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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 101216 25 PER Renouvellement de contrat
Document publié le Jeudi 16 décembre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 101216 25 PER Renouvellement de contrat)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2010
Présents : MM. MINJUZAN, LEES, IDOMENEE, CASABONNE, URRUSTOY, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, SARASOLA, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, BELLOT, LEPRETRE, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, GAILLAT, GARROTE, Mme GASTON, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, REICHERT, LABARTHE, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL.
Pouvoirs : Anne-Marie BARRERE à Marc SPYCHIGER
Patrick SEBAT à André MINJUZAN
Louis REY à Jean-Michel BELLOT
Jean-Pierre DOMECQ à Jean-Etienne GAILLAT
Dominique QUEHEILLE à Marie-Lyse GASTON
Jean-Michel BRIGIDOU à Robert BAREILLE
Gilles BITAILLOU à Philippe GARROTE
Nathalie REGUEIRO à Elisabeth SALTHUN-LASSALLE
Véronique PEBEYRE à Eliane YTHIER
Suppléants : Marc SPYCHIGER suppléant de André BERNOS
Christine DOMINGUEZ suppléante de André PAILLAS
René PETUYA suppléant de France JAUBERT-BATAILLE
Henri LAGREULA suppléant de David LAMPLE
Jean LABERDESQUE suppléant de Jean LOUSTALET
Jeanine DUTECH suppléante de Yves TOURAINE
Excusés : Jean-Claude ELICHIRY, Henri GIMENEZ, Didier LOUSTAU, Jean-Michel IDOIPE, Robert LABORDE-HONDET, Gérard FRECHOU, Bernard UTHURRY, Anne BARBET, Nicolas MALEIG, Jean-Marie GINIEIS, Patrick MAILLET, Martine MIRANDE, Nadia SEGAUD.
RAPPORT N° 25
RENOUVELLEMENT DE CONTRAT
M. GAILLAT rappelle que par délibération en date du 20 décembre 2007, le conseil communautaire avait créé un poste de technicien supérieur occupé par un agent travaillant sur la thématique « eau ». Aujourd’hui, compte tenu des projets mis en œuvre par la communauté de communes du Piémont Oloronais, les missions de cet agent ont évolué vers la thématique « environnement », l’agenda 21 et le CIAP.
Le contrat de cet agent arrivant à son terme le 31 décembre 2010, il vous est proposé de le renouveler pour une durée de trois ans sur la base du grade de technicien supérieur avec le régime indemnitaire correspondant au niveau 11.
Les crédits seront inscrits au budget primitif 2011.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,
- ADOPTE le présent rapport ;
- AUTORISE Monsieur le Président à renouveler le poste de technicien supérieur au sein des services généraux de la communauté de communes.
Ainsi délibéré à OLORON SAINTE MARIE, ledit jour 16 décembre 2010.
Suivent les signatures
Le Président
Jean-Etienne GAILLAT