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Ordre du Jour - Seance du 24 septembre 2019
Compte-Rendu - Seance du 24 septembre 2019
Séance - Seance du 12 decembre 2015
Séance - Seance du 15 decembre 2020
Séance - Seance du 12 decembre 2017
Compte-Rendu - Seance du 16 decembre 2014
Ordre du Jour - Seance du 17 decembre 2019
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du 17 decembre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 17 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de séance publique de Conseil Municipal du 24 septembre 2019
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
1. Modification du tableau des emplois permanents
2. Mise à jour du tableau des emplois non permanents
3. Mise à disposition d’un agent communal à la SEM Altigone
4. Adhésion à la mission « référent alerte éthique » du CDG 31
5. Adhésion à la mission « référent laïcité » du CDG 31
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
6. Création de deux emplois temporaires d’agent recenseur
7. Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
8. Admission en non-valeur
9. Aménagement du Cœur de Ville : Avenant n°1 à la convention de fonds de concours entre la
commune et Toulouse métropole
10. Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement
11. Budget Ville : Autorisation d’exécution anticipée du budget 2020 avant le vote du budget primitif
12. Versement d’acomptes de subventions 2020
13. Validation du choix du lauréat et autorisation donnée au Maire de signer la promesse de bail
emphytéotique administratif de la toiture de la Maison des Activités Multidisciplinaires (MAM)
14. Validation du choix du lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’installation de panneaux
photovoltaïques sur les ateliers municipaux
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
15. SDEHG : Enveloppe financière prévisionnelle pour les petits travaux urgents pour l’année 2020
16. SDEHG : Rénovation complète du carrefour à feux et du réseau de signalisation lumineuse tricolore
(feux n° 1 et 7)
17. Dépôt de demande d’autorisation au titre du Code de l’urbanisme pour la mise en accessibilité et
l’aménagement des Salles verte et bleue
DIRECTION DE L'EDUCATION
18. Présentation du rapport du délégataire de la D.S.P. du temps périscolaire
19. Avenant à la convention d’objectifs et de financement concernant la prestation de service
Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants E.A.J.E.
DIRECTION DE LA CULTURE, DU SPORT ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
20. Subventions complémentaires aux associations DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
21. Présentation du rapport d’activités 2018 du Syndicat du bassin Hers-Girou
22. Présentation du rapport de gestion 2018 de la SPL AREC Occitanie
23. Acquisition d’un ensemble parcellaire constitutif du bois dit « du Bousquet » à Saint-Orens de
Gameville
24. Instauration d’un périmètre de sursis à statuer au titre de l’article L424-1 du Code de l’Urbanisme
dans le secteur des Vignes à Saint-Orens de Gameville
25. Nomination des voies à créer dans le secteur de la ZAC de Tucard (Orée du Bois)
26. Cession du local situé 7 boulevard du Libre Échange à Saint-Orens de Gameville
27. Désaffectation et déclassement des parcelles issues du domaine public sises rue des Perles à Saint- Orens de Gameville
28. Cession des parcelles issues du domaine public sises rue des Perles à Saint-Orens de Gameville 29. Cession d’une partie d’une parcelle issue du domaine privé de la commune située rue de Nazan
lieudit Rivière de Cornac à Saint-Orens de Gameville pour un projet de funérarium
30. Projet de constitution d’une servitude de passage de fossé de recueil sur les parcelles cadastrées AT
n° 20, 24, 25 et 126 au profit de Toulouse Métropole
31. Projet de convention de superposition d’affectations et de mise à disposition aux fins d’édification
d’une passerelle
32. Approbation de la première modification du règlement d’intervention de l’EPFL du Grand Toulouse