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Déliberation - 1666248914 2022061.1 Subventions versees aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1666248914 2022061.1 Subventions versees aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 09/09/2022
Reçu
en
préfecture
le 09/09/2022
Affiché
le
se
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
M}, :553L00085314-2022080320220611-DE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
DIZIER
MASBARAUD
D2022/061.1
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
D2022/061
PRISE
LE
MEME
JOUR
ET
AYANT
LE
MEME
OBJET
- ERREUR
MATERIELLE
- COMPLEMENT
D'INFORMATION
SEANCE
DU
3 AOÛT
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 3
août
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 28
juillet,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
20
h 00
à la
mairie
de
Saint
Dizier
Leyrenne,
23400
Saint
Dizier
Masbaraud
sous
la présidence
de
Monsieur
Joël
ROYERE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Présents
:
en
exercice
:
17
Mmes
CHABRIER
Isabel,
DEMARGNE
Céline,
PRADEAU
Carine,
SALADIN
Christine,
Présents
: 13
SIMONET
Laura,
Représentés
: 2
MM.
AUMEUNIER
Sébastien,
COUCAUD
Thierry,
DURUDAUD
Patrick,
KAPLAN
Votants
: 15
Iskender,
LAROCHE
Michel,
MARGOT
Manuel,
PETIT-COULAUD
Bastien,
ROYERE
Abst.
:0
Joël,
Exprimés
: 15
Excusés
:
Oui:
15
Mmes
LEGRAND
Coline,
MAINGOUTAUD
Elodie,
ROYERE
Julie,
Non
:0
MM.
SCAFONE
Dominique
Pouvoirs
: Mme
ROYERE
Julie
a donné
pouvoir
à Mme
DEMARGNE
Céline
M.
SCAFONE
Dominique
a donné
pouvoir
à Mme
SIMONET
Laura
Assiste
à la
séance
du
Conseil
municipal
:
Mme
Laure
MARITAUD,
responsable
des
affaires
générales
Secrétaire
de
séance
: Mme
Céline
DEMARGNE
OBJET
: Subventions
versées
aux
associations
M.
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
des
demandes
de
subvention
de
la part
de
certaines
associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
:
e Décide
d'accorder
les
subventions
suivantes
au
titre
de
l'exercice
2022
:
ASSOCIATION
VOTE
2022
ACCA
Saint
Dizier
Leyrenne
1000
€
ACCA
Masbaraud
Mérignat
650
€
Musée
de
la Résistance
600
€
ELA
France
50
€
Commande
de
10
parapluies
supplémentaires.
Si
c'est
impossible,
Ligue
contre
le Cancer
de
la Creuse
|
versement
correspondant
soit
100
€
Délibération
prise
à l'unanimité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal:
e Décide
d'accorder
la subvention
suivante
au
titre
de
l'exercice
2022
:
ASSOCIATION
VOTE
2022
Arts
en
Ciel
400
€
Mme
Chabrier
ne
participe
pas
à ce
vote.
Oui
: 14
Non:
0
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Céline
DEMARGNE
Certifié
exécutoire
Éb
à la
date
du
9 août
2022
Transmise
le 9
août
2022
Affichée
le 9
août
2022