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Document publié le Jeudi 4 août 2022 par la commune de Billezois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DE BILLEZOIS
Le conseil municipal s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Yves PLANCHE, Maire.
Chemins communaux
Le conseil municipal décide de faire appel à une entreprise privée pour réparer ses chemins communaux. Cette opération doit se faire dans les jours à venir.
En effet, l’employé communal étant en congé maladie, l’entretien n’a pu être réalisé.
Personnel communal
Madame RAMAGE a terminé sont contrat, Laurie BARJON ayant repris son poste à l’école. Monsieur Emmanuel COPET a été recruté pour remplacer à temps partiel Florentin PERRET, en arrêt maladie.
SICTOM
Présentation par les délégués du projet du broyage groupé et du compostage.
Communauté de Communes
Monsieur le Maire informe l’assemblée du rapport PADD concernant le projet de modification du PLU. Ce projet est consultable en mairie.
Présentation du projet de transfert de charge, avec une attribution de compensation pour 2023 de 13 404 €. Celui-ci sera voté lors d’un prochain conseil municipal.
SDIS
Présentation du rapport « Défense Extérieure Contre l’Incendie »
Validation de la convention d’accès au logiciel de gestion.
Présentation de la cartographie des hydrants de la commune.
TARIFS COMMUNAUX 2023
Tarifs au cimetière :
À compter du ler janvier 2023 le prix du mètre carré est fixé à 200,00 € pour une concession perpétuelle.
Le dépôt d’un corps dans le caveau communal est fixé à 56,00 € pour 20 jours (plus 6,00 € par jour au-delà de ce délai).
Columbarium
Concession 30 ans : 300 €
Concession 50 ans : 500 €
Tarifs salle polyvalente :
Le conseil municipal révise les tarifs de location de la salle polyvalente pour 2023. Habitants de la commune : 220,00 € pour un jour et 330,00 € pour deux jours. Personnes extérieures à la commune : 330,00 € pour un jour et 440,00 € pour deux jours. Vin d’honneur : 55,00 €. Location de matériel : 8,00 € pour une table et deux bancs. Remise des clés le vendredi soir 17h00 ; état des lieux réalisé impérativement le lundi matin par l’employé communal Questions diverses
Reconduction des colis de Noël.
Eclairage public
Le conseil municipal a décidé de faire procéder à la coupure de l’éclairage public entre 22h00 et 6h00 afin de réduire la charge énergétique de la commune.
Tempête du 4 juin et du 4 août 2022
La commune attend la réponse des assurances concernant les différents dégâts sur les bâtiments communaux, dont l’église, suite à la visite de l’expert de l’assurance GROUPAMA.