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unknown - cms annexes 29 avril
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (unknown - cms annexes 29 avril)
Thèmes du document : Budget, Banque, Mode, textile et habillement,
-tI
j
-t
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
REPUBLIQUE FRANçAISE
Numéro SIRET
34460095200024
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants
et plus OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE
POSTE COMPTABLE DE : MENTON
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 4 (1)
Gompte administratif
BUDGET : OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE (2)
ANNEE 2025
('1) Compléter ên fonction du seruice public local et du plan de comptes utilisé: M. 4, M. 41, M. 43 ou M. 49.
(2) lndiquer le budget concerné: budget principal ou libellé du budget annexe.
l
]
1
I
._ j
t-
Page 1 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 . Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
81 - Balance générale du budget - Dépenses
82 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du compte administratif
^1 Sootion d'oxploitation
Détail doo dépenoeo
A2 - Sectlon d'exploltation - Détail des receftes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
82 - Section d'investissement - Détail des recettes
83 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1 .1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1 .2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A1 .3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
A1 .4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de I'encours
A1 .5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A1 .6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A1 .7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de I'année N
Al .8 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.3 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - lnvestissement (1)
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - lnvestissement (1)
A5.3.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
A5.3.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - lnvestissement
A6 - Etat des charges transférées
A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers
A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties
A8.3 - Opérations liées aux cessions
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de I'urbanisme) - Entrées
A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de I'urbanisme) - Sorties
A10 - Etat des travaux en régie
B - Engagements hors bilan
B'1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
81.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
81.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
81.4 - Etat des contrats de crédit-bail
81.5 - Etat des marchés de partenariat
81.6 - Etat des autres engagements donnés
81 .7 - Etat des engagements reçus
82.'l - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
82.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
4
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7
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ll
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Page2 I I
.-1
I
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA. 2025
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 66
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 67
C5 - lmpact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 68
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 75
leurs ssrvicês de distribution d'eâu potable et d'assainissement dans lss conditions fixées par I'article L. 2224€ du CGCT. lls n'êxistent qu'en M49.
de 3 500 hâbitants at plus (art. 1.521 1-36 du CGCT, art L. 571 1-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les seruices dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morâle.
Préciser, pour chaquê annexê, si l'état est sans objet le cas échéant.
I
j
Page 3 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOURI - cA - 2025
I I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la sectlon de fonctlonnement;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.
- sans (2) les chapitres < opérations d'équipement > de l'état lll B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels I'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante
ll - En I'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre
de dépense ( opération d'équipement >.
lll - Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement)
(1 ) A compléter par ( du chapitre D ou < de I'article r.
(2) lndiquêr < avec ) ou ( sans ) les chapitres opérations d'équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettê de la section d'investissêmênt),
- budgétaires (délibération n' ... ... .... du ... ... ....).
Page 4 -l
't
II_ PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF il VUE D'ENSEMBLE A1
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOU
EXECUTION DU BUDGET
+
DETAIL DES RESTES A REALISER
E-CA-2025
+
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et
titres)
Section d'exploitation A 827 362,85 G 879 459,00 G-A 52 096,15
Section d'investissement 72762,00 H 51 978,15 H-B -20 783,85
REPORTS DE
L'EXERCICE
N-1
Report en section
d'exploitation (002)
c 0,00
(si déficit)
2't2 325,70
(si excédent)
Report en section
d'investissement (001 )
D 0,00
(si déficit)
J 30 397,89
(si excédent)
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
TOTAL (réalisations + reports) P= 900 124,85 A+B+C+D
o= 1 174 160,74
G+H+l+J =Q-P
274 035,89
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (2)
Section d'exploitation E 0,00 K 0,00
Section d'investissement F 0,00 L 0,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 0,00 = K+L 0,00
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
RESULTAT
CUMULE
Section d'exploitation = A+C+E 827 362,85 = G+l+K 1 091 784,70 264 421,85
Section
d'investissement = B+D+F 72762,00 = H+J+L 82376,04 9 614,04
TOTAL CUMULE - 900 124,85 A+B+C+D+E+F 1 174160.74 G+H+l+J+K+L 274 035,89
l
"J
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 K 0,00 0't 1 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
69 lmpôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 0,00 L 0,00
I
I
) Page 5 Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat" (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 lmmobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 I mmobilisations corporelles 0,00 0,00
22 lmmobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00 0,00
27 Au[r es irrrnrutrilisatiorrs firranciÈres 0,00 0,00
(1) lndiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettês, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.
engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titrê et non rattachées (R. 231 1 -1 1 du CGCT).
comptabilité des ongagements et aux recettes cêrtaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tike au 31/1 2 de l'exercice précédent (R. 231 1-1 1 du CGCT).
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.
Page 6 't
I
I
j
OFFICE ANIMATION TOURI ANIMATION TOURISTIQUE . CA- 2025
DEPENSES D'EXPLOITATION
RECETTES D'EXPLOITATION
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF il SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
Chap Libellé Grédlts ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à emplover)
Crédits
annulés (1) Mandats émis Gharges rattachées
Restes à
réaliser au
31112
011
012
014
65
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
614 900,00
1 94 700,00
0,00
25 400,00
572602,86
171 367,70
0,00
21 414,14
I 0 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32 297,14
23 332,30
0,00
3 985,86
Total des dépenses de qestion courante 835 000.00 765 384,70 l0 000,00 0,00 59 615.30
bb
67
68
69
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et dépréciat"(2)
lmpôts sur les bénéfices et assimilés(3)
Dépenses imprévues
0,00
I325,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 325,70
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d'exploitation 844 325,70 765 384,70 10 000,00 0.00 68 941.00
023
042
043
Virement à la section d'investissement
Opéraf ordre transfert entre sections
Opérat" ordre intérieur de la section
0,00
65 000,00
0,00
51 978,15
0,00
13 021,85
0,00
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 65 000,00 51 978,15 13 021,85
TOTAL 909 325,70 817 362,85 10 000,00 0,00 81 962,85
Pour information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
0,00
Chap, Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31112
013
70
73
74
75
Atténuations de charges
Ventes produits fabriqués, prestations
Produits issus de la fiscalité(4)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
0,00
27 000,00
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
18111,00
0,00
80 900,00
780 448,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I 889,00
0,00
-900,00
190 448,00
Total des recettes de gestion courante 697 000,00 879 459,00 0,00 0.00 -182 459,00
76
77
78
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et dépréciations (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d'exploitation 697 000,00 879 459,00 0,00 0,00 -182 459,00
042
043
Opérat" ordre transfert entre sections
Opêrat" ordre intérieur de Ia section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des receffes d'ordre d'exploitation 0,00 0,00 0,00
TOTAL 697 000,00 879 459,00 0,00 0,00 -182 459,00
Pour information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
212 325,70
..",1
(1 ) Les crédits annulés corespondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustrairê les crédits employés.
mob-ilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (3) Ce chapitre n existe pas en M. 49.
(4) Ce chapitre existê uniquement en M4, M4'1 et M43.
PageT il II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A3 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
OFFICE ANIMATION TOU E. OFFICE ANIMATION TOU
DEPENSES D'INVESÏISSEMENT
RECETTES D'INVESflSSEMENT
- cA - 2025
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis Restes à réaliser au 31112 Crédits annulés (1)
20
21
2?
ta
lmmobilisations incorporelles
lmmoblllsatlons corporelles
lmmoblllsatlons reçue5 Çn affectatiott
lrnnrobilisatiurrs en uouts
I otal d€s opérâtiôns d'équlpem;nt
61 000,00
34 397,89
0,00
0,00
0,00
60 942,00
11 820,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
58,00
22 577,89
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d'équipement 95 397,89 72762,00 0,00 22 635,89
10
13
16
18
zo
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectat" (BA,régie) (3)
Participat' et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières "0,00 0,00 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 95 397,89 72762,00 0,00 22 635,89
040
041
Opérat' ordre transfert entre sections (2)
O pé ration s patr i mo n i a I e s (2 )
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00
TOTAL 95 397,89 72762,00 0,00 22 635,89
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
0,00
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à réaliser
au 31112 Grédits annulés
13
to
20
21
22
23
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
lmmobilisations incorporelles
lmmobilisations corporelles
lmmobilisations reçues en affectation
lmmobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
10
106
165
18
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Réserves (5)
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectat" (BA,régiex3)
Participat' et créances rattachées
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00
45.. Total des opérations pour le compte de tiers
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
021
040
041
Virement de la section d'exploitation (2)
Opérat" ordre transfeft entre sections (2)
O pération s patrimon iales (2)
0,00
65 000,00
0,00
51 978,1 5
0,00
13 021,85
0,00
Total des /ecettes d'ordre dïnvesfissement 6s 000,00 51 978,15 13 021,85
TOTAL 65 000,00 51 978,1 5 0,00 13 021,85
Page 8 I -t
I
-1
I
-t
{
I
-l
I
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-'l)
Titres émis Restes à réaliser au 31112 Grédits annulés
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
30 397,89
(1) Les crédits annulés corespondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
12\ DE023=Rt 021 ; Dl 040=REo42; Rl 040=DE042; Dl 041 =Rr 041 ; DE043=RE043.
psrsonnalisé reçoit une dotation en êspèces de la part de sa collectivité dê ratlachêmênt. (4) Sêul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe lV A7). (5) Le comptê '10ô n'est pas un chapitre mais un articlo du chapitre 10.
I
l
)
I
j
I
-i
.l
I I
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"i
I I
J
I
-l Page 9 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
II- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - MANDATS EMIS com s sur les restes à réaliser N-l
réelles Opérations d'ordre (2) TOTAL EXPLOITATION
582 602,86
171 367,70
0,00
0,00
0,00
0,00
51 978,15
21 414,14
0,00
0,00
0,00
0,00
011
012
014
60
65
66
67
6B
69
71
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Achats et variation des sfocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dot. Amortist, dépréciat', provisions
lmpôts sur les bénéfices et assimilés(4)
Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00
582 602,86
171 367,70
0,00
0,00
21 414,14
0,00
0,00
51 978,15
0,00
0,00
15 51 - Total nses d' 775 70 827 362,85
+
D OO2 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N.1 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 827 362,85
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOÏAL
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45..
481
3...
Dotations, fonds divers et reserves
Subventions d'investissement reçues
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
Provisions pourrlsgues et charges (5)
Emprunts et deftes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Compte de liaison : affectat" (BA,régie)
Total des opérations d'équipement
lmmobilisations incorporelles (6)
lmmobilisations corporelles (6)
lmmobilisations reçues en affectation (6)
lmmobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations fi nancières
Amorti sseme nt des i m mobil i sations(re pri se s)
Dépré ci ation de s i m mob i I i sation s
Dépréciaf des sfocks et en-cours
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir plusieurs exercrbes
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 942,00
11 820,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 942,00
11 820,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses d'investissement -Total 72762,00 0,00 72762,00
+
D OO1 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE N.1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEE 72762,00
Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. Voir liste des opérations d'ordre.
Permel de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). Ce chapitre n'êxiste pas ên M.49.
Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
Hors chapitres < opérations d'équipement D.
Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe lV A7).
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
Page 10 OFFICE ANIMATION TOU . OFFICE ANIMATION TO RI
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF il BALANCE GENERALE DU BUDGET 82
2 - Titres émis ris sur les restes à réaliser N-1
879 459,00 0,00
]
l
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d'ordre QI TOTAL
0,00
B0 900,00
780 448,00
0,00
0,00
0,00
'18111,00
0,00 013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
Atténuations de charges
Achats et variation des stocks (3)
Ventes produits fabriqués, prestations
Production stockée (ou déstockage)(3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité(7)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise amort., dépreciat" et provisions
Transferts de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
00
00
0,
0,
0,00
0,00
18 111,00
0,00
0,00
0,00
80 900,00
780 448,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes d'exploitation - Total 879 459.00
R OO2 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 212 325,70
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 1 091784,70
0,00 51 978,15
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre I2l TOTAL
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45..
481
491
3...
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement reçues
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
Provisions pour rlsgues et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Comptes liaison : affectat" BA, régies
lmmobilisations incorporelles(5)
lmmobilisations corporelles(5)
lmmobilisations reçues en affectation(5)
lmmobilisations en cours(5)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amorti sse me nt de s i m mobili sation s
Dé préci ation d e s im mob i I i sati o n s (4)
Dépréciat" des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (6)
Charges à répartir plusieurs exercices
Dépréciations des compfes de clients
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51 978,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51 978,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes d'investissement - Total 51 978.15
R OO1 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 30 397,89
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00
l
l
.i
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 82376,04
_l Y.compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. Voir liste des opérations d'ordre. Permet de retracer les vâriations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). Si Ia régie applique le régime des provisions budgétaires.
(1)
(2t
(3)
(4)
Page 11 (5) Hors chaprtres ( opérations d'équipement,
(6) Seul le total des opératrons pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détarl Annexe lV A7). (7) Ce chapitre exrste uniquement en M. 4. en M. 41 et en M. 43.
Page 12 -t
-t OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. CA.2025
1
l
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1)
Grédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Grédits emolovés (ou restant à emolover)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31112
011 Charges à caractère Sénéral (2) (3) 614 900,00 572 602,86 10 000,00 0,00 32 297.',14
604
6061
6064
6068
607
61 35
6156
61 61
6231
6233
6236
oz3 I
6238
6241
6251
6257
6262
627
6281
6283
62871
6288
Achats d'études, prestations de services
Fournitures non stockables (eau, énergie
Fournitures administratives
Autres matières et fournitures
Achats de marchandises
Locations mobilières
Maintenance
Multirisques
Annonces et insertions
Foires et expositions
Catalogues et imprimés
Publications
Divers
Transports sur achats
Voyages et déplacements
Réceptions
Frais de télécommunications
Services bancaires et assimilés
Concours divers (cotisations)
Frais de nettoyage des locaux
Remb. frais à la coll. de rattachement
Autres
20 000,00
0,00
800,00
5 000,00
17 000,00
8 000,00
4 000,00
6 000,00
1 6 000,00
155 000,00
500,00
10 000,00
360 500,00
0,00
-7 000,00
5 000,00
1 500,00
100,00
0,00
3 500,00
I 000,00
0,00
17 443,62
1 495,18
385,43
292,66
1 1 640,00
2 873,24
2 592,27
6 868,92
I357,20
153 451 ,00
0,00
6 760,80
340 401,13
480,00
2 268,51
3 233,00
1292,34
78,66
350,00
3114,01
7 589,29
635,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 556,38
-'l 495,18
414,57
4 707,34
5 360,00
5126,76
1 407,73
-868,92
6 642,80
-8 451,00
500,00
3 235,20
20 098,87
-480,00
-9 268,51
1 767,00
207,66
21,34
-350,00
385,99
1 410,71
-635,60
012 Charqes de personnel, frais assimilés 1 94 700.00 171 367,70 0,00 0,00 23 332,30
6215
631 1
6331
6332
6411
641 3
6451
6453
6454
6458
6475
6478
Personnel affecté par CL de rattachement
Taxe sur les salaires
Versement de mobilité
Cotisations versées au F.N.A.L.
Salaires, âppointements, commissions
Primes et gratifications
Cotisations à I'U.R.S.S.A.F.
Cotisations aux caisses de retraites
Cotisations au Pôle emploi
Cotisat' autres organismes sociaux
Médecine du travail, pharmacie
Autres charges sociales diverses
108 000,00
5 000,00
0,00
0,00
40 000,00
16 000,00
18 000,00
3 000,00
2 700,00
1 000,00
0,00
1 000,00
104 124,27
0,00
189,00
51,00
36 422,35
11 434,18
14 31 3,00
2 028,00
1 926,00
0,00
108,00
771,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 875,73
5 000,00
-189,00
-51,00
3 577,65
4 565,82
3 687,00
972,00
77 4,00
1 000,00
-108,00
228,10
014 Atténuations de oroduits (4) 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charqes de qestion courante 25 400,00 21 414.',t4 0.00 0,00 3 985,86
6512
651 I
6588
Droits d'utilisat' - informatique nuage
Autres
Autres ch. diverses de qestion courante
400,00
25 000,00
0,00
0,00
21 413,38
0,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
400,00
3 586,62
-0,76
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (01 1+012+014+65)
83s 000,00 76s 384,70 10 000,00 0,00 59 615,30
66 Charqes financières (b) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
67 Charqes exceotionnelles (c) I325,70 0,00 0,00 0,00 I325.70
678 Autres charqes exceptionnelles I325,70 0,00 0,00 0,00 I325,70
68 Dotations aux provisions et dépréciat" (d) (6) 0,00 0,00 0,00
69 lmpôts sur les bénéfices et assimilés (e) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= 6+!+ç+61+g+f
844 325,70 765 384,70 10 000,00 0,00 68 941,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00
042 Opérat' ordre tnnsfert entrc sections (8)(9) 65 000,00 51 978,15 13 021,85
Page 13 Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-'l)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31112
681 1 Dot. amort. lmmos incorp. et corporelles 65 000,00 51 978,15 13 021 ,85
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
sEc rrorv DrrvvEsrrssEME /r
65 000,00 51 978,15 13 021,85
013 Opéraf ordre intérleur de la sectîon (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPËNSES D'ORDRE 65 000,00 51 978,15 13 021,85
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCIOE
(= Total dcs opérations réelles et d'ordre)
909 325,70 817 362,85 {0 000,00 0,00 8l 962,85
Pour lnformetlon
D 002 Déflclt d'exploltâtlon reporté de N-l
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au 66112
valeurs des et creances dos
Page 14 III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ilt SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
OFFICE ANIMATION TOURISTI UE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA.2025
Détail du calcul des ICNE au com 7622
( ! ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) L'artrcle 699 n'existe pas en M. 49.
(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, lV. 41 et M. 43.
mobilières de placement. aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes frnahciers. (5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Dl 040, RE 043=DE 043. (6) Le compte 781 5 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétâirês.
