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Déliberation - 01 liste des délibérations du CM du 14 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des délibérations du CM du 14 fevrier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste des délibérations du 14 février 2025
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------
FG/CD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
------
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du VENDREDI 14 FÉVRIER 2025
L’an deux-mille-vingt-cinq, le vendredi quatorze février à dix-huit
heures,
Conseillers en exercice : 35 (quorum :18)
Nombre de présents : 29
Nombre de votants : 35
Secrétaire de séance : Marie-José SALLABER
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations
à Lormont, le 17 février 2025
Le Maire
Jean TOUZEAU
LE MAIRE Résultat du vote
Jean
TOUZEAU
Finances 2025/14.02/01 Rapport d’Orientations
Budgétaires 2025
Non soumis au
vote
2025/14.02/0
2
Autorisation de versement d’avances
sur subvention 2025 avant vote du
budget primitif 2025
Adopté
à la majorité
2025/14.02/0
3
Attribution du contrat et
autorisation de signature :
concession de service relative à la
mise à disposition, l’installation,
l’entretien, la maintenance et
l’exploitation de mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires
Adopté à
l’unanimité
2025/14.02/0
4
SPL La Fabrique de Bordeaux
Métropole : Communication du
Rapport d’Observations Définitives
de la Chambre Régionale des
Comptes de Nouvelle-Aquitaine
Non soumis au
vote Liste des délibérations du 14 février 2025
POLE VILLE DURABLE
Philippe
QUERTINMONT
Urbanisme
Politique de la
Ville
2025/14.02/0
5
Procédure d’évaluation du Plan
Local d’Urbanisme 3.1 : avis sur
l’opportunité de réviser le PLU 3.1
Adopté
à la majorité
POLE AFFAIRES GENERALES
Jannick
MORA
Ressources
humaines
2025/14.02/06 Adhésion aux dispositifs de
médiations mis en œuvre par le
Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Gironde
(CDG 33)
Adopté à
l’unanimité
2025/14.02/0
7
Autorisation de signature de la
convention de partenariat avec le
GEIQ Sport et Animation
Nouvelle-Aquitaine
Adopté
à la majorité
POLE VILLE ÉPANOUIE
Stéphane
PERES DIT
PEREY
Jeunesse 2025/14.02/0
8
Fixation d’un tarif
supplémentaire Money Time
carte jeune
Adopté à
l’unanimité
Olivier
MARTIN
Sports 2025/14.02/0
9
Fixation des tarifs applicables à la
nouvelle piscine municipale
Adopté
à la majorité
Josette
BELLOQ
Education/
Scolaire
2025/14.02/10 Autorisation de signature de la
convention de partenariat
entre l'Observatoire des
Rythmes et des Temps de vie
des Enfants et des Jeunes
(ORTEJ) et la Ville
Adopté
à la majorité
L E MAIRE
Jean
TOUZEAU
Information 2025/14.02/11 Compte-rendu des décisions prises
par le maire par délégation du
conseil municipal
Non soumis au
vote