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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 septembre 2024 liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sécurité publique,
# VILLE DE
TOURNON RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°31
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
19h00
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31
7 TOURNONSRHÔNE 1 Le vingt-cinq septembre deux-mille-vingt-quatre à 19 heures, le Conseil Municipal de
TOURNON-SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le dix-huit septembre deux-mille-vingt-quatre, s’est
réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présents: Frédéric SAUSSET, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane CHERAR, Paul BARBARY,
Annie FOURNIER, Jean-Louis GAILLARD, Omar GUERROUCHE, Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Valina
FAURE, Benjamin GAILLARD, Jérôme BODIN, Claude GANDINI Bruno FAURE, Catherine LAURENT, Laurence
CHANTEPY, Franck LIOTIER, Pierre GUICHARD, Etienne GUILLERMAZ, Liliane BURGUNDER, Amandine
ECHASSERIEAU, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir: Laurent BARRUYER à Frédéric SAUSSET, Xavier AUBERT à Mathieu EGLAINE,
Ghislaine PARRIAUX à Christiane CHERAR, Christophe DUMAS à Paul BARBARY, Marillac PONTIER à
Nathalie RAZE, Laurent MAILLARD à Jean-Louis GAILLARD, Dominique NORET à Bruno FAURE, Sylvie
BUISSON à Valina FAURE, Geoffrey MARECHAL à Pierre GUICHARD.
Absente : Caroline RIFFAULT.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 32
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024 . l'information Abstention | Q
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 32 Prend acte de
DECISIONS DU MAIRE Contre 0 l'information
Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote Décision
installation de Mme Amandine
ECHASSERIEAU, nouvelle conseillère
municipale en remplacement de Mme
Michèle VICTORY et M. Michel
MORILLAS-LOPEZ démissionnaires
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
01.20Z4.097
Délibération | Objet
——
Pour
Contre
Nature du vote | Décision
Modification des membres des
commissions municipales Culture -
Affaires Scolaires - Développement
Durable
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
02.2024.098
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31 VILLE du 2
TOURNONSRHONE
|Pour
| Contre
Abstention
132
Ke)
Abstention 10
32
0
10
Adoptée à l'unanimité
|Adoptée à l'unanimité
|
]|
| Délibération | Objet
Conseil d'exploitation du Ciné-Théâtre
03.2024099 | Modification des membres
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
—— =—— —
Délibération | Objet
Pour
Contre
| Abstention
132
0
0
Nature du vote Décision
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
Modification n°1 de l'autorisation de
programme et crédits de paiement
relative à l'opération 17231 "travaux
de restauration de la Chapelle des
Pénitents"
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
04.2024.100
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Adoptée à l’unanimité
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Décision modificative n°2 - Budget
Ciné-théâtre
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
L_ =
05.2024.101
Pour
{Contre
Abstention
32
0
0
Adoptée à l'unanimité
Délibération |Objet Nature du vote Décision
| Décision modificative n°2 - Budget
06.2024.102 . principal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Pour
Contre
Abstention
26
0
6
Adoptée à la majorité
Délibération |Objet Nature du vote
T
Décision
07.2024.103 cu 1 2 commerces de détail pour l'année
2025
| Rapporteur : Annie FOURNIER
L
Avis sur les ouvertures dominicales des | Pour
Contre
| Abstention
26
6
0
Adoptée à la majorité
Délibération | Objet
Modification des conditions de
versement du Forfait Mobilités
Durables (FMD)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
08.2024.104
| Nature du vote
CE
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Décision
Adoptée à l’unanimité
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31
viLLE o+ Délibération Objet Nature du vote | Décision
Convention d'objectifs et de moyens | Pour 32 LL . 09.2024.105 Le . . Adoptée à l'unanimité
pluripartite du Village des sciences {Contre 0
départemental édition 2024 avec la Abstention |0
Communauté de Communes |
ValEyrieux, le Département de
l'Ardèche, la Communauté
d'Agglomération ARCHE Agglo et le
Collège Marie Curie
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
10 2024 106 Avenant n°1 à la convention de mise à | Pour 32 Adontée à l' imité | | . nu optée à l’unanimité disposition de locaux dans le cadre de Contre 0 P mt
l'organisation d'un ALSH entre la ville |Abstention 0
de Tournon-sur-Rhône et la |
Communauté d'Agglomération ARCHE
Agglo pour l'accueil de loisirs de
{l'association centre socio-culturel de
Tournon-sur-Rhône