Chap/
art(1 )
Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-i)
Crédits employés (ou restant à emplover)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31112
013 Atténuations de charqes (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 27 000,00 18 111,00 0.00 0,00 I889,00
701
706
707
7088
Ventes produits finis et intermédiaires
Prestations de services
Ventes de marchandises
Autres produits activrtés annexes
25 000,00
0,00
0,00
2 000,00
2 702,00
1 048,00
13 361 ,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 298,00
-1 048,00
-13 361,00
1 000,00
73 Produits issus de la fiscalité (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 80 000,00 80 900,00 0.00 0,00 -900,00
Subventions d'exploitation 80 000,00 80 900,00 0,00 0,00 -900,00
75 Autres produits de qestion courante 590 000,00 780 448,00 0,00 0,00 -1 90 448,00
753
7588
Reversement taxe de séjour
Autres
590 000,00
0,00
780 444,34
3,66
0,00
0,00
0,00
0,00
-190 444,34
-3,66
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
697 000,00 879 459,00 0,00 0,00 -182 459,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d)
(4)
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=3+!+ç+d
697 000,00 879 459,00 0,00 0,00 -182 4s9,00
042 Opérat" ordre transfeft entre sections (6) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat' ordre intérteur de Ia section (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE
L'EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d'ordre)
697 000,00 879 459,00 0,00 0,00 -182 4s9,00
Pour information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
2',t2 325,70
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de I'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
.,1
Page 15 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION - cA - 2025
(1) Détailler les châpitres budqétâires par article confomément au plan de comptes utilisé par la régie.
i2i Les crédits anntilés corres-pondent aux crédits ouverts auxqueld il convient de soustraire les maÀdats émis êt les restes à réalisel au31112. (3) Voir état lll 83 pour le détail des opérations d'équipement.
(4) Voir annexe lV A7 pour le détail des opérations pour compte dê tiers.
a5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 040 = RE 042. i6i Les comptes I 5..2 peùvent figurôr dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régio applique Ie régime des provisions budgétaires. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041 = Rl 041.
lil III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
B1 SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap/
art (1 )
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31112
Crédits
annulés (2)
20 lmmobilisations incorporelles (hors opérations) 61 000,00 60 042,00 0.00 58,00
2051 Concessions et droits assimilés 61 000,00 60 942,00 0,00 58,00
21 lmmobilisations corporelles (hors opérations) 34 397,89 11 820,00 0,00 22 577,89
2153
2188
lnstallations à caractère spêcitique
Autres immobilisations corporelles
24 UUU,UU
10 397,89
1U ùztj,ÛÛ
1 800,00
0,00
0,00
l3 980,00
I 5S7.89
22 lmmobilisations recues en affectation (hors ooérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobili3âtion3 en cours (hors opéretions) 0,00 0,00 0.00 0,00
Total des dépenses d'équipement 95 397,89 72762,00 0,00 22 635,89
10 Dotâtions, fonds divers et réserves 0.00 0,00 0,00 0,00
t3 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
l8 Compte de liaison : affectato (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participato et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES RËELLES 95 397,89 72762,00 0,00 22 635,E9
040 Opérat" ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur(6) 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 O pérati on s p atdmon i ales Q) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPEVSES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
95 397,89 72762,00 0,00 22 635,89
Pour information
D 001 Solde d'exécution néqatif reporté de N-l
0,00
Page 16 -t OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOURI cA - 2025
(1)
(2)
(3)
(4\
(5)
(ô)
Détailler les chapitres budgétaires par a.ticle conformément au plan de comptês utilisé par la régie. Les crédits annulés corespondent âux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/1 2. Voir annexe lV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. Cf. définitions du chapitre des opérations d'o.dre, Dl 04O = RE 042. Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique Ie régime des provisions budgétaires. Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordte, Dl 041 = Rl 041.
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ilt SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1) Titres émis
Restes à
réaliser au
31112
Grédits
annulés (2)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 lmmobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2',| lmmobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 lmmobilisations recues en affectation 0,00 0.00 0.00 0,00
23 lmmobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0.00 0.00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 ComDte de liaison : affectato (BA.réqie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00 0,00 0.00 0.00
27 Autres immobilisations f inancières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 0,00
040 Opérat" ordre transfert entre sections (4)(5) 65 000,00 51 978,15 13 021,85
2805
281 35
281 53
281 83
281 84
281 88
Licences, logiciels, droits similaires
I n stal lation s gé nérale s, agence me nts,
I nstallations à caractère spécifique
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres
49 900,00
500,00
2 800,00
2 000,00
2 700,00
7100,00
38 540,00
471,00
1 207,00
1 978,80
2 622,35
7 159,00
11 360,00
29,00
1 593,00
21,20
77,65
-59,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECT'O/V
D'EXPLOITATION
65 000,00 51 978,15 13 021,85
041 O pération s patri mon i ales (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 6s 000,00 s1 976,15 13 021,85
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
65 000,00 sl 978,15 0,00 13 021,85
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N.1
30 397,89
l
Page l7 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURI cA - 2025
Cet état ne contient pas d'information.
ilt III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
B3 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
Page 18 :
t
L_
r
- -.__J
I
-
,_-.J
OFFICE
ANIMATION
E
- OFFICE
ANIMATION
sTtQuE
-cA-2025
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE TRESORERIE
A1.1
EncouE reslant
dû au 31/'l2/N
0,00
Romboursement
du
tirags
0,00
Montant des
rombouFomonts
N
lnté.ôts
(3)
0,00
Montant dos
tiragos l{
0,00
Montant maximum
autoris6
au
01/01/N
0,00
Date de
la
décision
do
réaliser
lâ ligno
ds
tÉsoraris
(2)
l{âture
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de contrat)
51921
Avancss
do
trésore.ie
do lâ
collôctivité
de aattaahoment
51932
Lignes
do
trésororis
liées
à
un
omp.unt
51931
Lignos ds
trésorerio
5'198
Autros cr6dits
dê
trésororio
519
Crédits ds
trésororis
(Total)
41.1
. DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1) Circulaire
n'
NOR : |NTB8900071C
du
221021'1989.
compte
6618.
Dono
1
O OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
- OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
- CA.2025
IV A.1.2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION PAR NATURE
DE DETTE
Caté- gorio d'om- prunt (8)
Possibilité
ds
rem bo
u
r-
sement anticipé
o/N
Profil d'amor-
tiss€ ment
t7)
Pério-
dicit.
dos
rembG
ur-
semÊnts
(s)
Devis€
ïaux actuariel
Taux
initial
Niveau de
taux (5)
lndex
(4)
Type de
iaux
d'intérôt
(3)
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 000
Nominal
(2)
0,00 0,00 000 0,00 0,00 0,00 0,00
Datê du prgmigr rem bo
u
r-
sement
Date
d'émission
ou
dat6
de
mobilisation
(1)
Date ds sig natu re
Emprunts
et
detles
à
l'origino
du
contrat
Organisme
prêteur ou
chef
ds
filo
1
687 Autres
dettes (totai)
164
Emprunts
auprès
d'établissement
dc
crédit
(Total)
1641
Empr!nts
en euros (tota
)
1
643
Emprunts
en
devises
(total)
16441 Emprunts
assortis
d
une option
de
tirage
sur llgne de trésorerre
(total)
'165
Dépôts et cautionnements
reçus (Total) '167
Emprunts
et dettos
assortis
de
conditions particulièrss
(Total)
1
675
Dettes afférentes
aux marchés
de partenar at (total) 1678
Autres
emprunts
et
dettes
(total)
168
Emprunts
êt dett€s
assimilés
(Total) 1 681 Autres
emprunts
(total)
1
682
Bons à moyen terme
ûégoclables
(total)
Nature
tPoLr
claqLe
rgle
rndrqJer
e
1-me
o
uc
LUr
udq
163
Emprunts
obligataires
(Total)
A1.2_
REPARTITION PAR NATURE
DE DETTE
16449
et
1
D^-^
,)r'l '1
€t
doitos
à
du
contrat
Dato
d'émission
ou
dato de
mobilisation
(1)
Taux
initial
Possibilité
do
rombour- somont anticipé
o/t{
Organism6
prêteur ou
chef
do
fil€
Dâtê
dg
signature
Dato du premisr rsmbour- semgnt
Nominâl
(2)
Typ6 do
taux
d'int6rôt
(3)
lnd6x
(4)
Niveau de
taux (5)
Taux
actuariol
Devise
Pério-
dicité
dos
rgmbour- som6nts
(6)
Profil d'amor-
tissoment
(7)
Caté- gori€ d'sm- prunt (8)
0,00
Natur€
(Pour
chaque
ligne, indiquer
le numéro
de contrat)
Total général
(1
) Si un emprunt
donne lieu â plusieurs
mobilisations,
indiquer
la date
de
la première
mobilisation.
(2) Nominal
: montant
emprunté
â l'origine.
(4) Mentionner
le ou les
types
d'index
(ex
: Euribor 3 mois).
(5)
lndiquer
le niveau de taux à I'origine
du contrat.
(6)lndiquerlapériodicitédesremboursements:A:annuelle;M:mensuelle,B:bimestrielle,s:semestrielle,T:trimestrielle,Xautre. (7) lndiquer
C pour
âmortissement constant,
P
pour amortissement progressif, F
pour in fine,
X
pour autres à préciser.
D^^^
.)1 IV.
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION PAR NATURE
DE DETTE
I
at.z
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ICNE
ds
l'oxercice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntér*s
porçus
(lo cas 6o$éant)
{16}
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o.00 q,0o qc0 q,co qc0 q00
Chargss
d'intérat
(r6)
0,o0 0,00 003 000 000 0@ 0.(x, o00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AnnuilÉ de
l'erorçi€o
Capital
Niveau de
taux
d'intérôt
au
31t',lzlN
(141
lndox
(13)
Type do taux (121
Taux
d'intérât
Ou160
résiduollo
(on
annéos)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Capital restant dû au
31t12tN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Caté6orio d'omprunt
après
couvorturg évontuell€
(11)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
couvorl
0,00 0,00
Couvarturo
?
o/N(10)
167
Emprunts
et dottos
assortis
dg
conditions pa.ticulièros
(Totâl)
1675 Dettes afférentes
aux marchés
de
partenariat
(total)
1678
Autres
emprunts
et dettes (totâl)
158
Emprunts
ot dEtles
assimilés
(lotal)
1681
Autres
emprunts
(total)
1682 Bons à moyen
terme
négociables
(total) 1687
Autres
dettes (total)
Total générel
l{aturo
(Pour
chaque ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
163
Emprunts
obligataires
(Total)
'l 64
Emp.unts
auprès
d'étâblisssm€nt
do
crédit
(Total)
1641 Emprunts
en euros (total)
1643 Emprunts
en
devises
(totâl)
1ô441 Emprunts
assortis
d'une option de
tirage sur ligne de
trésorerie
(total) (9)
165
Dépôts ot
cautionnsments
reçus
(Toral)
A1.2-
REPARTITION PAR NATURE
DE DETTE
16449
et
1
(10) Si l'emprunt
est soumis â
côuverture,
il
convient
de
compléter
le
tableâu
( dêtail des
opérations
de
couverture
D.
Dono 11 (13) Mentionner
I'index en cours au
31/12lN
après
opérations
de couverture.
(14) Taux après
opérations
de couverture
éventuelles.
Pour les emprunts
à taux
variable,
indiquer
le niveau moyen du taux
constaté
sur I'année.
(16)
lndiquer
les intérêts
éventuellement
reçus au
titre
du contrat
d'échange
éventuel
et
comptabilisés
au 768.
Doao
,)2 OFFICE
ANIMATION TOURISTIQUE
. OFFICE
ANIMATION
TOURI
- cA
- 2025
IV 41.3
IV
- ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES EMPRUNTS
PAR STRUCTURE
DE TAUX
0,00 0,00 0,00 0,00
oÂ
par
type de
taux selon
lo
capital restant
dû 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntérêts porçus au
cours
de
l'gx€rcice
(le cas
éqhéant)
(l'l) 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntéréts
payés au
æurs
de
l'elBrciçe
(10) 0,0c 0,00
Niveau du taux
au
31t12lN
(s)
Tau
x
maximal après couv9r-
ture éventu- elle
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Coût do
sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Dates des périodes bonifiéos
Du
rée du
contrat
Typs
d'indices
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Capital
rsstant
dû au
31/12lN
(3) 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nominal
(2)
Organisme
prêteur ou
chef
d6
filo
TOTAL
(D)
Multiplicateur
iusqu'à
5 (E)
TOTAL
(E)
Autres
types
de
structures
(F)
TOTAL
(F) TOTAL GENERAL
Emprunts
ventilés
par
structuro
de
taux
selon
le
risque le plus élevé
(Pour chaque
ligne, rndiquer le
numéro
de contrat)
('l
)
Echange de taux,
taux
variablê
simple
plafonné
(qap) ou
encadré (tunnel) (A) TOTAL
(A)
Barrière simple {B) TOTAL
(B)
Option d'échange
(C)
TOrAL
(C)
Multiplicateur
jusqu'à
3
ou
multiplicâtour jusqu'à
5
capé
(D)
A1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS PAR STRUCTURE
DE
TAUX
HORS
A1
(3) En cas de couverture
partrelle
d
un
emprunt,
indiquer
séparément
sur deux lignes la part du
capital
restant dû couvert
et
la part non couverte.
euro ou
écartd'indices dontl'un
esthorszoneeuro/5:
écartsdindices
horszone
euro/6:
auttes
ndices
(5)
Taux
hors opération
de
couverture.
lnd quer le
montant
l'index
ou
la
formule correspondant
au
taux
minimal
du contrat
de
prêt sur
toute
la durée du contraL
(6)
Taux
hors opération
de
couverture. lndiquer
le montant,
l'index
ou la formule
correspondant
au
taux
maximal
du contrat
de
p.êi
sur
toute
la durée du contrat
(7) Coût de
sodie
: indiquer
le montant
de
I'indemnité
contractuelle
de remboursement
définitif
de
I'emprunt
au
31/12lN
ou le cas
échéant,
â la prochaine
daie d'édléance
(8)
Montant
index ou formule.
D^-^
1A (9)
lndiquer
le niveau de taux après opérations
de
couveTture
éventuelles
Pour les emprunts
à taux
variables,
indiquer
le niveau moyen du taux constaté
sur I'année.
(1'1)
lndiquer
les intérêts
reçus au titre du contrat
d'échânge
et comptabilisés
au 768.
Dono
,){ OFFICE
ANIMATION
- OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
. CA.2025
IV
- ANNEXES
ltv
ELEMENTS DU BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
I
Rr.a
A1.4_
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
1
0,00
0,00
(6)
Autrss indices
0,m
0,æ
0,01
0,0)
0 0,æ
0,01
0 0,æ
0,00
0 0,cD
0,æ
0 (51
Ecârts
d'indicc
hore zone
euE
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
écarts
d'indic6s
dont
I'un
(4) 9UrO 0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
(3) 0 0,00
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 l2')
lndicos inflation françaiso ou zono ouro ou
écail
ontrg
cos
indic6s
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0
(1)
lndices
zono €uro
%
de
I'encours
Montant
en
euros
Montant
en
euros
Nombre
de
produits
9o
de
l'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nombre
de
produits
% de l'encours Montant
en euros
Nombre
de
produits
% de l'encours Montant
en euros
Nombre
de
produits
Nombre
de
produits
% de
l'encours
(B) Bârrièr€
simplo.
Pas
d'êffet
ds
lsvisr
(C)
Option d'échange
(swaptionl
(D)
Multiplicatourjusqu'à
3
; multiplicateuriusqu'à
5
capé
(E)
Mqltiplicatour
jusqu'à
5
(F)
Autres types do
structures
lndices sous-jâcents
Structuro {A) Taux
fixo
simple. Taux variable simple. Echang€ de
taux
fixe contrs
taux variablô
ou invorsomont.
Echango
d€
tâux
structuré
contre
taux
variablo ou taux
fixo
(sens
unique). Taux variablo
simple
plafonné
(cap) ou
aîcadlâ (tunnelt
(1) Cette
annexe
retrace le stock de dette au
31/12lN
après opérâtions
de couverture
éventuelles
Dono 1A r
._.__J _l
._l
I
OFFICE
ANIMATION
- OFFICE
ANIMATION
- cA
- 2025
tv
NEXES ETAIL
ETA
UVERTURE
co
DE
ONS
TI
OPERA
DES
D
ETTE D
LA
DE
T
BILAN
DU
TS
MEN
ELE
IV 41.5
Primes
reçuas
pour
la
vsnto
d'option
0,00 0,00 0,00 0,00
Primos évontuolles
Primes pay6os pour
l'achat
d'option
0,00 0,00 0,00 0,00
Montânt des sommissions
divo6os
0,00 0,00 0,00 0,00
de
Périodiaité ràglomont
des
intérôts
(4)
Dato
do
fin
du
contrât
DatÊ
ds
d6but
du
contr.t
Notionnel
do
l'instrumont
de
couvsrtulo
0,00 0,00 0,00 0,00
Naturo de la couvorturô (chango ou
taux)
Typs do couvorture
(3)
Org.nisme
co€ontrectânt
Dat€
do
fin
du
contrat
Capitel
restani
dû au
3l/12lN
0,00 0,00 0,00 0,00
Emprunt
couvort
Référcnco do
I'omprunt couvert
lnstrumonts
d6
couvorturo
(Pour
chaque
lignè,
indiquer
le numéro de contrat)
Taux
fixo
(total)
Taux variablo
simple
(totaDTaux complexe
(totall
(2)
Total
41.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE COUVERTURE
(1
) Si un instrument
couvre plusieurs
emprunts,
distinguer
une
ligne par emprunt
couvert.
(2) ll
s'agit
d'un
taux
variable
qui n'est pas défini
comme
la simple
addition
d'un taux usuel de référence
et
d'une
marge
exprimée
en point de pourcentage.
(3)
lndiquer
s'il s'agit d'un swap, d'une
option (æp, floor, tunnel, swaptionl.
(4)lndiquerlapériodicitéderèglementdesintérêts:A:annuelle,M:mensuelle,B:bimestrielle,s:semestrielle,T:trimestrielle,X:autre.
Dono 11 IV 41.5
IV
_ ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
A1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE COUVERTURE
(5)
lndiquer
I'index utilisé
ou
la
formule
de taux.
