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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------
FG/CD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023
L’an deux-mille-vingt-trois, le vendredi dix-sept novembre à dix-huit heures,
Conseillers en exercice : 35
Nombre de présents : 25
Nombre de votants : 35
Quorum : 18
Secrétaire de séance : Jannick MORA
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations
Lormont, le 20 novembre 2023
Le Maire
Jean TOUZEAU Yasmina
BOULTAM
Démocratie
participative
2023/17.11/06 Budget participatif : 3ème édition :
projets lauréats : validation Adoptée à l’unanimité
POLE AFFAIRES GÉNÉRALES
Jannick
MORA
Ressources
humaines
2023/17.11/07 Personnel municipal
1 - Tableau des effectifs : création et
suppression de postes permanents :
mise à jour
2- Collaborateurs de Cabinet :
création de postes non permanents :
validation
3 - Adulte relais : convention de
renouvellement de contrat relative au
cofinancement par l’Etat :
autorisation à signer
4 - Frais de formation : convention
de remboursement dans le cadre de
la mutation d’un·e agent·e:
autorisation à signer
5 – Protection fonctionnelle pour
un agent de la collectivité : mise en
jeu
Adoptée à la majorité
Adoptée à la majorité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
POLE VILLE ÉPANOUIE
Stéphane
PÉRÈS DIT PEREY
Culture 2023/17.11/08 IDDAC : convention cadre de
coopération publique : autorisation à
signer
Adoptée à la majorité
Jean
TOUZEAU
Information Compte-rendu des décisions prises par le maire
par délégation du conseil municipal
QUESTION NON
SOUMISE AU VOTE
Liste des délibérations du 17 novembre 2023