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Arrêté - 2024 164 arrete autorisant le club sud bikers dorganiser le grand prix super motard de la ville
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Domaine
d'intervention
: 6.1-
POLICE
MUNICIPALE
[2024-164
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
«
CLUB
SUD
BICKERS
» REPRESENTÉE
PAR
MONSIEUR
LOUIS-HENRY
NASSIETTE,
LE
PRÉSIDENT,
À
ORGANISER
UNE
MANIFESTATION
SPORTIVE
INTITULÉE
« GRAND
PRIX
SUPER-MOTARD
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
», DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
AVEC
UN
DEPART
ET
UNE
ARRIVEE
SUR
LE
BOULEVARD
GERTY
ARCHIMEDE,
LE
DIMANCHE
03
MARS
2024,
DE
08
HEURES
00
À
18
HEURES
00.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le Code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales ;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
20
Novembre
2023,
par
laquelle
l'Association
«
CLUB
SUD
BICKERS
»
représentée
par
Monsieur
Louis-Henry
NASSIETTE,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
une
manifestation
sportive
intitulée
«
GRAND
PRIX
SUPER-MOTARD
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
»,
dans
certaines
rues
de
la
ville,
avec
un
départ
et
une
arrivée
sur
le
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
de
BASSE-TERRE,
le
dimanche
03
Mars
2024,
de
08
heures
00
à
18
heures
00.
ARRETE ARTICLE
14ER
: Autorise
l'Association
«
CLUB
SUD
BICKERS
» représentée
par
le
Président
Monsieur
Louis-Henry
NASSIETTE,
à
organiser
une
manifestation
sportive
intitulée
«
GRAND
PRIX
SUPER-MOTARD
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE
»,
dans
certaines
rues
de
la
Ville,
avec
un
départ
et
une
arrivée
sur
le
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
de
BASSE-TÈRRE,
le
dimanche
03
Mars
2024,
de
08
heures
00
à
18
heures
00.
La
circulation
sera
bloquée
entre
07
heures
00
et
18
heures
00.
DISPOSITIONS
PARTICULIERES
:
>
Fermeture
de
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
au
niveau
de
l'échangeur
Amédée
VALEAU
commune
de
Gourbeyre
de
07
heures
00
à
18
heures
jusqu’au
rond-point
DDJS. Domaine
d'intervention
: 6.1-
POLICE
MUNICIPALE
1[2024-164
v
L'organisateur
devra
mettre
des
barrières
en
nombre
suffisant
pour
sécuriser
le
circuit
ainsi
que
des
pneus
en
nombre
conformément
aux
observations
faites
en
réunion
de
sécurité
afin
de
garantir
la
sécurité
des
manifestants
et
des
pilotes.
Il
sera
directement
responsable
en
cas
d'incident
lié
à
un
manque
de
barrières
ou
de
pneus.
>
Le
parking
côté
Cale
Bossant
sera
fermé
à
partir
de
06
heures
00
le vendredi
01
mars
2024
pour
éviter
le
stationnement
des
véhicules.
L'organisateur
prendra
les
dispositions
nécessaires
pour
fermer
le
parking
et
informer
les
usagers
de
cette
fermeture.
v
A
l'issue
de
la
course,
l'organisateur
prendra
toutes
ses
dispositions
pour
remettre
le
site
en
l'état
et
en
particulier
l'évacuation
de
tous
les
pneus
vers
une
déchetterie.
La
police
municipale
passera
contrôler
le
site
lundi
04
mars
2024
dans
la
matinée.
>
Des
flyers
seront
distribués
par
les
organisateurs
aux
roulottiers
ainsi
qu'aux
résidents
du
carmel
pour
les
informer
de
la
manifestation.
PLAN
DE
CIRCULATION
COURSE
SUPER-MOTARD
DIMANCHE
03
MARS
2024
ROUTE
FERMEE
DE
07
HEURES
A
18
HEURES
ARTICLE
2
: L'organisateur
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publique.