(6) Pour les emprunts
à taux variable,
indiquer
le
niveau
moyen du
taux
constaté
sur
l'année.
(7)
A compléter
si l'instrument
de couverture
est
un
swap.
Catégoris
d'emprunt
(8)
lAprès
opératior
I do
"ouu"rtu.e
Avant opération do êouvoduro
0,0c 0,0c
Produits
o/738
0,0( 0,0(
Charqgs et Droduits constatés
depuis
l'orioins
du
æntret
Charg6s c/668
0,0c 0,0c 0,0c 0,0c
Nivoru
do
taux
Taux reçu
(7)
lndsx
Nivsau
da
taux
(6)
Taux pavé
lndex {5}
Référence do
l'emprunt
couvort
faux
fixe
(total)
faux variablo
simplo
(total)
faux
complsx€
(total)
(2)
Total
(Pour chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de contrat)
Do-o
îQ ('tl
*-_-J_J___lt
OFFICE
ANIMATION
STIQUE - OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
- CA
- 2025
IV
- ANNEXES
tv
ELEMENTS
ETAT
DE
LA
DETTE
REMBOURS
EM
E NT
ANTICIPE
D'
MPRU
N
T AVE
c REFINAN CEMENT
41.6
E
UN
N
ILA B
DU
ICNE
ds
l'ox9rcico
0,00 0,00
Capital
0,00 0,00
Annuité
do l'exorcice
lntérôts
(13)
0,00 0,00
Montant
(12)
0,00
Coût do
sortio
(10)
Typo (11)
Niveau
d6 taux (9)
(8) lndex
Caract6ristiqu6s
du
taur
Type do tâux (71
Pério- dicité dostom- bour- so- monts (6)
Durés t6sidu- ello
Capital
réaménag6
0,00 0,00
Capit.l rostant
dû
0,00 0,00
Organisms
prôteur ou
chot
do
filo
Dâte du rcfinanco. ment
Profil (5)
Année do
mobilisation
êt
profil d'amort. do
l'omprunt
Annéê
Emprunts
(2)
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de
contrat)
Total des dépensos âu
c/
166
Rsfinancement
dê dette
{3)
Total
dss
rocettos eu c/
166
Refinanaomont
de dotto
(4)
41.6
- REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN
EMPRUNT
A VEC REFINANCEMENT
1
(2) Pour les emprunts
de refinancement,
indiquer
le nouveau
numéro
de contrat
suivi, entre
parenthèses,
de la référence
de I'emprunt
quitté.
(3) ll s'agit de retracer
les caractéristiques
avant réaménagement
des
emprunts
ayant
fait
I'objet d'un remboursement
ânticipé
avec refinancement.
(4) ll s'agit
de
retrâcer
les caractéristiques
après
réaménagement
des êmprunts
de
refinancement.
(5)
lndiquer
C pour
amortissement ænstant,
P pour
amortissement progressif,
F
pov
in
frne,
X
pour autres
à
préciser.
(6)lndiquerlapériodicitédesremboursementsA:annuelle;T:trimestrielle;M:mensuelle,B:bimestrielle,S:semestrielle,Xautre. (8) lndiquer
le type
d'index
(ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après
opérations
de couverture
éventuelles.
Pour un emprunt
à taux
variâble,
indiquer
le niveau du taux constaté
à
la
date
du rellnancement.
(10) ll s'agit de retracer
Ies caractéristiques
de l'indemnité
de
remboursement
anticipé
due
relative
à
l'emprunt
quittê.
(1
1
) lndiquer
A
pour autofinancement,
C pour capitalisation,
T pour
intégration
dans le taux du nouvel
emprunt,
D pour allongement
de durée.
(12)
lndiquer
le coût de sortie uniquement
en cas
d'autofinancement
et de
æpitalisâtion.
Dono
,)O OFFICE
ANIMATION
TOURI
. OFFICE
ANIMATION TOURISTIQUE
. CA - 2025
IV 41.7
IV
- ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS DE
L'ANNEE
N
A1.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU COURS
DE
L'ANNEE
N
1
(1
) lnscrire
les emprunts
renégociés
au cours
de l'exercice
N.
(2) Taux
à
la date de renégociation.
(4)
lndiquer
lâ nature
de
l'index retenu
(exemple
: Euribor
3
mois).
(5) Nominal
à la date
de
renégociation.
(6)Fairefigurer2lettres:
-Pourleprofild'amortissement,indiquèr:Cpouramortissementconstant,Ppouramortissementprogressif,Fpovinfîne,Xpourautres. -Pourlapériodicitéderemboursement,indiquerA:annuelle;T:trimestrielle;M:mensuelle,B:bimestrielie,s:semestrielle,Xautre.
Capital
0,00
Annrité
payéê
d.ns
l'êxê.cicê
(s'il
y
a
liêu)
lnlÉ.êts
0,00
0,00
lCt{E dc l'Êx6tcicc
0,00
C+ital rêsÈd dû
e
3lh2,N
Contrri rcnégæié
êt périodicité
alê
rambourscmcnl
{6}
contrâi iniiial
Contrat
ilnégæié
(5) 0,00
Nomin.l
Cont.ât
initi.l
0,00
Tauxâct.
lnd.x
(4)
Contrât
r.hégocié
dê (3) Typê hux
1âuxact.
lndGx
(,1)
lâux
(21
Contr.l initiâl
dG (3) TypG hux
Con-tiai rcné- gocié
Duré6
rÉsidu6llê cn
annécs
Con-trat initÈl
Organismê
prêtaur
D.b
dê
tion
Jonégoci2-
Dab
dc
souscrip- tion
du
contrat iniliâl
1ôÈl
N'du
cohtrât
d'cmprunt
Do^o
2Â IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES 41.8
ues des
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOU
41.8-AUTRES DETTES
autres ceux desti à la
- cA - 2025
en d'un
LIBELLES Montant initial de la
dette
Dépenses de
I'exercice
Dette restante
Page 3l IV IV - ANNEXES
A2
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION - cA - 2025
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 500.00 €
2009-1 2-08
Frocédure
d'amortlssement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
2031 - FRAIS ETUDES NON SUIVIS DE REAL.IS - 5 ANS
2051 . LICENCES, LOGICIELS, CONCESS DROITS - 2 ANS
2135 - INSTAL. GENER, AGENC. AMENAG.CONS - 15 ANS
2183 - MATERIEL INFORMATIQUE 4 ANS
2183 -MATERIEL DE BUREAU ELECTRIQUE 5 ANS
2184 - MOBILER 1O ANS
2,,I88 - COFFRES FORT 20 ANS
2188 - AUTRES MATERIEL CLASSIQUE 1O ANS
216 - OAT - COLLECTIONS OEUVRES D'ART - NA
2153 INSTALLATIONS SPECIFIQUES - NA
5
2
15
4
5
10
20
10
0
0
0811212009
0811212009
0811212009
0811212009
0811212009
0811212009
o811212009
0811212009
08t1212009
08t12t2009
Paee 32 -l oFFrcE ANTMATToN Tou - OFFICE ANIMATION TOU cA - 2025
43.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
(1 ) Provisions nouvelles ou abondêment d'une provision déjà constituée.
(2) lndiquer I'oblet de la provision (êxemples : provision pour litiges au titre du procès ... , provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ... ).
I
I
I
-/
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS 43.1
Nature de la provision ou de la
dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
I'exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
prov. êt
dépréciations
constituées
au 01/01/N
Montant total
des prov, et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
I'exercice
SOLDE
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI.BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 33 (1) ll s'agit des provisions pour risquss et charges qui peuvent f€he l'objet d'un étolomont.
E . OFFICE ANIMATION TOURIST]QUE - CA.2025
A3.2- ETALEMENT DES PROVISIONS
OFFICE ANIMATION
IV IV - ANNEXES
A.3.2
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS
Nature Objet Montant total à constituer Durée (année)
Montant des
provlslons
constituées au
31l12lN
Provision
constltuée au
titre de
l'exercice
Montant
restant à
provisionner
Page34 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES 44.1
-1 ] OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTI cA - 2025
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de Ia section d'investissement de I'exercice N-l
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de Ia section invesfissement de I'exercice N-I
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES. PETIT EQUILIBRE
't
.t
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
30 397,89
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00
Solde de la section investissement de I'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
30 397,89
Ressources propres issues de I'exercice N-1
Affectation au 106 (C) 0,00
Solde de la section investissement de I'exercice N-1 (Solde l)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
30 397,89
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde ll = C + Solde l)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de I'annuité
Solde négatif: absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de I'annuité
30 397,89
Crédits
ouverts/reoortés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31l12lN (41
Total
(a) (b) (c=a+
b)
Dépenses de I'exercice à couvrir par des ressources
propres (DX1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Ressources propres externes et internes de
I'exercice (EX1) 65 000,00 51 978,15 0,00 51 978,15
Solde des opérations de I'exercice (Solde lll = E -
D) 65 000,00 51 978,15 0,00 51 978,15
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
30 397,89 30 397,89
Affectation au 106 (C) 0,00 0,00 0,00
Solde des opérations liées à I'exercice N-1 (Solde
lV =A+C) 30 397,89 30 397,89
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde lll + Solde lV) Solde positif l annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
82 376,04
I
l
.-,1
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette'
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou repoftés
(3) Mandats et tittes émis
(4) ll s'agit des restes à Éaliset établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle
Page 35 IV IV - ANNEXES
A.4.2
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIE RES - DEPENSES
OFFICE ANIMATION TOURISTI - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . CA.2025
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
(1) lJétarllêr los chapitres budgétâirês pâr ârticle confomément au plân dê ô0mptês.
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR N.I) Réalisations
I 0,00 DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES ,*gppgg =A + B 0,00
16 Emprunte ot dottoo aeeimil6ee (A) 0,00 0,00
1 631
1841
1 643
16441
1678
1681
1682
1 687
Emprunts obligataires
Ernprunts en euros
Emprunts en devises
Opérat' afférentes à l'ernprunt
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres deftes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10 Reprlse de dotations, fonds divers et réserves
10. Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transfêrées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Page 36 FICE ANIMATION E. OFFI E ANIMA E-CA-2025
RESSOURCES PROPRES
( 1 ) Les comptes 15, 169,26,27 ,2A,29, 39 el 4û sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 1 5, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES 44.3
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR N-l) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = 2 + $ 65 000,00 lil 51 978,15
Ressources propres externes de I'année (a) 0,00 0,00
10222
10228
26...
27...
FCTVA
Autres fonds globalisés
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations fi nancières
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources propres internes de l'année (b) (2) 65 000,00 51 978,15
15. Provisions pourrisques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26. P a rti ci pati on s et cré a n ce s rattachée s
Autre s i mm obi I i sati on s fi n a n ciè re s
28...
2805
281 35
281 53
281 83
281 B4
281 BB
Amorti sse me nt d e s i m mob i I i sation s
Licences, logiciels, droits similaires
lnstallations générales, agencements, ..
Installations à caractère spécifique
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres
49 900,00
500,00
2 800,00
2 000,00
2 700,00
7 100,00
3B 540,00
471,00
1 207,00
1 978,80
2 622,35
7 159,00
Dé préci ation de s i m mobil i sati on s
Dépréciat'des stocks et en-cours
481 Charges à répartir plusieurs exerclces
021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00
Paee37 OFFICE ANIMA E
Cet état ne contient pas d'information.
E ANIMATION TOU cA - 2025
IV IV - ANNEXES
45.1.1 ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET
D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'EXPLOITATION
Page 38 IMA
Cet état ne contient pas d'information.
cA. 2025
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVIGES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT . SECTION D'INVESTISSEMENT
45.1.2
I
Page 39 - OFFICE ANIMATION TOU cA - 2025
Cet état ne contient pas d'information.
IV IV - ANNEXES
Al5.2.1
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - SECTION D'EXPLOITATION
Page 40 I
I I
I
I
ANIMATION
Cet état ne contient pas d'information.
TOURTSTTQUE - CA.2025
I
I
I
l I
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLEGTIF - SECTION D'INVESTISSEMENT
A.5.2.2
Page 4l OFFICE ANIMATION TOURISTIQU ANIMATION TOURI - cA - 2025
A5.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformém€nt au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
IV IV - ANNEXES
45.3.1
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID.I9 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS
Artiolo (1) Libcllô (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, lrals asslmllés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat' 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Oçtérat" ordre transfed entre secfions 0,00
043 Opérct' ordre intéfieur de Ia section 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Page 42 E ANIMATION E E TroN TOURTSTTQUE - CA - 2025
45.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
(1 ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par Ia commune ou l'établissement.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID.19 - SECTION D'INVESTISSEMENT
45.3.2
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 lmmobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
21 lmmobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 lmmobilisations regues en affectation (hors opérations) 0,00
23 lmmobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d'équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat' odre transfert entre sections 0,00
041 Opération s patilmon i ales 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Paee 43 ANIMATION
('1 ) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (ll + lll).
. OFFIGE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
IV IV - ANNEXES
A6 ELEMENTS DU BILAN ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de
l'étalement
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(t)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(il)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de I'exercice
(c/6812)
fllt)
Solde (1)
TOTAL or0 0.00 0,00 0,00
Paee 44 trttr,t'ri
'
'i
"t
_J
I
_t
't
_
'l
't
-t
OFFICE
ANIMATION
TOU
E.
OFFICE
ANIMATION TOURISTIQUE
-CA.2025
A7
- CHAPITRE D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS (Détail)
(1)
(1) Ouvrir un cadre par opération
pour compte
de tiere.
(2)
lnscrire
le chapitre
et la nature des trâvaux.
(3) Le chapitre
45
doit être détaillé
confomément
au plan
de
comptes,
tant ên dépenses
qu'en
recettes.
(4)
lndiquer
le chapitre.
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
- DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
A7
D^-^
Â< E ANIMATION TOURI . OFFICE ANIMATION
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
IV IV. ANNEXES
48.1
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de I'amortissement Modalités et date d'acquisition
Acquisitions â titre onèreux
48 162,00
1 800,00
1 560,00
8 988,00
11 220,OO
1 032,00
'17 391,00
104,00
405,00
0,00
2 758,00
0,00
11t04t2025
13t11t2025
04to7t2025
06t06t2025
24t06t2025
24t06t2025
"BALADE C@P 'TIVANTE"2O25 AU PARC DES
OLIVIERS
VITRINES POUR EXPOSITION TEMPORAIRE AU
CHÂTEAU
APPLICATION WEB
PLAQUE EN LAVE
EMAILLEE-SIGNALETIQUEC@P'TIVANTE
RETROSPECTIVE DE L'HISTOIRE DU SITE tE
CORBUSIER
PLAQUE INFORMATION CONNECTEE HERIOT
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises ên concession ou
Divers
20 658,00 TOTAL GENERAL 72762,00
Page 46 OFFICE ANIMATION E. OFFICE ANIMATION E-CA-2025
A'8.2- ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES 48.2
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
I'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermaqe
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL
-l
Paee 47 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA. 2025
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS 48.3
A8.3 -OPERATIONS NS
Réalisations Produit des cessions
Produits des cessions d'éléments d'actif 0,00 Compte 775
0,00 Compte 675 Valeurs comptables des éléments d'actlf cédés
Page 48 CE ANIMATION . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. CA.2025
49.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS L. 300-5 du code de l'u
IV - ANNEXES lv
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de I'urbanisme) - ENTREES 49.1
Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Gumul des
amortissements
Durée de
I'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Page 49 IV IV - ANNEXES
49.2 VARIATION DU PATRIMOINE (article L.300-5 du code de I'urbanisme) - soRTtEs ELEMENTS DU BILAN
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE uE-cA-2025
Ag.2- ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS 300-5 du code de I'urbanisme
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Désignation du
bien
Valcur
d'acquisition
(coût
Durée de
I'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Modalités et date de
sortie
Cessions à titre onéreux
Ccssions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectâtion
Mises ên concession ou
Mise à la réforme
Divers
0,00 TOTAL GENERAL
Page 50 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) 410
SECTION D'EXPLOITATION
SECTION D'INVESTISSEMENT
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par l'établissement. (3) Les montants à renseigner conespondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
l
.J
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0.00 0,00
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 I m mobi I i sati on s i ncorporel I es 0,00
21 I m m o bi Ii sations corporel les 0,00
23 lmmobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Page 51 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE 410
RATIO
Montant
Recettes 72 (l) 0,00
Recettes réelles d'exploitation 0,00
Récèttes 72 / Rëcetlês réêlles d'exploltatlon 0,00 %
Paee 52 OFFICE
ANIMATION
TOU
E
- OFFICE
ANIMATION
TOU
uE-cA-202s
81.1_
ETAT
DES EMPRUNTS
GARANTIS PAR
LA
REGIE
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
- ENGAGEMENTS DONNES
ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR
LA
REGIE
81.1
Annuité
garantiE au
cours
de
l'exercice
En
capital
0,00 0,00 0,00 0,00
En
intérôts
(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
lndicas ou devises po uva
nt
modifier I'emprunt
Caté9ori6 d'emprunt
(7\
Taux moygn constaté
sur I'annéo
(6) N
iveau
de
taux
lndex (4)
Taux (3)
Taux
initiâl
Ta
ux
actua- riel
(5)
lndêx (4)
Taux (3)
Périodi- cité des rem- bour- sements
(21
Duré€ rési- d uelle
Capital
rostânt
dû au
3'l/'12lN
0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
initial
0,00 0,00 0,00 0,00
Organismo prêteqr ou chef d€
filo
Obiet de
l'smprunt
garanti
Annéo de
mobilisation
et
profil
d'amortissemsnt do
l'emprunt
(1)
Profil
An
née
Oésignâtion
du
bénéfic
ia
i re
Total des
emprunts
contractés
par des
collsctivités
ou des
EP
(hors
logomsnts
sociaux)
Total des
emprunts
autres quo coux contractés
par des
collectivités
ou dss
EP
(hors
loqEmsnts
sociaux)
Total des
omprqnts
contractés pour des opérations
de
logement
social
TOTAL GENERAL
( 1
) lndiquer
C pour
amortissement
constant,
P pour
amortissement progressif,
F pour in fine,
X
pour autres (à préciser).
