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Procès Verbal - DELB 20160056
Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160056)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille seize, à dix-huit heures, le lundi un février,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 26 janvier 2016, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Luc LEMONNIER, 1er adjoint au maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Natacha CHICOT et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h23 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Romain COSTA-DROLON et Marie-Laure DRONE ; - Edouard PHILIPPE, Bruno BEQUET, Véronique DUBOIS, Stéphanie MINEZ, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Sandrine VAUTIER, Richard YVRANDE, Jean-Louis JEGADEN et Damien LENOIR étaient excusés et ont respectivement donné pouvoir à Luc LEMONNIER, Karim BENAOUDA, Malika CHERRIERE, Michel MAILLARD, Florent SAINT MARTIN, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Alix VAILLANT, Nathalie NAIL et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Christine DUBOIS et Marjorie VALENTIN étaient excusées mais non représentées.
Alexis DECK et Oumou NIANG étaient absents et non représentés.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20160056
CULTURE - VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - INTERVENANTS - REMBOURSEMENT FRAIS DE DEPLACEMENT - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29 ;
VU le budget primitif de l’exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- que la ville du Havre a fait appel à des intervenants extérieurs afin d’animer la conférence « Micro-musée : interpréter un espace du quotidien » ;
- qu’il convient de prendre en charge les frais de déplacements de ces intervenants pour un montant total de 547,29 euros ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 21 janvier 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le remboursement des frais de déplacements en voiture supportés à l’occasion de la journée de conférence du vendredi 27 novembre 2015 par les intervenants suivants :
. Mickaël SENDRA : président de l’association Mémoire de Soye - remboursement des frais pour un montant de 227,90 euros ;
. Alexandre VITEL : directeur adjoint du familistère de Guise - remboursement des frais pour un montant de 203, 44 euros ;
. Marie-Pierre DEGUILLAUME : directrice du MUS (musée d’histoire urbaine et sociale) de Suresnes - remboursement des frais pour un montant de 115, 95 euros.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 62878 remboursement de frais à d’autres organismes
Code mission : E90MO4
Montant de la dépense : 547, 29 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 09 février 2016
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire