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Déliberation - 1671267263 2022.087 subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
10/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 10/12/2022
Publié
le
En
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MU|
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
DIZIER
MASBAR
JA
U2S:2000853
#4-20221130/02022087-DE
D2022/087
SEANCE
DU
30
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le 30
novembre
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à
20
h 00
à la
mairie
de
Saint
Dizier
Leyrenne,
23400
Saint
Dizier
Masbaraud
sous
la présidence
de
Monsieur
Joël
ROYERE,
Maire.
Nombre
de
Présents
:
Conseillers
en
Mmes
CHABRIER
Isabel,
DEMARGNE
Céline,
MAINGOUTAUD
Elodie,
PRADEAU
Carine,
exercice
: 17
SALADIN
Christine,
SIMONET
Laura,
Présents
: 13
MM.
AUMEUNIER
Sébastien,
COUCAUD
Thierry,
DURUDAUD
Patrick,
LAROCHE
Michel,
Représentés
: 3 MARGOT
Manuel,
PETIT-COULAUD
Bastien,
ROYERE
Joël,
Votants
: 16
Excusés
:
Abst.
:
Mmes
LEGRAND
Coline,
ROYERE
Julie
Exprimés
: 16
MM.
KAPLAN
Iskender,
SCAFONE
Dominique
Oui
: 16
Pouvoirs
:
Non:
Mme
ROYERE
Julie
a donné
pouvoir
à Mme
SIMONET
Laura
M.
KAPLAN
Iskender
a donné
pouvoir
à M.
ROYERE
Joël
M.
SCAFONE
Dominique
a donné
pouvoir
à M.
DURUDAUD
Patrick
Assiste
à la
séance
du
Conseil
municipal
:
Mme
Laure
MARITAUD,
responsable
des
affaires
générales
OBJET
: Subventions
versées
aux
associations
M.
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
des
demandes
de
subvention
de
la part
de
certaines
associations.
Le
vote
se
déroule
en
deux
temps
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
:
e Décide
d'accorder
les
subventions
suivantes
au
titre
de
l'exercice
2022
:
ASSOCIATION
VOTE
2022
Gymnastique
volontaire
de
Masbaraud
Mérignat
500.00
€
ADOT
23
50.00
€
Contre
:
0
Abstention
:
0
Pour:
16
Délibération
prise
à l'unanimité
Mme
PRADEAU,
Présidente
de
l'AEL,
ne
participe
pas
à ce
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
+ Décide
d'accorder
la subvention
suivante
au
titre
de
l'exercice
2022
:
ASSOCIATION
VOTE
2022
AEL
1200.00
€
Contre
:
0
Abstention:
0
Pour
:
15
Délibération
prise
à l'unanimité
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus,
(-DÉ
Pour
extrait
conforme,
|
) 4.
La
secrétaire]
Laura
Sl
es
:
k
4e
€
Ps
LA
Certifié
exécutoire
la présente
#14
‘date”@l
Î 0
DEC.
2022
Transmission
à
la
Préfecture
le
Î 0
DEC,
2022
Publication
le
{ ÿ DEC,
2022
NET