(2)
lndiquerla
périodicitédes
remboursementsA:annuelle, M:mensuelle,
B:bimestrielle:S
semestrielle,
T:trimestrieile:X:autre
(4)
lndiquer
le type
d'index (ex.
EURIBOR
3 mois
...).
(5) Taux
annuel
tous
frais
compris.
(6)
Taux
hors opération
de
couverture
Pour les emprunts
à taux variable,
indiquer
le niveau moyen du
taux
constaté
sur l'année.
(8)
ll s'agit
des rntérêts dus au titre du
contrat
initial et
comptabilisés
â I'article
66111
( lntérêts
réglés à
l'échéance
) (interêts décaissés)
Do-o
{? OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFIGE ANIMATION TOURISTIQUE - CA.2025
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
81.2
81.2- CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
Calcul du ratio de I'article L.2252-1 dn CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de I'exercice (1)
,Annuité nettc dc la dcttc dc l'cxcrcice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
A
B
c
D
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des annult6s d'emprunts garantls de I'exetcice l=A+B+C-D 0,00
Recettes réelles de fonctionnement il 0,00
Part des oaranties d'emprunt accordées au titre de I'exercice en % (3) t/lt 0,00
('i ) Hors opêrations visées par l'article L. 2252-2 du CGCI.
(2) Cf. définition de I'articlê D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au tilrê d'un exercice ne doivent pas représênter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même ôxorcice.
Paee 54 IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET 81.3
o TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA.2025
81.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article
(1) Subvention3 (2) objet (3) Nom dè l'organisme
Naiure iuridiqus de
I'orqanisme
Montant de la
subvention
(1) lndiquer l'article d'imputâtion de lâ subvention.
(2) Dénominâtion ou numéro éventuel de la subvêntion.
(3) Objet pour lequel est versé la subvention.
a
Page 55 OFFICE ANIMATION E . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . CA - 2025
B1.4 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT.BAIL
(l ) lndiquer t'oojet ou bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
IV IV - ANNEXES
81.4
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT.BAIL
Exercice
droriginè du
contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du controt
(l)
Montant de
h redovonos
de I'exercice
Dèsignation
du or6dit
bailleur
Durée du
contrat
Monhnt drs rËdrvàncËs regttilt à courir
N+'l N+2 N+3 N+4
Cumul
restant
Totdl
(21
Page 56 OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
- OFFICE
ANIMATION
TOURI
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
- cA
- 2025
IV 81.5
IV
- ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT DES MARCHES
DE
PARTENARIAT
Montant
de
la
rémunération du cocontractant
restant
à
verser
pour
la
durée
restante du marché de partenariat
(3)
TOTAL l+ll+lll
Marchés dê partonariât
(1)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Marchés globâux
do performanc6
énergétiques
avoc
tie6
do
financsmont
(2)
0,00 0.00
Part
financement
ilt
0,00 0,00
Part
fonctionnement
il
0,00 0.00
Part
investissement
Dont
part
nette
(5)
I
0,00 0,00
Part
totale
(4)
0,00 0.00
Annuité versée
sur
I'exercice
0,00
SOUS.TOTAL
0,00
0,00 0,00
Montant total prévu
au
titre
du
marché (TTC)
0,00 0.00
Date
mise
en
service
équipement
SOUS-TOTAL
TOTAL
Date
fin
de
marché
Durée du marché
(enmois)
Nature des prestations prévues
par le marché
Organismes cocontractants
Année
de
signature du
marché
Libellé
du
contrat
0)
Anicb
L.
1 1
12-1
du
Code de la commande
publique
(2)
Atlicle
1er
de la
loi
n'
2023-222
du
30
marc
2023
(3) Montant
de la
rémunération
restant
à
veÆet au
31/12fN
(4) Montant
total de la rémunération
relative
à
I'investissement
rætant à
verser au 31/12JN
(5)
Montant ircctit
à
la colonne
pÉcédente
déduction
faite des
pafticipations d'autres
coilectivités
publiques.
Do-o
{7 IV IV - ANNEXES
81.6
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION E-CA-2025
81.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d'oriqine
Nature de l'engagement Organisme bénéliciaire Durée en
rnnées
Périodicité Dette en capital à
I'orioine
Dette en capital
31fi2lN
Annuité versée au
oourg de I'exoroioo
8017 Subvèntions à verser en annuités 0,00 0.00 0,00
8018 Autres enoaqements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d'organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au orofit d'oroaniimes Drivés (11 0,00 4t,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
(1 ) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Lo€le (Article L.161 1 -3-2 du CGCT) :
- l' ( Organisme bénéficiaire > de la garantie est toute personne titulaire d'un < titre éligible > émis ou créé par l'Agence France Loæle ,
- lâ rubriquê ( Périodicité ) n'est pas remplie car la garantie n'a pâs de périodicité. La garantie est d'une durée totâle indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne ( Dottê en capital à I'origine r corespond au montant total dê la garantie accordée aux titulaires d'un titre éligible;
- la colonne < Dette en æpital 3ll12lN D correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12lN ;
qu'en cas d'appel de la garantiê.
Page 58 FFICE ANIMATION E - OFFICE ANIMATION TOU - cA - 2025
81,7 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS 81.7
Année
d'origine
Nature de l'engagement Organisme émetteur Durée
en
années
Périodicité Créance en capital à
I'origine
Créance en capital
31t12tN
Annuité reçue au
cours de I'exercice
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A I'exception de ceux reçus des entreprisês 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus dès entreprises 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
,l
Page 59 IV IV - ANNEXES
B2.1
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
OFFICE ANIMATION TOURISTI - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA.2025
B.2.1_ SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(1 ) ll s'âgit dës réslisations effectives correspof,dant aux mândats éilris.
(2) ll s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) ll s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.
N'ou intitulé
de I'AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votêe y
çompri$
ajustement
Révision de
I'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y comprls
pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiêment
ouverts au titre
tle I'exerclue N
(2t
Restes à
financer
au-delà de
I'exercice N (3)
GP réalisés
durant
I'cruluicc N
Pase 60 OFFICE ANIMATION
( l ) ll s'agit dês réaljsations effectives corespondant aux mandats émis.
(2) ll s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) ll s'agit de la différence êntre les AP engagées et les CP consommés.
E - OFFICE ANIMATION TOU
B'2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
I I
I
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B.2.2
N'ou intitulé
de I'AE
Montant des AE Montant des CP
Pour mémoire
AE votée y
compris
ajustement
Révision de
I'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Grédits de
paiement
ouverts au titrê
de I'exercice N
(21
Restes à
financer
au-delà de
I'exercice N (3)
GP réalisés
durant
I'exercice N
Page 61 OFFICE
ANIMATION
TOURISTIQUE
- OFFICE
ANIMATION
C1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL AU
31/12lN
E-CA-2025
IV c1.1
IV
- ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
- ETAT
DU
PERSONNEL AU
31/12lN
EFFECTIFS
POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES
EN ETPT
(4)
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,000,00 1.00 1,00
AGENTS
NON
TITULAIRES
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,000,00 1,00 1,00
AGENTS
ÏITULAIRES
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00
EMPLOIS BUDGETAIRES
(3)
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,001,00 0,00 1,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
NON
COMPLET
0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS COMPLET
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,001,00 0,00 1,00
CATEGORTES (2)
GRADES
OU EMPLOTS (1)
EMPLOIS FONCTIONNELS
(a)
Directeur général des services Directeur
général
adjoint des services
Directeur général des services techniques Emplois créés au titre
de l'article
L. 313-1 du CGFP
FTLTERE
ADMTNTSTRATTVE
(b)
FILIERE TECHNIQUE
(c)
FTLTERE
SOCTALE
(d)
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) FTLTERE
MEDTCO-TECHNIAUE
(0
FILIERE
SPORTIVE
(g)
FILtERE
CULTURELLE (h)
FTLTERE
ANIMAT|ON (i)
FTLTERE
POLTCE
0)
EMPLOTS
NON CITES
(k)
(5)
Directeur Directrice
TOTAL GENERAL (b
+
c
+
d
+
e
+
f +
g + h + i
+
j +
k)
(2)
Catégories
:A,
B
ou
C.
ETPT =
Etfectifs
physiques
* quotité
de temps de
travail
. période
d'activité
dans I'année
%) présent
la moitié de
l'année
(ex:
CDD de
6 mois,
recrutement
à mi-année)
conespond
à
0,4
ETPT (0,8
- 6
/ 12).
(5) Par
exemple
: emplois
dont les missions
ne
correspondent
pas à un cadre
d'emploi
existant.
Dono
A') LI
i
- I
_j
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
- ETAT
DU
PERSONNEL AU
31/12lN
c1.1
Nature du
contrat
(5)
CDD
CONTRAT
Fondement
du
contrat
(4)
A
Euros
0,000,00 0,00 0,00
REMUNERATION
(3)
lndice
(8)
0
SECTEUR
(21 OTR
CATEGORIES
(1)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN FONCTION
AU
31I12IN
Agents occupant
un
emploi
permanent
(6)
Directrice Agents occupant
un
emploi non
permanent
(7)
TOTAL GENERAL
C1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/1
uite
(1
) CATEGORIES:
A,
B et C.
(2) SECTÊUR
ADM
: Administratif.
TECH
: Technique.
URB
: Urbanisme
(dont
aménagement
urbain).
S
: Social.
MS : Médico-social. MT
: Médico-technique.
SP : Sportif. CULT
: Culturel
ANIM
: Animation
POL:
Police.
POMP
: Sapeurs-pompiers.
X:
Emplols non cités.
(4)
CONTMT
: Motif du contrat
(code général
de
la
fonction
publique
- CGFP)
:
332-23-1"
: Accroissement temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze mois.
332-23-2:
Accroissement saisonnier
d'activité
pour
une
durée
maximale
de six mois.
332-24
: Contrat
de
prcjet pour
une
durée minimale
d'un an
et
une
durée
maximale
fixée
par les parties dâns la limite de six ans
332-13
: Remplâcement
d'un
fonctionnaire autorisé à
seruir à temps partiel
ou
indisponible.
332-14:
Vacance
temporaire
d'un emploi.
332-8-1'
: Absence
de cadre
d'emplois
de
fonctionnaires susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes.
332-8-3'
: Communes
de moins
de
1
000 habitants
et
groupements
de
communes regroupant
moins
de
15
000
habitants.
332-8-5'
: Autres
collectivités
territoriales
ou
établissements mentionnés
à
l'article
L. 4, pour les emplois
dont
la
quotité
de temps de travail est inférieu're à 50
o/.
99?-q-6",,
Emplois des
communes
(- 2 000
hab.)
et des
groupements
de
communes
(-10
000
hab.) dont la création
ou
suppression
dépend
de
la décisjon
d'une autorité.
327-5
: Contractuel
territorial
sur
emploi
permanent
- peut être nommé
en qualité de
fonctionnaire
stagiaire
par I'autorité térhtoriale.
326-35,2
: Mod€litês
particulières
: recrutement
sans
concours,
parcours
d'accès
à
la
fonction
publique,
peÉonnes
en situation
de
handicap
(CGFP art. 1326
et
1.352).
343-1_343-3
: Emplois supérieurs
de
la
fonction
publique
territoriale
(emplois
fonctionnels de
direction).
333-1
333-10:
Collaborateurs
de cabinet.
33312:
Collaborateurs
de groupes
d'élus.
A
: Autres.
327-5,332-10 et332-1
1
du CGFP.
Dono
A2 IV IV - ANNEXES
c1.2
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOU E - C4.2025
C1.2. ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
personnel en vue de I'exploitation du seruice.
EFFECTIFS MONTANT PREVU A L'ARTICLE 6215 AGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES
2 104',t25,00 Agent
104 125,0t1 TOTAL GENERAL
Page 64 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . CA . 2025
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-'l et L. 23'13-1-1 du
(l) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissoment pour les EPCI, syndicat, etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement.
(2) lndiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions dê l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affemage, régie intéressée, ...).
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'IN FORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
c2
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à https://roquebrune-cap-martin.frl (1). Toute
e a le droit de demander communication
La nature de I'engagement (2) Nom de l'organisme Raison sociale de I'orqanisme Nature juridique de I'oroanisme Montant de l'enoaoement
Déléqation de seruice oublic (3)
Garantie ou cautionnement d'un emprunt
Autres
.._ i
Page 65 - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA - 2025
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
(l) gculciltcilt vdlduly puur les rÉgies dutéés rls l'àuturrùr'iliê tinàrrùièIÊ êt dê lâ pêIsùnfiâlité n]srâlt.
FICE ANIMATION TOU
IV IV - ANNEXES
c3
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
TVA
(oul /
non)
lntitulé / objet de
l'établissement
Date de
création
No et date de
délibération
N'SIRET Nature de
I'actlvlté
(sPrc/sPA)
Catégorie d'établissement
Page 66 E ANIMATION E E ANI E
C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES
1_ BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
IV - ANNEXES IV
. AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES
(uniquement pour les SPIC dotés de I'autonomie financière et de la personnalité morale) c4
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total(2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
909 325,70
909 325,70
827 362,85
879 459,00
0,00
0,00
827 362,85
879 459,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
95 397,89
95 397,89
72 762,00
51 978,15
0,00
0,00
72 762,00
51 978,15
(1)Cumul du BP, BS et Dlvl.
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
(1) Cumul du BP, BS et DM.
(2) Cumul des réalisations êt restes à réaliser
(1) Cumul du BP, BS et D[/.
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
3 - PRESENTATION AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETÏES
909 325,70
909 325,70
827 362,85
879 459,00
0,00
0.00
827 362,85
879 459,00
INVESÏISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
95 397,89
95 397,89
72762,00
51 978,15
0,00
0.00
72 762,00
51 978,15
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES 1 004 723,59 900 124,85 0,00 900 124,85
TOTAL AGREGE DES
RECETTES 1 004 723,59 931 437,15 0,00 931 437,15
.. I
.-l
Page 67 OFFICE ANIMATION - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . CA -
Présentation agrégée par nature
IV IV - ETATS ANNEXES
c5 IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE - REPARTITION PAR NATURE
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2) Favordblea Mixtoa D6favorâblea Neutrca
Non
cotées
4110 Frais d'études, de rechsrchg st de développêment 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Al10 Conceff ionr, brovcta,licencec,merqugi,droilr
gt valo$rr
similaires
0,00 0,ô0 0,00 ô,ôô ô,ô0 ô,0ô
Al10 Fonds commercial, droit au bail U,UIJ rl,rlrl 0,0ù rl, rlù ûoô 0,00
at't0 Autres imrnobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4115 lmmobilisâtions incorporelles ên cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4120 Tenâins 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't40 lnstallations, matériels et outillaqe technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a150 Oêuvrss d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4145
lmmobilisâtions mises en concession ou à disposition et
immobilisations affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4155 lmmobilisations comorelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't05 Partlclpallons et créances rattachées à dës partlclpatlons 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Al65 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 68 Type de dépense
Total dès dépenses
(mandatées) (2) Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
al l0 Frais d'éiudes, de recherche et de développèment 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a110 Concessions, brevets,licencès,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A t10 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4fi0 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A1t 5 lmmobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't25 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4140 lnstallations, matériels et outillage techniquê 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A'150 Oêuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4145
lmmobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4155 lmmobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a t50 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Â.225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Page 69 AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type dè dépense
Total des dépensos
(mandatéèsl (2) Favorables Défâvorables Neutrès
Non
cotéss
4110 Frais d'études, de recherchê et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At10 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At10 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 lmmobilisâtions incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4120 Terrains 0,00 0!o0 0,00 0,00 0,00
4125 Conatluctions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructlons sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4140 lnstallations, matériêls et outillage techniquè 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A t50 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4145
lmmobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4155 lmmobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
al50 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Participations el créances rattachées à dès participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
al65 Autres créâncês 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Al65 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le comptê de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 70 Type de dépensê
Total des dépenses
(mandatées) (2) Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
At t0 Frais d'études, de recherche et dê déveloDDement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At t0 Concessions. brevets.licences.marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
at l0 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4115 lmmobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 lnstallations, matériels et outillaqe technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4145
lmmobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Al55 lmmobilisalions corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4150 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Ooérations oour le comote de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AxE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
PaeeTl AXE 4 : TRANSITION VERS L'ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RTSQUES TECHNOLOGTQUES (1 )
Type de dépense
Total des dépensès
(mandatéesl (21 Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A1t0 Faals d'études, dê rêchsrchs el de dévsloppèment 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A1l0 Conce3sion3, brevets,licèncês,marque3,droits êt valeu13 similaire! 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
all0 Fonds commorciol, droil au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
All0 Aotree immobiliSâtions incoruor0ll0ô 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A1t5 lmmobilisations incomorelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4120 Têrâlns 0,0ô ô,ôô ô,00 0,00 0,00
A12J Construçtion$ 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4140 lnstallations, matériels et outillage iechnique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A1/t5
lmmobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisalions
affectéês
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A t55 lmmobilisations corporelleg en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4150 Autres immobilisations corporolles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A t65 Participations et créances râftachéês à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't65 Autres créancss 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't65 Autres titrês immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page72 Type de dépense
Total des dépènses
(mandatées) (2) Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
At 10 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At 10 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
alt0 Autrès immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4115 lmmobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4140 Installations, matériêls et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At50 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
lmmobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4155 lmmobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At50 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a'165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
At65 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 5: LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L'AIR ET DES SOLS (1)
Page 73 AXE 6: PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVTCOLES (1)
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d'informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1' atténuation du changement climatique ,
Axê 2" adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels;
Axe 3' gestion des ressources en eau ;
Axe 4'transition vers une économiê circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques I
Axe 5' prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6" préseruation de la biodiversité et protection des espacês naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyso de l'impact environnemental des dépenses visées êst réalisée de manière obligatoire à compter de l'exercice 2025 pour les axss 1 " êt 6"
La cotation selon les autres iles est possiblê, mais facultative.
des annuités d'emprunts à I'exception des remboursements corrospondant à la dette liée à la part investissement des marchés de pârtenariat.
