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Conseil Municipal - Convoc Pour Affichage cm 2025 09 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc Pour Affichage cm 2025 09 09)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Transports,
ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 09/09/2025 – 20H – Salle du Tertre
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 01/07/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
3- INTERCOMMUNALITE – MOBILITE – Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié – VOTE
VIE INSTITUTIONNELLE
4- VIE INSTITUTIONNELLE – ELECTIONS MUNICIPALES 2026 – Règlementation de l’occupation des salles communales par les candidats – VOTE
5- VIE INSTITUTIONNELLE – ELECTIONS MUNICIPALES 2026 – Règlementation de l’occupation de l’espace public par les candidats – VOTE
6- VIE INSTITUTIONNELLE – Demande de dérogation au repos hebdomadaire le dimanche -2026 – VOTE
FINANCES PUBLIQUES
7- FINANCES PUBLIQUES – Approbation du tableau des amortissements – VOTE 8- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET PRINCIPAL – Décision Modificative n°2 - VOTE 9- FINANCES PUBLIQUES – MARCHE PUBLIC – Groupement de commande – Marché d’achat et fourniture de gaz naturel – VOTE
10- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Maine-et-Loire – Financement du city stade de Luigné – VOTE 11- FINANCES PUBLIQUES – GTT - Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Maine-et-Loire – Financement de la Maison des Associations et Citoyenne de St Saturnin sur Loire – VOTE
12- FINANCES PUBLIQUES – GTT - Sollicitation d’une subvention auprès de la CAF du Maine-et- Loire – Financement de la Maison des Associations et Citoyenne de St Saturnin sur Loire – VOTE 13- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Ajustement du cout des travaux – Enfouissement des réseaux route de Saint-Melaine à Vauchrétien – Opération 050.19.08 – VOTE
14- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Approbation du projet et sollicitation d’une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire pour la création de deux abris-bus à St Saturnin sur Loire – VOTE
AFFAIRES SCOLAIRES
15- AFFAIRES SCOLAIRES – PEDT – Prolongation de la convention avec les partenaires institutionnels – VOTE
16- AFFAIRES SCOLAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION – Acquisition d’un logiciel « portail famille » - VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
17- BATIMENT – LOGEMENTS INSALUBRES – Convention avec la CAF – VOTE 18- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
19- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
20- Agenda
21- Informations diverses