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Arrêté - AR 2025 55 BIANCO CottaretTournetteChamoisCyclamens
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 55 BIANCO CottaretTournetteChamoisCyclamens)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
]
VILLE
D’UGINE
|
ARRETE
MUNICIPAL
N° 2025-55
ENE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Chemin
du
Cottaret
/ Rue
de
la
Tournette
/ Rue
des
Chamois
/ Rue
des
Cyclamens Le
Maire
de
la
Ville
d'Ugine,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié ;
Vu
la
demande
de
l'entreprise
Bianco
;-
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale
;
Vu
l'avis
favorable
du
service
Cadre
de
Vie :
Considérant
la
nécessité
d'effectuer
des
travaux
BT
notamment
de
dépose
de
fils
nu,
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
des
raisons
de
sécurité
et
de
bon
déroulement
des
travaux,
règlementer
temporairement
la
circulation
sur
le
chemin
du
Cottaret,
rue
de
la
Tournette,
rue
des
Chamois
et
la
rue
des
Cyclamens,
ARRETE
:
Article
1er :
Pour
permettre
le
bon
déroulement
des
travaux
cités
ci-dessus,
la
circulation
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
se
fera
comme
ci-dessous
du
lundi
03
mars
au
vendredi
04
avril
2025
inclus
:
1°
phase
-— rue
de
la
Tournette
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdit
du
n°28
rue
de
la Tournette
jusqu'à
sont
intersection
avec
la rue
des
Chamois.
-
2°"
phase
—
Rue
des
Chamois
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdit
sur
la
portion
comprise
entre
son
intersection
avec
la
rue
de
la
Tournette
(côté
chemin
du
Cottaret)
et
le
n°9
rue
des
Chamois.
3ème
phase
—
Rue
des
Chamoiïs
et
chemin
du
Cottaret
>
Rue
des
Chamois:
la
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdit
sur
la
portion
comprise
avec
son
intersection
avec
la
rue
de
la
Tournette
ainsi
que
la
rue
des
Chamois
jusqu’au
chemin
du
Cottaret.
>
Chemin
du
Cottaret
: la
circulation
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
se
fera
sur
2
chaussée
avec
alternat.
La
circulation
sera
réglée
par
feux
tricolores
et
par
panneaux
conformes
à
la
réglementation
en
vigueur.
La
pré-signalisation
devra
être
mise
en
place
de
part
et
d'autre
du
chantier.
L'entreprise
assurera
un
balisage
conforme
à
la
règlementation
(fléchage,
etc...). La
vitesse
des
véhicules
aux
abords
des
travaux
sera
limitée
à trente
(30)
kms/h. -
4°"
phase
— Rue
des
Cyclamens
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
seront
interdits
sur
la
portion
comprise
entre
le
n°1
et
le
n°9
de
la
rue
des
Cyclamens.
Article 2 : Toutes
les
mesures
seront
prises
pour
assurer
la
sécurité
des
riverains
et
des
usagers.
Article 3 : Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
à
la
diligence
de
l'entreprise
dès
la
fin
des
travaux. Article
4 :
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
présence
du
chantier
où
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté,
sera
conforme
à
l'instruction
sur
la
signalisation
temporaire
des
routes
du
15 juillet
1974.
L'entreprise
BIANCO
sera
tenue
d'assurer
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l'entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation
et
le
maintien
des
accès
piétons
et
leur
protection.
ELLE
GARDERA
LA
RESPONSABILITE
DE
CETTE
SIGNALISATION
PENDANT
TOUTE
LA
DUREE
DES
TRAVAUX
AINSI
QUE
LA
REMISE
EN
ETAT
DES
LIEUX,
ET
LA
RESPONSABILITE
DE
LA
SECURITE
TANT
DES
USAGERS
QUE
DU
CHANTIER
LUI-MEME.
SA
RESPONSABILITE
SERA
SUBSTITUEE
A
CELLE
DE
LA
COMMUNE
D'UGINE,
SI
CELLE-CI
VENAIT
A
ETRE
RECHERCHEE
POUR
TOUT
ACCIDENT
QUI
SERAIT
LA
CONSEQUENCE
DE
LA
PRESENTE
REGLEMENTATION.
LE
PRESENT
ARRETE
SERA
PUBLIE
ET
AFFICHE
CONFORMEMENT
A
LA
REGLEMENTATION
EN
VIGUEUR,
À
CHAQUE
EXTREMITE
DE
L'EMPRISE
DES
TRAVAUX.
Article
5
: Exemplaire
du
présent
Arrêté
sera
transmis
à :
. L'entreprise
Bianco,
. La
Brigade
de
Gendarmerie,
. Le
Centre
de
Secours,
. Le
Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville,
. l'Agglomération
Arlysère,
. La
Police
Municipale,
. Les
Services
Techniques
Municipaux,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Le
Maire
Fait
à
Ugine,
le
27
février
2025
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
à
-
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
Pour
le
Maire,
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
biais
du
portail
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
Notifié
le
jchel
CHEVALLIER
ire-Adjoint