Type de dépense
Total des dépsnses
amandatéesl (21
Favorables Défavorables Neulres
Non
colées
Al't0 Frris d'6tudos, do roohoroho ot do d6voloppomont 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4110 Concessions. brevets.licences.marquos,droits et valeurs gimilaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4110 Fonds commêreiâ1, rlroit au hail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
at10 Autres immobilisations incorDorelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a,fis lnrtlrublllsalluil$ [ruur]rulÉllës cil cuur s 0,00 I,l,(,ln lt, rlr'l rl,rlrl 0,n0
4120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A't25 Conslruclions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4140 lnstallations, matériels et outillaqe technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
lmmobilisâtions mises en concession ou à disposition €t immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a t55 lmmobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
a'150 Autres immobili6ations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créancgs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Al65 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,oo 0,00
^225
Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Paee 74 l1
1
I
I
I
I
I
I
1
l
l
_l
J
l
J
J
J
J OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - CA.2025
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : J [-
Nombre de membres présents : .,1 3
Nombre de suffrages exprimés :J J
VOTES:
Pour: J3
Contre: ô
Abstentions : 6
Date cle convocâllon ' eJ A "i' f 9og C
Présenté par (1 ) ,
Ale
(1) ,
Délibéré par I'assemblée (2), réunie en session
A, te
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A,le
(1) lndiquer lê ( président du conseil d'administration > ou l'exécutifde Ia collectivité de rattachement: maire, président du conseil général,
(2) L'assemblée délibérante étant : .
(3) L'ajout des signâtaires est désormais facultatif.
BELLAVEGLIA AILLAUD Paola {Ê*-*
CESARI Martine
--{Ua--- COGNET Christophe
FOCHI Antonio a ffiJrî^
GAMEL Luc
W JOSSEAUX Catherine (-z- ,y,
MARI Auréline
I+ (\ry{
MC LOUGHLIN lsabelle
\
OPERTO Pierre
OTTO Patrick
1 ,tl
POULAIN Ghislain
-
VIAND Antide
VIANO Marcel
V\^( VIOLI Nathalie
ffi(t' t
ZANA Patricia
Page75 I
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFIGE ANIMATION TOURISTIQUE - BP - 2026
REPUBLIQUE FRANçAISE
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus
Numéro SIRET : 34460095200024
Poste comptable : MENTON -l
I
I
I
I
rl
{
jl
I
)
!
)
. -t
Budget primitif relatif à I'exercice 2026
Budget principal
lnstruction budgétaire et comptable M.4(1)
applicable aux services publics industriels et commerciaux locaux
(1) Précision plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 43 ou M. 49
Page I OFFIGE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - BP - 2026
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitatlon - Chapitros 5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
81 - Balance générale du budget - Dépenses I
B? Bolonoo gônôralo du budgot - Rooottos l0
lll - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes l4
81 - Section d'investissement - Détail des dépenses 15
82 - Section d'investissement - Détail des recettes 16
83 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles l7
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 18
A1 .2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette ls
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 23
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de I'encours 25
A1 .5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 26
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes 28
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 29
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations 30
A3.2 - Etalement des provisions 3l
A4.1 - Equilibre des opérations financières 32
A4-2 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 33
A4.3 - Equilibre des opérations financières - Recettes 34
A5.1.1 -Etatdeventilationdesdépensesetrecettesdesserviccsd'eauetd'assainissement-Exploitation(l) SansObjet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses ot recettes des scrvices d'eau et d'assainissement - Investissemcnt (l) Sans Objet
A5.2. I - Etat de vcntilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1 ) Sans Objet
A5.2.2 -Etatde ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectifet non collectif- Investissement (1) Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées 35
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers 36
B - Engagements hors bilan
81.1 - Etat des emprunts garantis par la régie 37
81.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 38
81.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget 39
81.4 - Etat des contrats de crédilbail 40
81.5 - Etat des marchés de partenariat 4l
81.6 - Etat des autres engagements donnés 42
B1.7 - Etat des engagements reçus 43
82.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 44
82.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 45
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 46
C1 .2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie 49
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) 50
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 5l
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 52
leurs seryices de distribution d'oau potable et d'assainissoment dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. lls n'existent qu'en M. 49.
(3) Uniquêment pour les services dotés de I'autonomie flnancière et de la personnalité morale
Nota. - Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéânt.
Page2 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - BP - 2026
I - INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement '
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- sans chapitres < opérations d'équipement >.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante
ll - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre
de dépense ( opération d'équipement >.
lll. - Conformément à l'article L. 1612-28 du code général des collectivités territoriales (CGCT), I'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapihe, à I'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes :
- Fonctionnement :% (maximum 7,5 %) - lnvestissement :% (maximum 7,5 %)
lV - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement)
V- La comparaison avec le budget précédent s'effectue par rapport au budget cumuléde I'exercice précédent.
Vl -Le a été voté avec des résultats de l'exercice N-1 le vote du administratif N-1
Page 3 tl II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
A1 VUE D'ENSEMBLE
OFFICE ANIMATION TOU . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE .BP .2026
EXPLOITATION
t +
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
(3)
950 421,85 950 421,85
INVESTISSEMENT
+
TOTAL DE LA SECTION
D'TNVESTTSSEMENT (3) 52614,04 52614,04
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 1 003 035,89 1 003 035,89
crédits de I'exercices)
(2) A renseigner uniquement en cas de reprise des résultats de I'exercice précédent
il s'agit des recettes cortaines n'ayant pas donn6 lieu à l'émission d'un titre au 31/'12 de l'exercice précédênt.
engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 3'l/12 de I'exercice précédent.
(3) Total de la s€ction d'exploilation = RAR + résultat reporté + crédits d'exploitation votés.
Total de la section d'investissemsnt = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budgst = Total de la section d'exploiiation + Total de la section d'investissement.
+
+ +
DEPENSES DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D'EXPLOITATION
V
o
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 950 421,85 686 000,00
R
E
P
o
R
T
s
RESTES A REALTSER (R.A.R) DE
L'EXERC]CE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
OO2 RESULTAT D'EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
264 421,85
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D'INVESTISSEMENT
V
o
T
E
CREDTTS D',TNVESTTSSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (Y
compris les comptes 1064 et 1068)
52614,04 43 000,00
R
E
P
o
R
T
s
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCTCE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
OO1 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2t
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
I 614,04
Page 4 .--l
I
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . BP .2026
DEPENSES D'EXPLOITATION
I
)
II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
Ghap, Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-l (2)
Propositions
nouvelles
voTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011
012
014
65
Charges à caractèrè général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
614 900,00
194 700,00
0,00
25 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
650 530,00
198 900,00
0,00
27 000,00
650 530,00
1 98 900,00
0,00
27 000,00
650 530,00
198 900,00
0,00
27 000,00
Total des dépenses de qestion des services 835 000,00 0.00 876 430,00 876 430,00 876 430,00
66
67
68
69
Charges financières
Charges spécifiques
Dotations aux provisions et dépréciat' (4)
lmoôts sur les bénéfices et assimilés (5)
0,00
9 325,70
0,00
0,00
0,00
0,00
I 0,00
0,00
30 991,85
0,00
0,00
0,00
30 991,85
0,00
0,00
0,00
30 991,85
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d'exploitation 8& 325,70 0,00 907 421.85 907 421.85 907 421,85
023
042
043
Virement à la section d'investissement (6)
Opérat" ordre transfed entre sections (6)
Opérat" ordre intérieur de la section (6)
0,00
65 000,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 65 000,00 43 000,00 43 000,00 13 000,00
TOTAL 909 325.70 0,00 950 421,85 9s0 421,85 950 421,85
+
D OO2 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 950 421
RECETTES D'EXPLOITATION
l
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1 (2)
Propositions
nouvelles
voTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013
70
73
74
75
Afténuations de charges
Ventes produits fabriqués, prestations
Produits issus de la fiscalité (7)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
0,00
27 000,00
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
16 000,00
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
16 000,00
0,00
80 000,00
590 000,00
Total dès recettes de gestion des servicos 697 000,00 0,00 686 000,00 686 000,00 686 000,00
76
77
78
Produits financiers
Produits spécifiques
Reprises sur provisions et dépréciations (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d'exoloitation 697 000,00 0,00 686 000,00 686 000,00 686 000,00
042
043
Opérat" ordre transfert entre sections (6)
Opérat" ordre intérieur de la section (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'ordre d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 697 000,00 0,00 686 000,00 686 000,00 686 000,00
+
R OO2 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE 2il 421
l
-"i
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 950 421,85 I
I
l
)
,l
Pour information
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
OÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTIoN
D',TNVESTTSSEMENT (8)
43 000,00
ll s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. ll sert à financer le remboursement du
capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie. (Solde de
l'opération DE 023 + DE 042 - RE 042)
._l Page 5 (1 ) Cf. Modalités ds vote L
(2) lnscrire en cas de reprise des résultats de I'exe.cice précédent.
(3) Le vote de I'organe délibérant porie uniquement sur les propositions nouvelles.
mobilièrss de placement, aux dépréciations des comptes de liers et aux dépréciations des comptês financiers.
(5) Ce chapitro n'exisle pas ên M. 49.
0) nF 02i = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 : Rl 040 - DE 042 : DE 043 = RE 043.
(7) cechapilre existe uniquementen M. 4, en M. 41 et M. 43.
Page 6 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - BP - 2026
II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour
mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(21
Propositions
nouvelles
vorE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
2'l
22
ZJ
lmmobilisations incorporelles
lmmobilisations corporelles
lmmobilisations reçues en affectation
lmmobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
61 000,00
34 397,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2 614,04
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2 614,O4
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2 614,O4
0,00
0,00
0,00
Total des déDenses d'éouiDement 95 397.89 0,00 52 614,04 52 614,04 52 614.04
10
13
16
18
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectat' (BA,régie) (5)
Participat' et créances rattachées
Autres immobilisations fi nancières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses réelles d'investissement 95 397,89 0,00 52 614,04 52 614,04 52 614,04
040
041
Opérat" ordre transfert enfte sections (4)
Opérations patri mon ia les (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d'ordre d'rnyestrbsemenf 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 95 397,89 0,00 52 614,04 52 614,04 52 6',t4,04
+
D OOl SOLDE DEFICITAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES O'INVESTISSEMENT CUMULEES 52 61 04
Chap. Libellé Pour mémoire
budoet orécédent (1)
Restes à réaliser
N-l (2)
Propositions
nouvelles
vorE (3) TOTAL
(= RiqR + vote)
IJ
16
20
21
22
23
Subventions
d'investissement
Emprunts et dettes
assimilées (hors 165)
lmmobilisations
incorporelles
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations reçues
en affectation
lmmobilisations en
COUTS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10
106
165
18
26
27
Dotations, fonds divers
et réserves
Réserves (7)
Dépôts et
cautionnements reçus
Compte de liaison :
affectat' (BA,régie) (5)
Participat" et créances
rattachées
Autres immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Page 7 45... Total des opérations
pour le compte de
tiors
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes réelles
d'investissement
0,00
43 000,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00 021
040
041
Virement de la section
d'exploitation (4)
Opérat" ordre transfeft
entre sections (4)
Opérations
patrimoniales (4)
65 000,00
0,00
0,00
4 000,4a 13 000,00 65 000,00 4t ôôô,0ô Total des rccettes d'ordre d'investissement
13 000,00 0,00 43 000,00 43 000,00 TOTAL 65 000,0(
+
I 614,04 R OOl SOLDE EXCEDENTAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE
52 6t TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
ll s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à I'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. ll sert à financer le
rêmboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.(solde de I'opération DE 023 + DE 042 - RE 042)
Pour information
AUTOFINANCEMENT PREVISION NEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTTONNEMENT (8)
43 000,00
(1 ) cf. Modalités de vote l.
(2) lnscrirê ên cas ds reprise dos résultats de I'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si rsprise anticipée des résultats).
(3) Ls vrnÊ dâ I'orgrnc délibérânt portê uniquomont sut les propositions nouvolloo.
(4) DE023= Rl 021 ; Dl 040=RE 042; Rl 040=DE042; Dt 041 =Rl 041 ; DE043= RE043.
psrsonnalisé reçoit une dotalion ôn espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour æmpts de ti6rs ligure sur cst état (voir le détail Annoxê lV-47).
(7) Le compte 106 n'sst pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solds de I'opération DE 023 + DË 042 - RE 042 ou solds de I'opération R/ 02t + Rl 040 - Dl 040.
Page 8 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOU
1 - DEPENSES u ntb + restes à réal
-BP -2026
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
0,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00
01 1
o12
014
60
65
66
67
68
69
71
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Achats et variation des sfocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges spécifiques
Dot. Amortist, dépréciat', provisions
lmpôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockaoe) (3)
27 000,00
0,00
30 991,85
0,00
0,00
0,00
650 530,00
198 900,00
0,00
650 530,00
198 900,00
0,00
0,00
27 000,00
0,00
30 991,85
43 000,00
0,00
0,00
023 Virement à la section dlnyestissernenf 0,00 0,00
Dépenses d'exploitation - Total 907 42',1,85 43 000,00 950 421.85
n
D OO2 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 950 421
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45...
481
3...
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement reçues
Prov. Réglementées, amoft . dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Compte de liaison : affectat' (BA,régie)
Tolal des opérations d'équipement
lmmobilisations incorporelles (6)
lmmobilisations corporelles (6)
lmmobilisations reçues en affectation (6)
lmmobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amorti s sement de s im mobili sations (reprlses)
Dé préciation des im mobil isations
Dépréciat" des sfocks et en-cours
Opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir plusieurs exercices
Stocks
0
0
,00
,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2 614,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2 614,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses d'investissement - Total 52614,04 0.00 52614,04
+
D OO1 SOLDE DEFICITAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE
-.1 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 526',14,04
i
I
I
I
(1) Y compris les opérations relatives au raltachemênt des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapilre n'existe pas en l\4. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétairos.
(6) Hors chapitres ( opérations d'équipement D.
(7) Soul ls total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe lV A7).
Page 9 E ANIMATION TOURISTIOUE. OFFICE ANIMATION -8P.2026
II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il BALANCE GENERALE DU BUDGET 82
2 - RECETTES du + restes à
Opérations d'ordre
(2) TOTAL EXPLOITATION Opérations réelles (1)
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
lti uuu,0ù
0,00
0,00
0,00
80 000,00
590 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
60
70
71
72
73
74
75
t6
77
78
79
Atténuations de charges
Achats et variation des stocks (3)
vènles prôdults fâbrlqués, prêstatlons
Prorluction stockée (ou déstockage) (3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité (6)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits spécifiques
Reprise amort., dépreciat" et provisions
Transferts de charges
686 000,00 686 000,00 0,oo Recettes d'exploitation - Total
+
264 421 R OO2 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE
950 421,85 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre QI TOTAL
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45..
481
491
3...
021
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement reçues
Prov. Réglementées, amoft. dérogatoires
Provisions pour isques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Comptes liaison : affectat" BA, régies
lmmobilisations incorporelles
lmmobilisations corporelles
lmmobilisations reçues en affectation
lmmobilisations en cours
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amofti sseme nt de s im mobili sation s
Dépréciation des immobilisations (4)
Dépréciat'des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (5)
Charges à répartir plusieurs exercices
Dépréciations des comptes de clients
Stocks
Virement de la section d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes d'investissement - Total 0,00 43 000,00 43 000,00 +
R OO1 SOLDE EXCEDENTAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE
I614,04
0,00 AFFECTATION AUX COMPTES 106
5261 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Page l0 (1 ) Y compris les opérations relalives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de rekacer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de foùrnitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour comple de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe lV A7).
(6)Cechapive existe uniquementen M. 4, en M. 41 eten M. 43.
Page I I OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE -BP .2026
III - VOTE DU BUDGET ilt SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1
Ghap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charses à caractère sénéral (5) (6) 614 900,00 650 530,00 650 530,00
604
6061
ô064
6068
607
61 35
61 56
6161
6231
6233
6236
ozSt
6238
6251
6257
6262
627
6281
6283
62871
Achats d'étudeg, prestations de services
Fournitures non stockables (eau, ...)
Fournitures administratives
Autres matières et fournitures
Achats de marchandises
Locations mobilières
Maintenance
Multirisques
Annonces et insertions
Foires et expositions
Catalogues et imprimés
Publications
Divers
Voyages et déplacements
Réceptions
Frais de télécommunications
Services bancaires et assimilés
Concours divers (cotisations...)
Frais de nettoyage des locaux
Remb. frais à la coll. de rattachement
20 000,00
0,00
800,00
5 000,00
17 000,00
I000,00
4 000,00
6 000,00
16 000,00
1 55 000,00
500,00
10 000,00
360 500,00
-7 000,00
5 000,00
1 500,00
100,00
0,00
3 500,00
I000,00
0,00
3 000,00
600,00
1 500,00
12 000,00
2 500,00
2 500,00
7 000,00
10 000,00
180 000,00
0,00
I 500,00
400 000,00
3 000,00
5 000,00
1 000,00
0,00
400,00
3 530,00
I000,00
0,00
3 000,00
600,00
1 500,00
12 000,00
2 500,00
2 500,00
7 000,00
10 000,00
180 000,00
0,00
I 500,00
400 000,00
3 000,00
5 000,00
1 000,00
0,00
400,00
3 530,00
9 000,00
0't2 Charqes de personnel, frais assimilés 194 700,00 {98 900,00 198 900,00
6215
631 1
641'l
6413
6451
6453
6454
6458
6478
Personnel affecté par CL de rattachement
Taxe sur les salaires
Salaires, appointements, commissions
Primes et gratifications
Cotisations à lU.R.S.S.A.F.
