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Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
20 SEPTEMBRE 2021
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication du rapport d’observations définitives de la Cali
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- 2021 - Versement du solde de la subvention au Comité des Oeuvres Sociales
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Campagne de ravalement obligatoire - inscription de la commune de Libourne sur la liste préfectorale des villes concernées
- Gontet 1 : Convention de transfert des équipements
- Vente de l'immeuble Sis 54 rue Hoche (CL 246 ) à l'OPH Aquitanis PREVENTION
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Création d'une brigade cynophile au sein de la police municipale
- Approbation de la convention de mise en oeuvre de la transaction pénale municipale
- Approbation du protocole relatif aux modalités d'action du groupe local de traitement de la délinquance à Libourne
- Approbation du protocole relatif à la prise en charge par les collectivités territoriales, à titre gracieux, des engins motorisés saisis dans le cadre des rodéos motorisés
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- POLE NAUTIQUE INTERNATIONAL DES DAGUEYS – Aquisition de pontons : sollicitation de sub- ventions auprès du Conseil Départemental de la Gironde, de l'Agende Nationale du Sport et de la dotation de soutien à l'investissement local.
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- D.A.C– Convention de partenariat - mise en place du dispositif gouvernemental "Pass Culture" via l'application mobile géolocalisée
- Soutien à la pratique des musiques actuelles : convention pluriannuelle d'objectifs et de subventionnement entre la Ville de Libourne et l'association Lucanes Musiques 2021-2024
- Attribution de subventions aux associations culturelles - septembre 2021
- Compléments mécénats, partenariats et parrainages culturels - Fest'Arts 2021 et saison Li- burnia 2021-2022
- Musée des Beaux-Arts - exposition "Toulouse Lautrec, la naissance d'un artiste" du 9 octobre 2021 au 8 janvier 2022 - Demande de soutien à manifestation auprès du Conseil Départemental de la Gironde
- Musée des Beaux-Arts - restauration des dessins au Cabaret de Toulouse Lautrec et l'adora- tion des mages de T.Lacaze - demande de soutien à la DRAC Nouvelle Aquitaine
- Musée des Beaux-Arts - exposition "Toulouse Lautrec, la naissance d'un artiste" du 9 octobre 2021 au 8 janvier 2022- convention de partenariat et mécénat, fixation de tarifs de vente et montant de prise en charge de Per Diem et frais de transports EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Présentation du Projet Éducatif de Territoire de la Ville de Libourne pour la période 2021- 2025 et signature de la convention multipartite incluant la charte qualité Plan Mercredi.
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Attribution d'une participation financière à l'association Quartier Jules ferry.
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : décision modificative n°2 - année 2021
- Budget principal : actualisation des autorisations de programme - crédits de paiement - an- née 2021
- Actualisation du montant de l'attribution de compensation versée par La Cali (part relative au coût des services communs mutualisés)
- Signature d'une convention de mécénat avec l'entreprise FAYAT ENTREPRISE TP dans le cadre de l'organisation du Tour de France
- Demande de garantie d'emprunt pour la société InCité
- Exonération de taxe foncière bâtie
- Modalités de remboursement d'une partie des frais liés aux abonnements annuels pour la pratique du tennis, du padel et de l'école municipale de tennis - année 2021-2022
- Annulation d'un titre de recettes émis à l'encontre de Madame Léa CHARMASSON
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière
- Remboursement de frais de fourrière SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Etat des travaux de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au cours de l'année 2020
- Communication des rapports des délégataires de la ville de Libourne au titre de l'année 2020
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Avenant n°1 au groupement de commandes portant sur l'acquisition et l'installation d'une oeuvre d'art sur le rond-point des Ormeaux
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Jean-François LE STRAT , Conseiller municipal délégué - Extension de la chambre funéraire de la SAS Armonie Pompes Funèbres
HANDICAP
Rapporteur : Madame Esther SCHREIBER , Conseillère municipale déléguée - 2021-2022 : Renouvellement vacation Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap (AESH)