| Rapporteur : Jean-Claude BASTET |
Délibération Objet | Nature du vote | Décision
Subvention classes de découverte - | Pour 32 ,
11.2024.107 Le Adoptée à l’unanimité Participation communale Contre 0
Rapporteur : Jean-Claude BASTET Abstention 0
Délibération Objet Nature du vote | Décision à——— } + + 12.2024.108 Subventions sorties patrimoine Pour 132 Ad téear imité - | 2 D Le ue optée m ardéchois - Participation communale | Contre 10 PIÉE à” unanrmité
Rapporteur : Jean-Claude BASTET Abstention 0
Délibération Objet Nature du vote | Décision ] En —= I | 13.2024.109 Transports Scolaires - Convention de Pour 32 Adootéeàl imité
- . ce es optée à l'unanimité délégation avec ARCHE Agglo Contre 10 | P
vibes D
Rapporteur : Jean-Claude BASTET Abstention 0
Conseil Municipal du mercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31 Délibération |Objet ——_— D — —
| Interventions musicales en milieu
| scolaire - Convention
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
14.2024.110
Nature du vote | Décision
Pour
Contre
Abstention |0
32 o Adoptée à l’unanimité
| Délibération |Objet
Convention de participation financière
entre les communes de Tournon-sur-
Rhône et Tain l'Hermitage pour la
commémoration du bicentenaire du
pont Marc Seguin
Rapporteur : Paul BARBARY
15.2024.111
|
Nature du vote Décision
Pour
Contre
Abstention
o Adoptée à l’unanimité
10
LL 1 —
Délibération |Objet Nature du vote Décision
Programmation culturelle Été 2025 au
Chêteau-musée- Convention projet de
création 2024 et d'exposition de l’été
2025 de l'artiste Jeanne Goutelle
Rapporteur : Paul BARBARY
116.2024.112 Pour Contre
Abstention
o Adoptée à l'unanimité
0
|
|
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Travaux d'entretien de la Tour de
l'Hôpital (dite de la Vierge) - Demande
de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC) et de l'Unité Départementale
de l'Architecture de l’Ardèche (UDAP)
Rapporteur : Paul BARBARY
17.2024.113
Pour
Contre
32
0 Adoptée à l’unanimité
Abstention |0
Délibération Objet Nature du vote | Décision
Remboursement des subventions 2024
par l'association "La Chapelle du Lycée
de Tournon"
Rapporteur : Paul BARBARY
18.2024.114
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Adoptée à l’unanimité
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
+, TOURNONERHÔNE
Liste des délibérations n°31 Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 32 Acquisition et renouvellement de , . 19.2024.115 , Lu Adoptée à l'unanimité |caméras-piétons pour les agents de Contre 0 |
| Police Municipale — Demande de Abstention |0
subvention aux titres du Fonds
interministériel de la Prévention de la
Délinquance (FIPD) et des aides
| régionales à la sécurité des communes
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet Nature du vote Décision
Candidature de la commune à l'appel à | Pour 3 ne nn,
POEOPIS IS projet de l’Office Français de la Contre 0 | Adoptée UNANnNE |
Biodiversité pour la mise en place d’un |Abstention |0 |
Atlas de la Biodiversité Communale | Rapporteur : Ingrid RICHIOUD
Délibération Objet Nature du vote | Décision |
Convention de servitudes avec ENEDIS | Pour | 32
21.2024.117 , , . Adoptée à l’unanimité pour le passage d'un réseau électrique | Contre 0 |
avenue Hélène de Tournon Abstention |0
| Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Délibération Objet Nature du vote Décision + —
Convention d'occupation temporaire | Pour 32 _ |22.2024.118 ,. . , | Adoptée à l’unanimité aux fins d'installation et d'exploitation |Contre 0
d’une centrale photovoltaïque du |Abstention [0
bâtiment de l’école Vincent d’Indy
[PARPerEuR Ingrid RICHIOUD EL |
Délibération | Objet Nature du vote Décision
2 2021110 | Approbation de la modification n°3 du |Pour 126 Adoptée à la majorité
° ° | Plan Local d'Urbanisme (PLU) — | Contre 10
Délibération complémentaire |Abstention 6
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31
T TOURNONSRHÔNE 6 Délibération
24.2024.120
Objet Nature du vote Décision
Projet ITDT : Demande d’un premier |Pour | 32
versement de la subvention auprès de |Contre 10
la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans |Abstention |0
le cadre du Contrat de Plan Etat Région
(CPER)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Adoptée à l’unanimité
Délibération |Objet Nature du vote | Décision
Soutien à l'ingénierie de la Banque des | Pour 32 ou Lu
29:202#221 Territoires dans le cadre du projet ITDT | Contre 0 Adoptée à l'unanimité
: avenant à la convention Petites Villes | Abstention 0
de Demain (PVD), signature de deux
nouvelles conventions et avenant au |
Projet Partenarial d'Aménagement |
(PPA)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET [
La secrétaire de séance, Le Maire,
Valina FAURE Frédéric SAUSSET
vivit ve
\
Conseil Municipal dumercredi 25 septembre 2024
Liste des délibérations n°31