Cotisations aux caisses de retraites
Cotisations au Pôle emploi
Cotisat" autres organismes sociaux
Autres charges sociales diverses
108 000,00
5 000,00
40 000,00
16 000,00
18 000,00
3 000,00
2 700,00
'1 000,00
1 000,00
1 15 000,00
5 000,00
42 000,00
15 000,00
15 000,00
3 000,00
2 700,00
200,00
1 000,00
1 15 000,00
5 000,00
42 000,00
15 000,00
15 000,00
3 000,00
2 700,00
200,00
1 000,00
014 Atténuations de produits {7} 0,00 0,00 0,00
65 Autres charqes de qestion courante 25 400,00 27 000.00 27 000,00
6512
651 8
Droits d'utilisat' - informatique nuage
Autres
400,00
25 000,00
0,00
27 000,00
0,00
27 000,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION COURANTE 835 000,00 876 430,00 876 430,00
66 Charqes financières (b) (8) 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (c) 9 325,70 30 991,85 30 991,85
678 Autres charqes événement mai. et inhab. I 325,70 30 991,85 30 991,85
68 Dotations aux provisions et dépréciat" (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 lmpôts sur les bénélices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSÊS REELLES D'EXPLOITATION 844325,70 907 421.85 907 421.85
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérct" ordre transfert entre sections (11) (12) 65 000,00 43 000,00 43 000,00
681 1 DoL amoft. Immos incorp. et coryorelles 65 000,00 43 000,00 43 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECI'OA'
DT'VYESI'SSE/I'E'VT
65 000,00 43 000,00 43 000,00
043 Opérat' ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPEVSES D'ORDRE 65 000,00 13 000,00 43 000,00
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
909 325,70 950 421,85 950 421,85
Page 12
+
RESTES A REALISER N.1 Chap /
art ({)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
+
D OO2 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 950 421,85
Détail du calcul des ICNE au 66112
(1) Détaill€r les chapilres budgétaires par articlo ænformément au plân de comptes appliqué par la æmmune ou l'établisssment.
(2) Ct Modâlités de vote l.
(3) Horc restss à réaliser.
(4) Le vote de I'organe délibérant porte uniqusmsnt sur les propositions nouvelles.
(5) LB compte 621 est ret€cé au sein du chapitre 012.
(6) L€ compt€ 634 êst uniquemônt ouv€rt sn M. 4'1.
(7) Le comptê 739 est uniquement ouvert sn M. 43.
(8) Si le mandatement des ICNE ds I'sxercicô est inférieur au montant ds l'sxercice N-l, lo montant du compte 661 12 ssra négatif.
mobilièrBs de plac€ment, aux dépréciations des comptes dê liers et aux dépréciations dss comptes financiers.
(10) Ce chapitrê n'€xiste pas en M. 49.
{1 1 ) Ci délinitions du chapitre d€s opérations d'ordre, DE 042 = Rl 040.
(12) Le compte 681 5 pêut figurer dans lè détâil du chapitre 042 si la régio appliqus ls régime des provisions budgétaires.
('1 3) lnscrire en cas de rsprise dss résultats de l'êxerciæ préédont (après vote des résultats définilifs ou si r€pris€ anticipée des résultats).
Montant dês ICNE de I'exercice
Montant des ICNE de I'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
Page 13 OFFICE ANIMATION - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . BP .2026
lil III - VOTE DU BUDGET
A2 SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
vote (4)
013 Afténuations de charqes (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 27 000,00 16 000.00 't6 000,00
701
707
TOBB
Ventes prùduits finis êt intêrnlédiairès
Ventes de marchandises
Autrês produits activités annêxes
?5 000,00
0,00
2 000,00
3 000,00
1 2 000,00
1 000,00
3 000,00
12 000,00
1 000,00
7t Prôdults lssus de la flscallté (6) 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'oxploitation 80 000,00 80 000,00 80 000,00
748 Subvention d'exploitation des tiers 80 000,00 80 000,00 80 000,00
75 Autres broduits de qestion courante 590 000,00 590 000,00 590 000,00
753 Reversement taxe de séjour 590 000,00 590 000,00 590 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION COURANTE 697 000,00 686 000,00 686 000,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES D'EXPLOITATION 697 000,00 686 000,00 686 000,00
012 Opérat' ordre transfert entre sections (8) (9) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat' odre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 0,00 0,00 0,00
TOTAL OES RECETTES D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
697 000,00 686 000,00 686 000,00
+
0,00 RESTES A REALISER N-1 (10)
+
264 421 R OO2 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE OU ANTICIPE
950 421 TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de I'exercice
- Montant des ICNE de I'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Détail du calcul des Eau 7622
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. l/odalités de vote L
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de I'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvolles.
(5) Le compte 699 n'existe pas en lvl. 49.
(6) ce chapitre existe uniquement en M. 41 et M. 43.
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) cf. définitions du chapitre des opérations d'ordrc, RE 042 = Dl 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 781 5 peut flgurer dans le détail du chapike 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) lnscrire sn cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote des résultats définitifs ou si reprise anticipée des résultats).
Page 14 OFFICE ANIMATION TOURI E . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE .BP .2026
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent
QI
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 lmmobilisations incorporelles (hors opérations) 61 000.00 50 000.00 50 000.00
2051 Concessions et droits assimilés 61 000,00 50 000,00 50 000,00
21 lmmobilisations corporelles (hors opérations) 34 397,89 2 614,04 2 6',t4,04
2153
2188
lnstallations à caractère spécifique
Autres immobilisations corporelles
24 000,00
'10 397,89
0,00
2 614,04
0,00
2 614,04
22 lmmobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 95 397,89 52 614.04 52 614.04
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0.00 0.00
18 Gompte de liaison : affectat'(BA,régie) 0,00 0.00 0.00
26 Participat' et créancès rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisalions financières 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 95 397.89 52 614,04 52 614,04
040 Opérat' ordre transfett entre sections (7) (8) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieu r 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patilmoniales (9) 0.00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORORE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
95 397,89 52 614,04 52 614,04
+
RESTES A REALISER N.1 (10)
+
D OO1 SOLDE DEFICITAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 5261
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conform6ment au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote l.
(3) Hors restes â réaliser.
(4) Le vote de I'organe délibé.ant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état lll 83 pour le détail des opérations d'équipement.
(6) Voir annexe lV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'otdrc, Dl 040 = RE 042.
(8) Le compte 1 5...2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordte, Dl 041 = Rl 041.
(10) lnscrire en cas de reprise des résultats de I'exercice précédent (après vote des résultats définitifs ou si reprise anticipée des résultats).
Page 15 OFFICE ANIMATION TOU . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE .BP .2026
ilt III - VOTE DU BUDGET
B2 SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
QI
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettos assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 lmmobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 lmmôhlllsatlons corporelles 0,00 0,00 0,00
22 lmmoblllsatlons reçues en att€ctatron 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 0,00 0.00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
l6s Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
l8 Compte de liaison : affectat' (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0.00
Toial des recettês financières 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiêrs 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00
040 Opérat" ordre transfert entre sections (6) (7) 65 000,00 43 000,00 43 000,00
2805
281 35
281 53
281 83
28184
28188
Licences, logiciels, droits similaires
I n st al I at io ns gé n é ra I es, a ge n ce m e nts,
I nstal lations à caractè re spécifique
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres
49 900,00
500,00
2 800,00
2 000,00
2 700,00
7 100,00
34 000,00
0,00
1 500,00
0,00
1 000,00
6 500,00
34 000,00
0,00
1 500,00
0,00
1 000,00
6 500,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 65 000,00 43 000,00 43 000,00
041 Oqérctions Datrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 65 000,00 43 000,00 43 000,00
TOTAL DES RECETTES O'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
65 000,00 43 000,00 43 000,00
+
RESTES A REALTSER N.1 (9)
+
961 R OOlSOLDE EXCEDENTAIRE D'INVESTISSEMENT REPORTE OU ANTICIPE
52 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1 ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régis.
(2) Cf. l\,lodalités de vote l.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de I'organe délibérant ports uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe lV A7 pour le détail des opéralions pour compte de liers.
(6) Cf. définitions du chapitro des opérations d'o.drc, Rl 040 = DE 042.
(7) Le compte 15...2 peut figurer dans Ie détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'o.drc, Dl 041 = Rl 041.
(g) lnscrire en cas de reprise des résultats de I'exercice précédent (après vote des résultats définitifs ou si reprise anticipée des résultats).
Page 16 OFFICE ANIMATION
Cet état ne contient pas d'information.
. OFFICE ANIMA TOURISTIQUE . BP .2026
III - VOTE DU BUDGET ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
Page 17 ANIMATION
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - OETAIL DES .PtrNITC NF TPFqôEIFC,IF Al.t
DE TRESORERIE
N.tu.o
(Poùr chaqle ligne, indiquerle num6o de 6nkau htérélâ (3)
5192E Adro. avanc$ delré.oretle
51931 Llgne. do cÉdh d.t&ôr.dè
51932 Llgnê. d. crôdftd6 lr6!o6d. llh à un emprunt
lOlAL 0,@ 0,@ 0,m 0,@ 0,m
(t) Au sens de ta cùcûtate n" NOR: |NTB89æO7lC du 22l0Z1Sag rêlalive aux @ncours fnâncieÉ à 6uil brme ofieds aox colleclivilés lo@les el à leù6 ébblissèmenls publics
Page 18 OFFICE ANIMATION - OFFICE ANIMATION BP
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
Naiùre
(Pou. daqùê ligne, indiquêr le numéro
dê conrâù
Organl6me pr&.urôu ch.f
(1)
Nominal (2)
{3) (6) (7) (0) (5'
163 Emprunl3 obllgatalr.! 0,@
!& Emp.unk auprô3 0,m
l&1 Emprunls ên eu.os 0,@
0,@
0.m
0,@
167 Emprunk 6t doffos as3odl3 dô 0,m
1675 Detles âfé.enles aux mârdés 0,@
1678 Autes emprunts etdelles
assonis dè @ndilions pânidlières
0.m
0,@
0,m
1fi2 Aons àmoyen te.mè 0,@
0,m
DE DETTE à
Page 19
du contrat '16449 et
) (Poùrchaque lisne, indiquff 16 numéb
deconhl)
Orsànllmo pril.ur ou chof
(tt
Nomlnal {2)
0,@
(3)
lndsx (1)
(6) t7t {8) {5)
{1) Si u. emprunl donne lioù à plu3ieuB nobillsailons, indiquèr la d6lède la premièrc mobllasbn.
(4) Menlonnerlo ou los lFes dindex (il: Eùdhr 3 mols).
(5) lndiqu€rle nlvoaude huxà lbdslneduconral
(6) lndiqud la pénodicilédes romboursemonb: A: ânnu€lle; M: mensuolb, A: bimosldolle, S: smêshêlle, T. ûneshélle, Xauùe
(7)hdlquercpdramodssemenl@nsbnl,PFU.amodss€m€îlprogGslf,FFUrDt €,XPourâuhsàpddser'
Page20 '-t
I
-l
I
I
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE 41.2
41.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A
(9) S'âgissnl des emprunls assodis d une ligne de késoredè, il laùtfane rssodir ls rembursemenl do caplkl de la delle prévue æùrl éx6ælcê ærspoodanl au vénkbte €ndettenent.
Page2l
Xâturo
(Pour dàque ligne, indiquer le numéo do
conùal) OA
{10}
?
{1t)
0v01/x
02)
rnd.x(13J
dlntéd
tr{)
(t 5)
(i6)
ICNE d.
163 Emprunl! oblls.bk t (Totdl) 0,@ O,N 0,@ 0,m 0,N 0,m
lg Emprûnlô auprÀ. d'élablb!.menl 0,@ 0,@ 0,@ 0,m 0,m 0,m
1&1 Enprunben6urcs (tobl) 0,m 0,@ 0,@ 0,@ 0,m 0,@
ls3 Emptunls6n d6vis.s (bbl) 0,æ 0,m 0,m 0,@ 0,@ 0,m
1&41 Emprunls âssodis dune opùo. de
ÙÊge surlignode tésorcde (lobl) (9)
0,@ 0,æ 0,@ 0,@ 0,m 0,m
t05 Oépôk oi@uilonn.m.nt5 r6çu5
Fobt)
0,@ 0,@ 0,@ 0,m 0,m 0,m
i67 Emprunk dd6hæ ærodb d6
condilons Fdlcollàræ {Toial)
0,@ 0,m 0,@ 0,@ 0,@ 0,m
0,æ 0,@ 0,@ 0,@ 0,m 0,@
167AAuùès emprunts el doltesassodis de 0.@ 0,m 0,@ 0,m 0,@ 0,m
l@ Êmprunb.t detre. a!.lmll6. {Îotàl) 0,m 0,@ 0,@ 0,@ 0,@ 0,@
1æ1 AùLes enprunls (tobl) 0.m 0,@ 0.@ 0,æ 0,m 0,@
1ff2 Bonsàmoyen lem6 nq@iâblss
(lobl)
0,m 0,@ 0.@ 0,æ 0,m 0,@
lSTAuùesdorles (tobl) 0,m 0,m 0,m 0,m 0,@ 0,m
0,@ 0,m 0,m 0,@ 0,@ 0,@
1
l
.J
I
j {10} Silêmprunl eslsoumisà oûeenûre, il convientde @mplélerlelâbl6au ( délail dès opérationsde couvedu,e,
(13) Mentionner I inder en @u.s âu 01/01/N après opéralions de couvedure
(14) Taux âprèsopérâlions de @uvedureéveûlûelles. Pourlesemp.unls à laux vadâblê, indiquerleniveau à lâ date de votedu budgêL
(16) lndiqùer les inlêrêts élenlùellement.qus au liùe du conhld édange éventùel el complabilisés au 768
Page22 IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX 41.3
d0 aù 0i/01/N 13) mlnlmal (5)
(2) Nominal : mônbnt emp.unlé à lbnqine. En @s de couv€dure padelle d on emprunt, indiquer sépârémenl sur deùx lignes la paddù noninal couvsd el la pad non @uvede.
(3) Eo cas de coueedùrc pâniêlle d ùn €mprunl, indiquer séparéme.l su. deux ligoes la Fndu epihl resbntdû @uved el la pan non couvede.
4 : lndicos ho6 zone eu.o ou écn dindices donl l un esl hors zone euro / 5: tuds dindices hors zone euro / 6: auùes indi@s.
(5) Iaux ho6 oPé.aÙon d6 couvedure hdiquer le monlanl, I index ou la fomule coiiesF.dant au taux minimal dù conùat de prêl sur loule la dor& du 6nral
(6) Iaux ho6 oPéralion de couvedure. lodique. le monbnl, Iindex ou la formule coresFndant aù làux maximal du @ntal de prêt sur toulê la dùré6 du 6nLal.
(7) Coûl de sodie: indique.le ôonb.ldé Iindemnilé @nùacluelle derembuEemenldéfrnititde lempruntau 01/01/N ou le casédéânl, à lâ præhâineda{edéchéâncé.
(9)lndiquerleniveaudelauxap.èsopérâlionsde@uvedùreévenluelles Pourlesèmptunlsàtâuxvaiiables,indiquerléniveâùdubuxà'adaledevoledubudqel.
Page23
-) (1 1) lndiquer les intérêls à perævot âù like du contâldtchange el compbbilisés âù 768.
Page 24 OFFICE ANIMATION TOURISTIOUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIOUE . BP .2026
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS al.4
Nota. - Cette annexe rekace le stock de dette à la clôture après opéralions de couverture éventuelles.
(r) t2t
lodlc65 hfl âtlon fr6nç.b€
(3) {.) (5)
Ecad. d'lndlc$ hôrszonè
{6)
0 0 0 0 0
0,@ 0,m 0,m 0,@ 0,æ
0,m 0.m 0,@ 0,@ 0,m
(s) Barlè.e 3hple. P$ d'ddd.l€vl€.
0 0 0 0
0,@ 0,@ 0,m 0,m 0,@
0,m 0,m 0,@ 0,@ 0,m
{c) opllon d'échans. (swrplro.)
0 0 0 0 0
0,@ 0,æ 0,m 0,m 0,@
0,@ 0,m 0,m 0,@ 0,@
(D) Muhrpllcâl.ur jusqu'à3 ; muilpllcaièurluequ'à5
capé
0 0
0,m o,m 0,@ 0,@ 0,m
0,m 0,m 0,@ 0,æ 0,m
0 0 0 0 0
0,@ 0,@ 0.m 0,m 0,@
0.m 0.@ 0,m 0,m 0,m
(F) Aut s iyp6 d6 3tucrure. 0.m
0.m
Page 25
-l OFFICE ANIMATION BP - 2026
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE Al.5
(Poû daque liqoe, indrqûêt
ls numé.o de onkal)
{3}
htérèE (41
0,@ 0,00 0,@ 0,00 0,00
0,00 0,00 O,N 0,@ 0,00
Taux.omplor {tol.l) 12) 0,@ 0,00 0,@ 0,00 0,@
0,00 0,m 0,@ 0,@ 0.@
(1) Si un instumenlcouv.e plùsieuB emprunts, dasÙnguerunè ligne parenpruntcoùvêd.
(2) tt s'agit d un laux vadable qui nbst pâs défrni @mme la simple ddi$on d un laux lsuêl dê rétéence et d une maqe expnmée €n æinldo Fùrcenlage.
(3) hdlquer s ir dâgif d'un swrp , dune optaoo lcâp, fl@r. tunet. swâpttunl.
(4) tndiquerlâpédodicilé d€ êglemenldes inÉréls: A: annuelle, M: mensùellé, B r bimesùielle, S: semesldello, Ï: hmosldelle, X: auÛe.
A1.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE
Page26 I I
--l
-I
EFFET DE L'INSTRUMENT DE COUVERTURE
ChÂrd.. ârùr6drn. cônrlrtô. d.ôulr l'ôddln. dû.ôdr,t (Pôu. chaqùê lignê, indiquer le
nùméro d€ 6ntra0
Rffir.nce d. l'ômprunl
(6) Charg$ d686
0,û 0,o
fâur vadrbl..hplo (rotal) 0d 0,û
"aux complôro (total) (2) 0,q 0,o
0,q 0,0
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BII.AN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE 41.5
: effet dè l'instrumont da couvertu
(5) lndiquùlindex uùlhê@ lalomùled€ but
{6) Pou. lesemprunls à laux vàdablo, indiquer lo olveau à lâ dâle dè vote du bdgel.
(7) Acomplêter si llnshmenl de coûvedure êsl un swsp.
