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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 septembre 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique,
TOURNON RHÔNE
LISTE DES DELIBERATIONS
N°24
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
19h00
Conseil Municipal dulundi 25 septembre 2023
Liste des délibérations n°24
ViLLLE où Le vingt-cinq septembre deux-mille-vingt-trois à 19 heures, le Conseil Municipal de
TOURNON-SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le dix-neuf septembre deux-mille-vingt-trois, s’est
réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présent(s) : Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Jean-Claude BASTET, Christiane CHERAR, Paul BARBARY,
Jean-Louis GAILLARD, Omar GUERROUCHE, Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Valina FAURE, Benjamin
GAILLARD, Jérôme BODIN, Claude GANDINI, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Christophe DUMAS,
Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Laurence CHANTEPY, Sylvie BUISSON, Pierre GUICHARD, Michèle
VICTORY, Etienne GUILLERMAZ, Liliane BURGUNDER, Geoffrey MARECHAL, Dominique LEPAGE.
Ont donné pouvoir: Ingrid RICHIOUD à Frédéric SAUSSET, Annie FOURNIER à Laurent BARRUYER,
Caroline RIFFAULT à Bruno FAURE, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Dominique NORET à
Catherine LAURENT, Franck LIOTIER à Jean-Louis GAILLARD.
Absent : Xavier AUBERT.
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023 . l'information Abstention | 0
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
DECISIONS DU MAIRE Contre 0
Abstention | 0
Prend acte de
l'information
Délibération |Objet Nature du vote | Décision ES
Installation d'une nouvelle conseillère | Pour 32 | Le ur 01.2023.109 . Adoptée à l’unanimité municipale Contre 0 |
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention |0 |
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Installation d'une nouvelle conseillère |Pour 32 . A, 02.2023.110 . Adoptée à l’unanimité municipale Contre | 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention |0
Délibération | Objet a | Nature du vote | Décision
Modification des membres des |Pour 32 | ,n . 03.2023.111 ._ . Adoptée à l’unanimité
commissions municipales Travaux - Contre 0
Culture - Sport / Vie Associative - Abstention |0
Transition écologique et
développement durable |
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dulundi 25 septembre 2023
Liste des délibérations n°24 VILLU Due Délibération |Objet
[Désignation des délégués du Centre
|04.2023.112
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet
Centre d' aide et de maintien à
05.2023.113
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
représentants du Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération (objet
Centre Socio-Culturel - Modification
domicile (CAMAD) - Modification des
Nature du vote [Décision
| Pour 132
Contre 0 |
Abstention 0 |
Adoptée à l'unanimité
[Nature du Vote. Décision
[Pour 32 Adontée à l' imité
optée Contre 0 p a l'unanimité
Abstention |0 | |
| | | |
Nature du vote Décision
Pour 32 |
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité .2023.114
06.2023.11 des représentants du Conseil
Municipal
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet
Association "Maison pour vivre" -
07.2023.115
Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération |Objet
Modification du représentant du
Nature du vote | Décision
-- - — — _—
Pour 32 LR nn, Adoptée à l'unanimité |
Contre
08.2023.116 délégués
| Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet
Délibération |Objet
SIVU SYRAVAL - Modification des
Comité d'éthique de la vidéoprotection
09.2023.117 | Modification des membres
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Commission intercommunale du
10.2023.118
des membres
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
vitre 0e
Jumelage Tain Tournon - Modification
Nature du vote | Décision
F | Abstention |0 |
Nature du vote |Décision
Pour 32 Adoptée à l’ ne
m Contre 0 OP ee à ! unanimite
[Abstention | D
Pour | 32
Contre 0
Abstention [9
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote écision
Pour Adoptée à l it optée à l'unanimité Contre 0 P
Décision 82 |
P. |Abstention 0
Conseil Municipal dulundi 25 septembre 2023
Liste des délibérations n°24 Délibération
11.2023.119
Délibération
12.2023.120
| Délibération
113.2023.121
Délibération
14.2023.122
Délibération
15.2023.123
Objet
Convention portant affectation d'un
personnel pour le traitement, le
Nature du vote Décision
| Pour 32
Adoptée à l'unanimité
Contre 0 p
classement des archives avec le Centre | Abstention O0 |
de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de l'Ardèche (CDG 07)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Décision modificative n°1/2023 -
Budget principal
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Décision modificative n°1/2023 -
Budget annexe du ciné-théâtre
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Convention de mise à disposition des
locaux destinés à la médecine
professionnelle et préventive du
Centre de Gestion de l'Ardèche (CDG
07)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Convention de formation relative à
{l'Autorisation d'intervention à
