temps
5. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un
accroissement temporaire d’activité
6. Adhésion au Service Prévention et conditions de travail du Centre de Gestion de la Haute-Garonne
7. Plafond de prise en charge du Compte Personnel de Formation
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
8. Adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Saint-Orens de
Gameville pour l’achat de prestations d’assurance, d’assistance à la passation de marches d’assurance,
d’entretien de vêtements de travail et de fourniture de carburant
9. Admissions en non-valeur
10. Renouvellement de la convention avec la Poste relative à l’organisation de l’agence postale de Catala
11. Création de 2 emplois temporaires d’agents recenseurs
12. Constitution de provisions : Cœur de ville, ZAC Tucard Centre et Rétrocession EPFL
13. Budget ville : Décision modificative n° 2
14. Budget ville : Autorisation d’exécution anticipée du budget 2019 avant le vote du budget primitif
15. Budget Transports : décision modificative n°1
16. Versement d’acomptes de subventions 2019
17. Réitération d’une garantie de prêt accordée à la SA HLM Patrimoine Languedocienne en raison de son
réaménagement
18. Réitération de deux garanties de prêts accordées à la SA HLM ALTÉAL (ex Colomiers Habitat) en raison
de leur réaménagement
19. Réitération de deux garanties de prêts accordées à la SA HLM les Chalets en raison de leur
réaménagement
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
20. Approbation de la convention de servitudes, entre Enedis et la Ville de Saint-Orens, pour le passage
d’une ligne de raccordement électrique sur la parcelle BW246
21. SDEHG : Présentation du rapport d’activités 2017
22. SDEHG : Rénovation de la signalisation lumineuse - Feux Tricolores n°1 et 7 (Rue Rivière et Marqueille)
23. SDEHG : Réparation du câble d’alimentation du projecteur n°3271 DIRECTION DE L’EDUCATION
24. Convention de partenariat entre la Ville, l’Inspection académique de Haute-Garonne, la Direction départementale de la Cohésion sociale et la Caisse d’allocations familiales pour le renouvellement du projet éducatif territorial PEdT 2018-2021
25. Approbation de la convention Charte Qualité Plan Mercredi
26. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement en partenariat avec la C.A.F. du contrat
enfance jeunesse C.E.J. 2018-2021
27. Versement de subventions supplémentaires suite à l’ouverture de classe et à l’évolution des effectifs
DIRECTION DE LA CULTURE, DU SPORT ET DE LA VIE DE LA CITE
28. Attribution de subvention aux associations
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
29. Présentation rapport d’activités du syndicat du Bassin Hers-Girou
30. Adoption d’une convention type pour la mise à disposition de la commune de l’outil de traitement
informatique des déclarations d’intention d’aliéner (D.I.A.) par Toulouse Métropole
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
31. Réforme territoriale : avis du Conseil Municipal sur le projet de transfert de compétences du
Département à la métropole toulousaine sur le territoire de cette dernière
QUESTIONS DIVERSES