Page27
I1
I
.,1
1
)
rï
j
.l
l l
--l IV IV - ANNEXES
41.6
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
deç
OFFICE ANIMATION TOURI E . OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . BP - 2026
A1.6 - AUTRES DETTES
autre6 c€ux deslinés à financer
Dette restante Montant initial de la
dette
Dépenses de
I'exercice
LIBELLES
Page 28 l.!
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOU BP - 2026
A2 - METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Procédure
d'amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée (en années) Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an : 500.00 €
2009-1 2-08
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
2031 - FRAIS ETUDES NON SUIVIS DE REAL.IS - 5 ANS
2051 - LICENCES, LOGICIELS, CONCESS DROITS - 2 ANS
2,1 35 - INSTAL. GENER, AGENC. AMENAG.CONS - 15 ANS
2183 - MATERIEL INFORMATIQUE 4 ANS
2183 -MATERIEL DE BUREAU ELECTRIQUE 5 ANS
2184. MOBILER 1O ANS
2188 - COFFRES FORT 20 ANS
2188 - AUTRES MATERIEL CLASSIQUE 1O ANS
216 - OAT - COLLECTIONS OEUVRES D'ART - NA
2153 INSTALLATIONS SPECIFIQUES - NA
5
2
15
4
5
10
20
10
0
0
08112t2009
0811212009
0811212009
0811212009
08112t2009
0811212009
0811212009
08112t2009
08112t2009
08t12t2009
Page 29 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - - BP - 2026
A3.1 . ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
('1 ) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée.
(2) lndiquer I'objet de la provision (sxemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisalions de l'équipêment .. )
IV IV - ANNEXES
43.1 ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de la
déprécialion
Dotations
inscrites au
budget de
I'exercice (1)
Date de
constitution
Montant
constitué à
I'ouverture
Montant total
constitué
Reprl6os
inscrites au
budget de
l'exercice
SOLDE
prévisionnel à
la clôture
PROVISIONS ET DEPREGIATIONS al tnrlEl AIRES
Provisions rôglomont6os et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour rlsqucs ct chârgca (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI.BUDGETAIRES
Provisions pour risques €t charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL SEMI"BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 30 I OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOU
43.2. ETALEMENT DES PROVISIONS
E-BP-2026
('l ) ll s'agit des prcvisions pour risqu€s et chargss qui peuvont faire l'objet d'un étalsment.
.'
I I
I
-l
I
I
I
I
I I
I I
t
IV. ANNEXES IV ELEMENTS DU
BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS 43.2
Nature Objet Montant total à constituer Durée (année)
Montant des
provlsions
constituées à
l'ouverture
Provision
constituée au
tltre de
l'exerclce
Montant
reslant à
provisionner
Page 31 IV IV - ANNEXES
A4.1
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES
ANIMATION TOURISTIOUE - OFFICE ANIMATION E - BP .2026
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Sotde de la secfion d'rhvesûssement de l'exerciçe N.l (1)
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de Ia section invesfissement de I'exercice N-1 (1)
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES. PETIT EQUILIBRE
(1) Tableaux à compléter uniquement s'il y a eu repise des résulta,s, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de I'exercice votés ou repoftés
suivants : "Equilibre hudgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recefte"
Propositiens nouvelles Vota (2)
Solde d'exécutionde la section d'invcstissoment
001(A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
I 614,04 I614,04
Solde des restes à réaliser (RAR) (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00 0,00
Solde de la section investissement de I'exercice
N-1 (Soldel=A+B)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
I614,04 9 614,04
Proposltlons nouvelles Vote (2)
Affectation au 106 (C) 0,00 0,00
Solde de la section investissement de
l'exercice N-1 (Solde l)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
9 614,04 9 614,04
Disponibilité de ressources propres
des exercices antérieurs (Solde ll = C
+ Solde l)
Solde positif : ressources disponibles
pour la couverture de l'annuité
Solde négatif : absence de ressources
propres provenant des exercices
antérieurs pour la couverture de l'annuité
9 614,04 9 614,04
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de I'exercice à couvrir par des ressources
propres (DX3) 0,00 0,00
Ressources propres externes et internes de I'exercice
($(3) 43 000,00 43 000,00
Couverture de l'annuité de la dette (Solde lll = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l'exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices antérieurs
(cf. solde ll)
43 000,00 43 000,00
Page 32 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE .BP .2026
IV _ ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A.4.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
(1 ) Détâiller les chapitres budgétaires pâr article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de I'exercice votés lors de la séance.
--t
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
0,00
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0.00 0.00
1 631
1641
'1643
16441
1 678
1681
1682
1687
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérat' afférentes à l'emprunt
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0.00 0.00
Reprlse de dotations, fonds divers et réserves
10. Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. rnvesf. transférées cpte résultat 0,00 0,00
Page 33 ANIMATION E . OFFICE ANIMATION - BP - 2026
RESSOURCES PROPRES
(l ) Les comptes 'l 5, 169, 26, 27 ,2A,29,39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédils de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la æmmune ou l'établissement applique ls régime des provisions budgétaires
lv IV - ANNEXES
A4.3
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvellcs Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 43 000,00 lI 43 000,00
Ressources propres externes de I'année (a) 0,00 0,00
10222
1 U?28
28...
27...
FCTVA
Autreâ fonds globali$és
Pafticipatiorc et créances rattachéas
Autre s m mob i I i sati on s f i n an c i è re s
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources propres internes de I'année (b) (3) 43 000,00 43 000,00
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26. Pafticipations et créances rattachées
Autre s i m m ob i I i sat i on s f i n a n c i è re s
28...
2805
281 35
28153
28183
281 84
281 88
Amofti sseme nt des im mobili sation s
Licences, logiciels, droits similaires
lnstallations générales, agencements, ..
lnstallations à caractère spécifique
Matéiel de bureau et informatique
Moblllcr
Autres
34 000,00
0,00
1 500,00
0,00
1 000,00
6 500,00
34 000,00
0,00
1 500,00
0,00
1 000,00
6 500,00
Dépréciation de s im mobi I i sations
Dépréciat" des stocks et en-cours
481 Charges à répaftir plusieurs exercices
021 Virement de Ia section d'exploitation 0,00 0,00
Page 34 II
-l
-t
I
I
i
-'t
I
'-l
I
I
TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION BP .2026
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'éta.
lement
Date de la
délibéra- tion
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
Montanl
amorli au tilre
des exercices
précédents
Montant de la
dotation aux
amortissements
de I'exercice
(c/6812)
Solde
TOTAL
l-(ll +
nD
0,00 0,00 0,00 0,00
J
I I
j
I
.-l
I
I
.J
j
_l
J
J
Page 35 OFFICE BP -2026
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BII.AN - DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE OE TIERS A7
Nota. Rempllr un tableau par opéEtion pour compt€ d€ tle6
A7. DETAIL OES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
(1) Ersmuodos éallsahnsonuæ (hoB Bsbs à'eils€4.
(2) a r€nphuniquêmnl d es dê rcpdse de! rélulbb d€ lbxëdcê PÉédsnl.
(3) lobl = R€st6s â Ésllsr Nj + Nouvêaux cÉdlts voÉs.
Page 36 BP - 2026
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REGUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE 81.1
{2)
du budg.t(6)
l7t
Annuhég.rânllo au couB d.
(3) {1} (3) (1)
En hlffits (8)
0,@ 0,@ 0,00 0,m
0.m 0,@ 0,00 0,m
0,m 0,@ 0,æ 0,@
lOlALGENEML 0,@ 0,@ 0,m 0,@
81.1
(1) lndiquet C pouramoilssemenl@nsbnl, P pur amor[ssemstprogre$il. F @urin fne, x FU.autes (à prédser).
(2)hdlquerla pidodicilédes.embou.semenls A: ânnuello; M: mensùelle: B: bimèshêlle i S: smeshele i T: ldmosdelle: X: auke.
(4) lndiquerre tyFdindex (ex. EURIBOR 3 mois...).
{s) Tâuxannuel, loustais conpris.
(6) lau, ho6 opéraùon d€ couvodur€ Pou. les emprunls à laux vadablo, indiqùsr lo niveau à ,a dale de vole du budgel.
{8)llsâgildoslnlédlsdlsâuÙtêdocon!âlinllraletconplabilisésàIadiclo66111(lngôtsrégrésàr'&héancer(inl&êtsd&aissés).
Page37
.)
.t
..J IV IV. ANNEXES
81.2 ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOU - BP .2026
81.2- CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT (Articles L.2252-1, L. 3231-4 et L, 4253-1 du CGCT)
(1 ) Hors opérations visées aux articles L. 2252-2 (pour les communes), L. 323 1 -4-1 (pour les départements) et L. 4253-2 (pour les régions) du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 151 1-30 du CGCT,
cGcT).
Valêur
Total des annuités déià garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de I'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exeroice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
A
B
c
D
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des annuités d'emprunts garanlis de I'exercice l=A+B+C-D 0,00
Recettes réelles de fonctionnement il 0,00
l/il en o/o Part des accordées au titre de d'em
Page 38 OFFICE ANIMATION . OFFICE ANIMATION
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET 81.3
81.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article
(1) Subveniions (2) obiet (3) Nom de I'organisme Nature juridique de
I'organisme
Montant de la
subvention
(1 ) lndiquer I'arlicle d'imputation ds la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objel pour lequel est versée lâ subvenlion.
Page 39 OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOU
F31.4- ETAT DES CONTRATS DE CREDIT
BP - 2026
(1) lndiquer l'objet du bien mobilier ou immobiliêr.
(2) Total = (N+'l, N+2, N+3, N+4) + restant cumul.
tv IV - ANNEXES
81.4
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT.BAIL
Totâl (2)
Du.ée du
conlrat N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul roslant
Exorcico
d'origine
du çontrat
Naturs du bisn âyant fait
I'objet du contrat (l)
MôNHildÔ
lâ
radevanca
da
I'exercice
Dé8ignation
du orédit
baillour
Page 40 I
OFFICE ANIMATION
IV - ANNEXES tv ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
81.5
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
restrnte du march6 de orrlânariet (31
Llbsllé du
contrat
Année ds
algnature
du marché
Organi3mgs
qoqontractants
Nalurê des
prggtatlons
prévu03
pâr le
merché
Durég du
marché
(on
mois)
Date fln
de
mârché
Dato mlsa
on aorylcg
équipoment
!rontant
total
prÉvu au
tltre du
ma.qhé
(TTCt
Annulté
vera6e gur
l'exotclce
Part
fonctlonnomênt
il
P.tl
linancement
ilt
TOTAL
t+il+lll Part totals (4) Dont part nette (5)
I
SOUA.TOTAI 0,@ 0,@ 0.@ 0,@ 0.@ 0,@ 0,m
sous.lotal 0,@ 0,@ 0,m 0,@ 0.m 0,m 0.m
TOTAL 0,m 0.m 0.m 0-m 0.m 0.m 0.m
(1) Mbb L. 11 124 du hda de la connaùê puilhb
(2) Mtu 1et de lâ bi n' 2021222 du 30 naÊ 2023 visant à ouvnr b bÆ harconant à |Etai â sas étaôilssemânls pùbrÈ s êt âux @kctuilés têdldtus pN. bvdsor tas bvaux & Énowtu êaryétiq@.
13) M@Iad dê ]a tén@ehn reslail â reffit au O|ûIN
(5t Mûtaût hsù à lâ dônnê pÉcédaab educM W6 tus paildp@s d adres cdhdtoilas pubthwi
Page 4l IV IV - ANNEXES
81.6
ENGAGEMENTS HORS BILAN. ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - OFFICE ANIMATION TOU E.BP-2026
81.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Annôe
d'oriqine
Noturo de I'ongogomont Orgoni6mo bôn6lloiairo Durôo on
annégs
Périodioité Dôttô ôô êrplrâl à
l'oriqine
Dôttô ôlr câpltal
1/t/N cours de I'exercice
801 7 Subvontions à vsrser par annuités (annuités rcstant à courir) 0,00 0,00 0.00
0010 Autrrs rtrqrqcDêrtr donnÉ! 0.00 0,00 0,00
0,00 0,00 0.00
Au ôrolit d'oroânlsmês Drlvés (1) 0,00 0.00 0.00
TOTAL 0,00 0.00 0.00
(1 ) Concernant les garanlies accordées à I'Agence France Locals (Arlicle L.1 6 1 I -3-2 du CGCT) ;
- l'( Organisme bénéficiaire D de la garantie esi toute pêrsonne titulaire d'un ( titre éligible D émis ou créé par I'Agence France Localê ;
- la rubrique < Périodicité D n'est pas remplie car la garantis n'a pas de périodicité. La gaEntie est d'uns durée totâle indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne ( Dette en capital â l'origine D correspond au montant total de la garantis accordée aux titulaires d'un titre éligible ;
- la colonne ( Dette en capital 1/1/N D ærrespond au montant résidusl de la garantie au 1/1/N;
qu'en cas d'appel de la garantie.
Page 42 OFFICE ANIMATION . OFFICE BP
81,7 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
-l
I
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS 81.7
Année
d'origine
Nâture de l'engagement Organisme émêttour Durée en
annéês
Périodicit6 Créance sn capital à
I'origine
Créâncs on capital à
I'ouverture
Annuité reçue au
8027 Subv€ntions â recevoir par annuités (annuités rostant à recêvoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres ongagemsnts reçus 0,00 0,00 0,00
A I'exception d€ ceux roçus des ontroprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus dss ontreprisos 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
Page 43 IV IV _ ANNEXES
B.2.1
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . OFFICE ANIMATION - BP - 2026
B.2.1- STTUA TION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(1 ) ll s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) ll s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier cotrigô des révisions.
(3) ll s'agit de la ditférence entre les AP sngagées et les CP consommés.
N'ou intitulé
dc I'AP
Montant dcr AP Montant der GP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision do
I'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Grédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
0r/01/N) (1)
Grédits de
paiement ouverts
au titre de
I'exercice N (2)
Restes à
financer
au-delâ de
N (3)
Page 44 I
I
OFFICE TION TOURISTIQUE. OFFICE ANIMATION TOU E-BP-2026
82.2_ SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(l ) ll s'agit des réalisations sffectives correspondant aux mândats émis.
(2) ll s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) ll s'agit de lâ différênce €ntre l€s AE engagées et les CP consommés.
1
i
!
IV. ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT 82.2
N'ou intitulé de
I'AE
Montant des AE Montant des CP
Pour mémoire
AE votée y
compris
ajustement
Révision de
I'exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Grédits de
paiement ouverts
au titre de
l'exercice N (2)
Restes à
financer
au-delà
de N (3)
Page 45 - BP - 2026
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU O1/OI/N c1.1
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU O1/01/N :
Détail des effectifs par emploi fonctionnel ou filière à la clôture
GRADES OU EMPLOIS (I)
CATEGORIES (2} EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT {4I
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS Â
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
Urrectour gonortl odJornt dos 60ryroôô
Directeur général dos seruices tochniques
Emplois créés au titrê de I'articl€ L. 313-l du CGFP et du décret n" 20224a du 21 ianviêr 2022
0,00
û,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FTLTERE ADMINTSTRATTVE (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FTLTERE SOCTALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(ê) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FtL|ERE MEOTCO.TECHNTOUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FTLTERE ANtt{ATTON (i} 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FTLtERE POLTCE U) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOTS NON CrrES (k) (5) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur
Dirêchice
1,00
0,00
0,00
0,00
't,00
0.00
0,00
0.00
0,00
1.00
0,00
1,00
IOTALGENERAL (b+c + d + e+f + g + h + i +i+ k) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
{2)Ca!Ésones A,BouC.
ETPT = EtræÙls physiques'quoÛlé d€ lempsdolcvail'pédoded'aclivit6dans Iannée
Page 46 %)p.é,enllaùoilédelànnée(éx CDDde6mois.recrùlemenlàmiânnée)corespondà0,4ETPI(06'6/12)
(s) Par exampre: enrpolsdonl les missions ne co(esFndent pas à un cadre demptôi e, slanl
Page 47 IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU O1/01/N cl.'l
C'|.1 - ETAT OU PERSONNEL AU 01/01/N (suite) :
Détail dês effectifs par type de recrutement
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCÎION AU Ot/01/N CATEGORIES (r)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3} CONTRAT
lndice t8) Éuros Fondsment du contrat (4)
Agsnts occupant un emploi permânent (6) 0,00
Directrice OTR 0 0,00 CDD
Agenls occupant un emplol non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) cArEooffrEô1 a, B cl Ô
(2) SECTÊUR AoM r AdmioiskâÙ|.
ïEcH : Tah.ique.
URB : Urbanismê (donlâménagementuÉain).
S: Sæiâ|.
MS: Mtulccsæial.
MT : Mtuicelæhniqùe
SP : SPdl.
CULT: Culllrel
ANIM iAnimation.
POL: Pollce
POMP: SaFu6-pompi€ts.
X: EmOlois non dlés.
(4)CONlMl Motldu@nl.al(!degénérrlde lâfonctionpùblque-COFP)
332-23-1": Aworsæmenl lemPrâilê dactvrÉ FUt unêdùr& marinak dedouze nois 332 23.2' aebrssment iàisonnier d aclivilé pou. une durée makrmâle de sr{ mois 332-24: Conrâlde projel pour une du.& mnmal6 d un an el ùnedurée maximale f{& pâr l6s pades dâns la limile de six ans 332-13: Remplacementdun foncuonnaùe aulonséà serurà bmps padielou indisponible 332-1, vacance lemporàre dun 6mploi
332-8.1'tusnceddcadredèmploisdetoncÙonns{essusæpÙbresdassurerlesloncÙonscoresFndantos 132.&2'Jusùû6pàrlèsbesoinsàesserviæsoulanaluredesloncûons,sous.éseruèquaucunloirc[onndrélemlonalnàpuèûerequlèdansrescondrùonspévùesparleCGlP 332-8-3'Communesdemohsdel0@habrbnlselabuDemenBde@nmunesrtrroupànlmoinsdel50mhabibnls.