Proximité des Réseaux (A.I.P.R.) avec
l'organisme APAVE
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération | Objet
16.2023.124
MILLE ci
Répartition intercommunale des
charges scolaires - Année scolaire
2022/2023
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
| _
Nature du vote |Décision
Pour 126
|
Contre 0
Abstention |6
1 L
Adoptée à la majorité
Nature du vote | Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote | Décision
Pour |32
Contre | 0
Abstention |0 |
| Adoptée à l'unanimité
|
| Nature du vote | Décision
| Pour 32
{Contre 0
|Abstention |0
|
Adoptée à l’unanimité
|
Nature du vote | Décision
Pour 32
|
Contre 0
|Abstention |0
Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2023
Liste des délibérations n°24
|
||
]
|
À Délibération
117.2023.125
Délibération
18.2023.126
|
Objet
Objet
| Crédits scolaires école privée sous
| contrat d'association - Année scolaire
2023/2024
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Subvention classes de découverte -
Participation communale
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Nature du vote | Décision
Pour 132
Contre 10
Abstention |0
|Adoptée à l'unanimité
Nature du vote | Décision
Pour 32 Adontée à l’ imité
Contre 0 optée à l'unanimité
Abstention |0
Délibération
19.2023.127
Objet
Subventions sorties patrimoine
ardéchois - Participation communale
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Délibération Objet
Nature du vote | Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote | Décision
|20.2023.128
Li
Convention de financement dans le
cadre du fonds d'innovation
pédagogique - Projet école du Quai
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Délibération
21.2023.129
Délibération
22.2023.130
Objet
Convention de financement dans le
cadre du fonds d'innovation
pédagogique - Projet école Vincent
D'Indy
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
|Objet
Convention de financement dans le
cadre du fonds d'innovation
pédagogique - Projet école Jean
Moulin
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Pour 32
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l'unanimité
L _
Nature du vote
Nature du vote
Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2023
y & TOURNONSRHÔNE
Liste des délibérations n°24 Délibération | Objet
23.2023.131
Délibération Objet
Musique à l'école - Convention de mise | Pour
à disposition de professeurs d'ARCHE
Agglo au profit de la Ville de Tournon-
sur-Rhône dans le cadre d'Orchestre à
l'Ecole et du projet CNR (NEFLE) de
l'école Vincent d'Indy
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Signalement et catalogage des
24.2023.132 manuscrits présents dans les fonds
patrimoniaux - Convention avec
Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture
(ARALL)
Rapporteur : Paul BARBARY
Délibération | Objet
Adhésion Association Nationale Des
25.2023.133 Élus en charge du Sport (ANDES)
Rapporteur : Mathieu EGLAINE
Délibération |Objet
26.2023.134
Délibération Objet
27.2023.135
| Délibération | Objet
28.2023.136
|
VisLr De
| 2
Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S)
- Révision
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Demande d'enregistrement
Installations Classées pour la
Protection de l'Environnement (ICPE)
"Société Comptoir Rhodanien",
Commune de Tain l'Hermitage
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Convention avec ENEDIS pour le
passage d'un câble électrique sur le
terrain de l'école des Luettes
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Nature du vote Décision
Pour 32
Pour
[Nature du vote | Décision
Adoptée à l'unanimité
| Contre 0 ë |
Abstention |0
_ LE
Adoptée à l'unanimité
Contre 0 P
‘Abstention |0
Nature du vote | Décision | À
| Adoptée à l’unanimité {Contre 0 | p
| Abstention |0
| _ :
|
Nature du vote Décision
Pour 32
Contre 0
Abstention | 0
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote | Décision
Pour 132 |
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l'unanimité |
Nature du vote Décision
Pour 32 adoptée à l'unanimité optée à l’unanim
Contre 0 pie UNanImIte
Abstention |0 | |
Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2023
Liste des délibérations n°24 Délibération | Objet
29. .137 9.2023.13 Convention validant le passage des
réseaux enterrés sous les parcelles
communales Al 37 et 495
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
Délibération | Objet
_ IT
Convention de mandat avec le
Syndicat Départemental des Energies
de l'Ardèche (SDE 07) pour la
réalisation d'audits énergétiques
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
30.2023.138
| Délibération Objet
Contrat d'assistance avec le Syndicat
de Développement d'Equipement et
d'Aménagement (SDEA) de l'Ardèche
pour l'étude d'aménagements
ponctuels de la RD 532
Rapporteur : Jean-Louis GAILLARD
31.2023.139
Réhabilitation de la rue Louis Jourdan - | Pour 32
Nature du vote | Décision
Adoptée à l’unanimité | Contre 0
Abstention |0
Nature du vote Décision
Pour | 32
Contre 0
Abstention |0 |
Nature du vote Décision
Adoptée à l’unanimité
L —___—______——
| Pour 32
| Contre 0
lAbstention O |
| 5 4 Adoptée à l’unanimité
Le Maire,
Frédéric SAUSSET
Conseil Municipal dutundi 25 septembre 2023
Ÿ iouRnoniRHÔNE
Liste des délibérations n°24