L'organisateur
devra
prendre
toutes Domaine
d'intervention
: 6.1-
POLICE
MUNICIPALE
12024-164
Les
véhicules
circulant
sur
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
dans
le
sens
Pointe
à
Pitre
vers
Basse-Terre
seront
déviés
sur
la
route
Amédée
VALEAU
pour
se
rendre
soit
à
rivière
sens
Gourbeyre
ou
à
Basse-Terre,
Baillif,
Saint-Claude
en
passant
par
l'avenue
Paul
LACAVE,
Avenue
Lucien
BERNIER,
Avenue
Gaston
FEUILLARD,
route
de
Bologne
et
enfin
avenue
des
PERES
DOMINICAINS. Les
véhiculant
circulant
sur
le
boulevard
Amédée
VALEAU
sens
marina
de
rivière
sens
vers
Basse-Terre
et
désirant
se
rendre
à
Basse-Terre
passerons
par
la
rue
Antoine
de
LARDENOY.
Les
véhicules
circulant
sur
la
RN2
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
dans
le
sens
Baillif
vers
Basse-Terre
seront
déviés
au
niveau
du
Rond-Point
DDJS.
Les
véhicules
circulant
sur
la
RN2
avenue
des
PERES
DOMINICAINS
dans
le
sens
BAILLIF
vers
Basse-Terre
seront
déviés
route
de
Bologne
puis,
Avenue
Gaston
FEUILLARD,
Avenue
Lucien
BERNIER,
l'avenue
Paul
LACAVE
et enfin
Amédée
VALEAU
pour
se
rendre
soit
à
rivière
sens
GOURBEYERE
en
direction
de
Pointe
-à-Pitre.
Fermeture
de
la
portion
située
entre
le
rond-point
du
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
(4
CHEVAUX)
et
le
rond-point
du
palais
de
justice,
N3
Boulevard
du
Général
Félix
EBOUE.
Les
véhicules
circulant
rue
de
la
république
prendront
la
direction
du
Carmel
ou
la
N3
boulevard
du
Général
Félix
EBOUE.
Les
véhicules
circulant
sur
la
N3
boulevard
du
Général
Félix
EBOUE
en
direction
de
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
prendront
la
direction
du
carmei
ou
du
boulevard
du
Général
Félix
EBOUE.
Fermeture
de
l'intersection
rue
Emilio
MARTINI
et
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE.
Fermeture
de
l'intersection
rue
Cale
BOSSANT
et
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE.
Fermeture
de
l'intersection
route
des
esclaves
et
la
RN1
boulevard
du
Général
DE
GAULLE.
Les
véhicules
ambulants
seront
installés
sur
les
places
de
stationnement
situées
sur
le
parking
en
épi
en
face
du
magasin
JET
7,
rue
République
et sur
les
places
de
stationnement
situées
sur
le parking
SILO,
boulevard
du
Général
de
GAULLE,
espace
côté
mer. Domaine
d'intervention
: 6.1-
POLICE
MUNICIPALE
[2024-164
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc.…..).
ARTICLE
3
:
L’organisateur
devra
en
outre
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
informer
le
grand
public
de
cette
manifestation
ainsi
que
les
dispositions
particulières.
ARTICLE
4
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
verbalisés
et remisés
à
la fourrière
GOMBAUD-SAINTONGE
à
Gourbeyre.
ARTICLE
5
: Conformément
à
l’article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
6
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
7 : Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
Basse-Terre
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
9
: Ampliation
à
Monsieur
le
préfet
de
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la Région
SAINT-CLAUDE. Basse-Terre,
le
{1
MARS
202
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa notification,
le
(1
MARS
2024
de
sa publication
et/ou
son
affichage,
le
[| 1
MARS
2024
Fait
à Basse-Terre,
le
0 1
MARS
2024
P/Le
Maire,
André
ATALLAH
P/Le
Maire,
André
ATALLAH
esse Ner
Municipal
Délégué
a
ÉSEeNfhA
Publique,
Li