332-&5': Aùtes@llælivilés b.nbnales ou éhblissemônls mêntdnés àlbdicle L.4, pourlos emplo's donl la quoÙle de lemps de Lavâil esl rnféneùr6 à 50%. 332S. Emptoisdès@mmunèsC2O@hsb.)eldesq'oupêmenrsdecommunèstlOO@hab)donllâc.éâbonoùsuppres3iondéFnddeladéononduneàulonlé. 327-5: Conkactuel lernlonàl sur6mDlor pemànenl - peùl êke nommé en quâhlé de fonclionnàte slâgiaùe parlbubnÉ ledlohalê 332-lO ConùatàdùréeindéleminæenaDDlicaùondelaûclet 332-8àiecunaqenlconkacteltemlonalqurpsùfiôdùnedur&deseNicespublLsdos,xansaumoi^s
326 352: Modalilésparùcu,iè,es:.æ,ulementensconcoùrs, parcoùÉda(èsà lâ lonclion publiqùe, Frsonnes en siluâtionde handicap. !3:1-913: Emptoiissùpédeurs do laloncÙon publiqùe leriloirate{emplols lonctonnelsde drediôn). 3331 33110 : Collaborâleursde€bitul.
313.12 Col'aboràleursdeqrcupesdélus.
&3-l &!3 Emploissuædeursdelafonctonpubhqùetêmloriâle(emplorslonLÛonnelsdêdnedon) J26352 Modâ|ilèspailiculières.recrutemenlsnsconcours.pàrcouBdaccèsàlatonlllonpubllqdoFtsonnesensilualiondehandicdp
Ar Aukes
âdcr€s L 327-5 L 332-l0el L 332-11 du CGFP
Page 48 I
II
l
OFFICE ANIMATION TO E - OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE . BP - 2026
c1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTTVITE OU DE L'ETABLTSSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE pAR LA REG|E (1)
(1) Ce montant cor€spond auxdépanses imputé€s au æmpte 6215.
I
I
I
1
I
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
c1.2
CADRE D'EMPLOI DE L'AGENT CATEGOR!E EFFECTIFS REMUNERATION
Agent 1 15 000,00
TOTAL GENERAL 2 1 1s 000,00
Page 49 IV IV - ANNEXES
c2 AUTRES ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
OFFICE ANIMATION TOURISTIQUE - TION TOU -BP -2026
Cet état est applicable aux régies dont la collectivité territoriale, le groupement ou l'établissement public de rattachement compte plus de 3
500 habitants. ll présente la liste des organismes mentionnés aux2' , 4" et 7" de I'article L. 1612-35 du CGCT.
Les documents financiers et comptables de ces organismes mentionnés au 2" de I'article L. 1612-35 sont mis à la disposition du public à
https://roquebrune-cap-martin.frl. Toute personne a le droit de demander communication.
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(1) lndiqusr lâ dâtê dô lâ déclslôn (déllbérâtlons, contrâts ou déclslons de l'sxécutiO.
(2) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ,..).
Nature do I'engagemont (1) Nonr de I'organirme Raison sociale de l'orqanisme Nature juridique de
I'organisme
Montant de
l'enqaoement
Délégation de 8ervice public (2)
Détention d'une part de capital
Garanlie d'un emprunt
Subvontions supérieur$ à 75 000 € ou
représonlant plus de 50 % du produit
tigurant au compte de réaultât de
l'organism€
Aùlrês
Page 50 . OFFICE
IV - ANNEXES tv
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIV]DUALISES DANS UN BUDGET ANN€XE c3
Not'â.: Cêt étal n'êst applicâblê quraux:seutât:régies dotées de I'autonomiefinanoière et de la per.sonnalité morale.
C3- LISTE DES SERVICESi INDIVIDUATISESNANS UNEUDGETANNÊXE
€até'gorle de rervlee lnlitulé /-objôtsdu. sèrYlGè Datsde
créatlon
Nr eÈdate-
de
N" SIRET
laetivité
wA,
(ouil
déllbérâtlon (s non)
I
I
Page 5l tv IV-AN
D ARRETE ET SIGNATURES
OFFIGE ANIMATION TOURISTIOUE - OFFICE
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents : J
Nombre de suffrages exprimés : ,l
VOTES:
Pour: ,À 3
Contre : o
Abstcntions : ô
Date de convooation J,r q *10 go L6-
Présenté par,
Ale
Délibéré par I'assemblée, réunie en session
A, le
Les membres de I'assemblée délibérante,
Certifié exécutoire par , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
E.BP-2026
)f, 3
t
l')y BELLAVEGLIA AILLAUD Paola )à#ryr CESARI Martine
ÆE=: COGNET Christophe A'6;'^ FOCHI Antonio z
W GAMEL Luc '---4- ;v, JOSSEAUX Catherine
A,Wn MARI Auréline
fll t MC LOUGHLIN lsabelle
*w- - OPERTO Pierre I OTTO Patrick
M POULAIN Ghislain I w VIAND Antide
-\/ \ ,., ' VIANO Marcel
r]€ùi' " \ VIOLI Nathalie
ZANA Patricia
Notâ. - L'ajoul dês signatâires estfacultiatif
u --'
Page 52
A,le Roquebrune C@p Music
Saison 2026
La musique invite au partage d’émotions dans la magie du spectacle vivant. Nostalgie de répertoires intemporels, standards de la chanson française ou italienne, rythmes endiablés, les cordes vocales et le bout des orteils se laissent entrainer dans la douceur des nuits d’été.
Samedi 20 et dimanche 21 Juin
Pour marquer le début de l’été, Roquebrune-Cap-Martin propose :
Le week-end de la musique
Samedi 20 juin : Concert de fin d’année des élèves de l’école municipale de Musique Paul Michelot – Espace Public Jean Gioan – 20h (gratuit)
Dimanche 21 juin :
De 19h à 21h : une première partie de soirée au charme rétro avec le groupe « Les Boogie Cherry »
De 21h30 à 23h30 le groupe « Dreamy » vous embarque pour un voyage musical dans les standards Pop Rock.
Food trucks, stands de grignotage et ateliers pour les enfants, la place du marché se livre à la détente et à la convivialité.
Jeudi 9 juillet
21h – Espace Public Jean Gioan - Gratuit
« Le meilleur des Rolling Stones » avec le groupe Super Stoned
Un spectacle dédié à l’histoire des icônes du Rock, avec une playlist de succès qui défient le temps et diffusent toujours la même énergie contagieuse.
Lundi 20 juillet
21h – Espace Public Jean Gioan - Gratuit
Tribute à Amy Winehouse
Un spectacle qui célèbre l’héritage d’une artiste au talent brut et au style inimitable, mêlant influences rétro et modernité.
Lundi 27 juillet
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
« Le chanteur » hommage à Daniel Balavoine
Un spectacle hommage à Daniel Balavoine, proposé à l’occasion des 40 ans de
sa disparition, qui nous replonge dans les plus grands succès de cet artiste
inoubliable.
Jeudi 30 juillet
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
« Salut les souvenirs »
Quand les souvenirs deviennent musique : une invitation à replonger dans les grands classiques de la chanson française, ceux qu’on connait tous par cœur, même quand on pense les avoir oubliés ! Lundi 3 Août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
Eddy Ray Cooper & the traveller’s
Depuis plus de 30 ans, Eddy Ray Cooper séduit les scènes Country-Rock des plus grands festivals avec un répertoire qui navigue entre Country et Rockabilly.
Mardi 4 Août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
Soirée offerte par le Département des Alpes Maritimes
Soul & funk music avec Mademoiselle Jones
Avec un mix dynamique de soul et de funk, les musiciens de « Mademoiselle
Jones » vous emportent vers des horizons sonores inexploités. Préparez-vous à vous
déhancher comme si personne ne vous regardait !
Lundi 10 août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
Avec Radio Nostalgie, La Soirée « Génération 80 »
Un évènement unique pour danser au rythme des Hits de légende. Avec Radio Nostalgie, goodies et musiques fédératrices embarquent toutes les générations dans la fête.
Lundi 17 Août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
Soirée offerte par le Département des Alpes Maritimes
Magnifico, « Tribute to Queen »
De “Bohemian Rhapsody” à Radio Ga Ga”, en passant par “We Will Rock You”, retrouvez la richesse musicale des chansons de Queen, les performances historiques du groupe en live, ainsi que l’énergie incroyable portée par l’icône Freddie Mercury.
Jeudi 20 Août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
« Voyage en Italie » avec Allegria Band
Un vibrant hommage aux plus grands artistes de la chanson italienne, de Pino Daniele à Eros Ramazzotti en passant par Zucchero, Paolo Conte, ou encore Bruno Martino.
Lundi 24 août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
« Revivre les années 80 » avec Jilly Jackson
Les souvenirs se conjuguent au féminin avec les succès des années 80 : Madona, Cindy Lauper, Diana Ross, Tina Turner, Donna Summer, Annie Lennox… Simply the best !
Mercredi 26 août
19h – Place des Deux Frères – Gratuit
« Chansons sucrées » avec Cassonade
Des arrangements à la « sauce cassonade » qui nous font redécouvrir des tubes de pop-rock ou de chansons françaises mêlant le blues et le jazz.
Lundi 31 août
21h – Espace Public Jean Gioan – Gratuit
Pop-Rock avec le groupe « Hits Hunters »
Avec un nom qui met cartes sur table, les « chasseurs de Hits » s’attaquent avec bonheur à un répertoire de la Pop-Rock internationale qui va de Toto à Daft Punk en passant par Oasis, Clapton Robbie Williams ou Status Quo. Candidat N°1 : PYRAGRIC Candidat N°2 : EFC
Références 5 5
Nombre de fresques ou scènes 5 4
Valeur Durée du spectacle 4 5
Artistique Dynamisme (Masse/temps) 4 5
43% Proposition artistique (Thème) 5 4
Orientation musicale 5 4
Valeur
Qualité d'appréhension du site et
positionnement points de tir 5 4
Technique Moyens techniques mis en œuvre 5 5
37% Calibre maxi des bombes 4 5
Nbre total de projectiles 4 5
Masse totale d'actifs 4 5
Part du devis consacré artitices 5 4 Présentation technique du devis et
facilité de compréhension 5 4
Prix
10 % Prix de la prestation TTC 47 000,00 € 48 000,00 €
Conditions Date du montage 5 5 Générales
10 % Conditions d'annulation 5 4
NOTE TOTALE 92,47 89,86 Classement après notation 1er 2ème
Sur les 5 sociétés interrogées, seules deux ont répondu à la consultation : Pyragric et EFC
Les deux candidatures examinées font apparaitre des propositions très similaires en matière de références et leurs expériences respectives sur notre site les placent à égalité sur le plan technique.
La notation se base donc à chaque fois sur une référence de 1er et second avec des notes entre 5 et 4.
Outre le prix, la différence se fait clairement sur la proposition artistique, avec un travail de réflexion soigné du côté de Pyragric qui présente une proposition originale, dynamique et moderne, valorisée par une simulation vidéo appréciée. L'offre de la société EFC apparait comme moins soignée avec quelques erreurs qui laissent penser qu'il s'agit d'une offre standard adaptée à la consultation. Les propositions musicales sont aussi moins en phase avec les références actuelles.
ORGANISATION DES SPECTACLES PYROTECHNIQUES - ETE 2026
OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN RECAPITULATIF ANALYSE DES OFFRES « La promenade en Fête »
Le bord de mer invite à la fête dans un espace rendu piéton pour la soirée. Danseuses, acrobates et structures lumineuses forment une parade étonnante où règne la magie du spectacle. Des podiums musicaux ambiancent le parcours et les feux d’artifices complètent la magie de la soirée.
Le lundi 13 juillet 2026 de 21h à minuit
Roquebrune-Cap-Martin mène la Revue
Une soirée pétillante comme le champagne, sensuelle et pleine de vie, dans l’ambiance des cabarets, d’hier à aujourd’hui. Lumières, strass et paillettes invitent à la fête entre plumes et fleurs dans une explosion de couleurs.
A partir de 21h : Défilé sur le Bord de mer :
• Avec « Revue de Rue », les personnages éblouissants de la Cie Remue- Ménage, tout de plumes vêtus, inspirés des défilés haute couture et sortis d’une Dame de Fer musicale nous invitent à célébrer la rue.
• « Paris by night » nous ouvre les portes des cabarets Parisiens
• Avec la Cie Kalice, comme pour célébrer la Côte d’Azur, le cabaret invite une myriade de fleurs géantes : hibiscus, pervenches, orchidées ou nénuphars enveloppent de magnifiques créatures dont le sourire nous emporte dans une féérie de lumières et de couleurs.
A partir de 21h de la musique sur la promenade :
• Podium Berlioz : Rock avec le groupe Odyssée
• Podium des Palmiers : variétés internationales avec Acoustic Song • Espace Public Jean Gioan : Sur le dance floor avec DJ Christophe
A 22h30 : Tir du feu d’artifice dans la baie de Carnolès
De 22h45 à 23h45 : reprise des animations musicales sur les podiums fixes
23h45 : fin des animations
Une organisation
de l’Office d’Animation Touristique et de la ville de Roquebrune-Cap-Martin « La promenade en Fête »
Le bord de mer invite à la fête dans un espace rendu piéton pour la soirée. Artistes urbains, acrobates et structures lumineuses forment une parade fantastique. Des podiums musicaux ambiancent le parcours et les feux d’artifices complètent la magie de la soirée.
Le vendredi 14 Août 2026 de 21h à minuit
Le royaume de l’imaginaire
Rêver l’avenir, inventer un nouveau monde où tout est possible : des robots qui dansent, une chimère aquatique, des engins d’hier plus loufoques les uns que les autres. Les portes de l’imagination sont grandes ouvertes pour cette soirée où fantasmes et réalités se télescopent dans un grand bazar temporel féérique !
A partir de 21h : Défilé sur le Bord de mer :
• Douceur et poésie d’une chimère géante de la Cie Planète Vapeur évoquant les ondulations marines
• La Cie Remue-Ménage nous propose un joyeux tourbillon entre fiction et réalité avec des robots géants débordants d’énergie
• Avec les acrobates de la Cie Tac o Tac, un vaisseau de lumière guidé par un capitaine audacieux nous embarque dans une aventure fantastique
• A bord de leurs machines étonnantes, les Fous du volant nous entrainent dans leur univers Steam-Punk.
A partir de 21h de la musique sur la promenade :
• Podium Berlioz : Tribute Pink Floyd, Dire Straits et Led Zeppelin avec Kids Alone • Podium des Palmiers : Pop rock avec Exodity
• Espace Public Jean Gioan : Sur le dance floor avec DJ Christophe
A 22h30 : Tir du feu d’artifice dans la baie de Carnolès
De 22h45 à 23h45 : reprise des animations musicales sur les podiums fixes
23h45 : fin des animations
Une organisation
de l’Office d’Animation Touristique et de la ville de Roquebrune-Cap-Martin « La note verte »
Saison 2026
Invitation à une écoute musicale respectueuse de la nature, où balades et ballades se conjuguent pour des instants magiques. Des propositions de concerts dans des endroits improbables pour un concept de festival unique sur le littoral. En pleine nature, le spectateur devient le témoin d’une sorte de jeu de séduction entre la musique et l’environnement offrant le privilège de moments uniques, hors du temps.
Vendredi 4 Septembre
21h30 – Pointe du Cap Martin
Tribute to the giants of Jazz
Pat Bianchi, originaire de New York, est considéré comme l’un des plus grands organistes de Jazz au niveau international. Son jeu sur l'orgue Hammond B3 est
unique et créatif. Sa maîtrise de l'instrument, son talent harmonique, son intensité rythmique et sa polyvalence sont sans égal. Ce quartet comprend Joe Magnarelli, l'un des plus grands trompettistes de jazz au monde, le saxophoniste Tony Lakatos, une légende du jazz européen et le batteur autrichien Bernd Reiter.
Ce groupe international de musiciens de renom, qui ont accompagné de nombreuses légendes du jazz, propose une musique énergique, swing et groovy de très haute qualité : « L'orgue et le soul jazz à leur apogée ! »
Samedi 5 Septembre
11h – Parc Départemental du Cros de Casté
Flavio Boltro Four Directions
Quatre musiciens parmi les plus reconnus de la scène jazz italienne et européenne, sous la direction du trompettiste Flavio Boltro, artiste de renommée internationale connu pour ses collaborations avec Michel Petrucciani, Cedar Walton et de nombreux grands noms du jazz mondial.
Avec le pianiste Andrea Rea, le contrebassiste Massimiliano Rolff, le batteur Antonio Arco, il forme un quartet cohérent et créatif, capable de conjuguer lyrisme, swing et recherche sonore, offrant au public un voyage musical intense et élégant dans le langage du jazz contemporain. Samedi 5 Septembre
17h30 – Plage du Golfe Bleu
Jazz et DJ
Luca Rege-Gianas et Corrado Audasso proposent une rencontre entre la culture « Club » et l’énergie de l’improvisation jazz. Une conversation entre un DJ et un saxophoniste qui nous entraine, en jazz, dans un voyage musical entre house, funk et afro. Une expérience qui met tous les sens en éveil.
Dimanche 6 septembre
7h – Promenade piétonne de l’esplanade Jean Gioan
All that Jazz for the sunrise
L’essence intemporelle du jazz avec le saxophoniste Jean-Christophe Lombardo
et le pianiste Mickaël Berthelemy. Les standards, de la musique brésilienne, les
ballades, le be-bop, la chanson française, et le jazz New-Orleans sont à l’honneur.
Une exploration artistique Inspirée par des légendes telles que John Coltrane,
Antonio Carlos Jobim et Miles Davis.
Dimanche 6 septembre
17h – Clos Paulette – Chemin de Menton
Tango contemporain avec le Quintet Libertad
Composé de Joseph Bonneton au violon, Fabrizio Colombo au bandonéon, Adrien
Irankhah au piano, Léo Geller à la guitare électrique et Florian Coppey à la
contrebasse, le quintet Libertad propose une interprétation moderne des
compositions d’Astor Piazzolla. Tout en respectant les racines du style inventé par
ce dernier : le Nuevo Tango, il s’aventure à la frontière du rock, du jazz et de la
musique savante occidentale et nous propose un mélange subtil de la sensualité
et de la fougue argentine.